Conseil municipal du 2025-09-16

Rancé 16 septembre 2025 32 délibérations
Document source

32

délibérations

16

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

32 délibérations - tarifs photocopies - tarifs salle polyvalente annule et remplace - demande de subvention fonds de concours DA - demande de subvention fonds de concours DA eau pluviale - DA adoption du rapport de la CLECT 2025 - convention ligne enedis - prix de vente et d'achat chemin du roue et chemin rural de tauret - modification dhs et du tableau des effectifs - creation emploi adjoint animation - tarifs de la bibliotheque - reglement interieur bibliotheque du reseau lirici - tarifs salle polyvalente - tarifs de location de mouillages communaux - tarifs mouillages 2026 - demande de subvention contrat de territoire - travaux complémentaires effacement de reseau - choix entreprise retenue travaux renouvellement reseau eau pluviale - reforme statutaire du sde des cotes d_armor - Représentation du Syndicat CML Côte d'Emeraude Rance et Baie du Mt St Michel - Avis sur PLU Minihic sur Rance

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
1

Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion budgétaire et à la situation financière de la commune

3

Budget annexe du port de plaisance de la commune mouvement de crédits en section de fonctionnement

4

Budget principal de la commune — mouvements de crédits ensection d'investissement

5

Mise à jour du financement de l'aménagement de liaison cyclable à la Chiennais et du jalonnement de Plouër-sur-Rance vers Langrolay-sur-Rance et des demandes de subventions

6

Aménagement de l'ancienne friche située rue Mathurin Roger sollicitation du dispositif -mon centre habité- auprès de Dinan Agglomération

7

Finances — tarifs municipaux - complément à la délibération du conseil municipal en date du 24 avril 2025

9

Budget principal de la commune — tarifs médiathèque - le Champs des Mots

26

demande de subvention fonds de concours DA eau pluviale

28

demande de subvention contrat de territoire

29

tarifs mouillages 2026

30

tarifs de location de mouillages communaux

31

tarifs salle polyvalente annule et remplace

31

tarifs salle polyvalente

34

tarifs de la bibliotheque

40

demande de subvention fonds de concours DA

41

tarifs photocopies

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
11

SDE 22 — éclairage public de 4 mâts rue de la Rouxelais

12

SDE 22 révision statutaire

25

choix entreprise retenue travaux renouvellement reseau eau pluviale

27

travaux complémentaires effacement de reseau

32

prix de vente et d'achat chemin du roue et chemin rural de tauret

37

reforme statutaire du sde des cotes d_armor

38

convention ligne enedis

2025

Avis sur PLU Minihic sur Rance

📄 Autres decisions 4 délibérations
8

Dinan Agglomération — Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées 2025

13

Gestion et entretien d'ouvragesd'art de rétablissement de voies communales - vers une covention avec la DIRO

39

DA adoption du rapport de la CLECT 2025

2025

Représentation du Syndicat CML Côte d'Emeraude Rance et Baie du Mt St Michel

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
10

Culture — règlement intérieur des bibliothèques du réseau de Dinan Agglomération Lirici

33

reglement interieur bibliotheque du reseau lirici

👥 Ressources humaines 2 délibérations
35

creation emploi adjoint animation

36

modification dhs et du tableau des effectifs

WEB megalis:2025:269:2025-09-16
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