CM

16 septembre 2025

Rancé 32 délibérations

32

délibérations

16

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (32)

Finances & Budget 16 délibérations
1

Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion budgétaire et à la situation financière de la commune

3

Budget annexe du port de plaisance de la commune mouvement de crédits en section de fonctionnement

4

Budget principal de la commune — mouvements de crédits ensection d'investissement

5

Mise à jour du financement de l'aménagement de liaison cyclable à la Chiennais et du jalonnement de Plouër-sur-Rance vers Langrolay-sur-Rance et des demandes de subventions

6

Aménagement de lancienne friche située rue Mathurin Roger sollicitation du dispositif -mon centre habité- auprès de Dinan Agglomération

7

Finances — tarifs municipaux - complément à la délibération du conseil municipal en date du 24 avril 2025

9

Budget principal de la commune — tarifs médiathèque - le Champs des Mots

26

Demande de subvention fonds de c'oncours DA eau pluviale

28

Demande de subvention contrat de territoire

29

Tarifs mouillages 2026

30

Tarifs de location de mouillages communaux

31

Tarifs salle polyvalente annule et remplace

31

Tarifs salle polyvalente

34

Tarifs de la bibliotheque

40

Demande de subvention fonds de c'oncours DA

41

Tarifs photocopies

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
11

SDE 22 — éclairage public de 4 mâts rue de la Rouxelais

12

SDE 22 révision statutaire

25

Choix entreprise retenue travaux renouvellement reseau eau pluviale

27

Travaux complémentaires effacement de reseau

32

Prix de vente et dachat chemin du roue et chemin rural de tauret

37

Reforme statutaire du sde des cotes d'armor

38

Convention ligne enedis

2025

Avis sur PLU Minihic sur Rance

Autres decisions 4 délibérations
8

Dinan Agglomération — Adoption du rapport de la Commission Locale dEvaluation des charges transférées 2025

13

Gestion et entretien douvragesd'art de rétablissement de voies communales - vers une covention avec la DIRO

39

DA adoption du rapport de la CLECT 2025

2025

Représentation du Syndicat CML Côte dEmeraude Rance et Baie du Mt St Michel

Culture & Patrimoine 2 délibérations
10

C'ulture — règlement intérieur des bibliothèques du réseau de D'inan Agglomération L'irici

33

Reglement interieur bibliotheque du reseau lirici

Ressources humaines 2 délibérations
35

Creation emploi adjoint animation

36

Modification dhs et du tableau des effectifs

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