4 juillet 2025
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Rapport d'activité année 2024
Statuts du syndicat — Modification
Statuts du syndicat — Modification
S'ollicitation D'inan Agglomération pour intégration secteur de Matignon au SMPRB
Présentation des décisions du Président
Eco — organismes REP Articles de Bricolage et de Jardin non thermiques Signature du contrat
Eco — organismes REP Articles de Bricolage et de Jardin non thermiques Signature du contrat
Délibération tarifaire Ajout d'un tarif pour la prise en charge du traitement des huiles végétales
Admission en non-valeur
Décision modificative du BP 2025
Avenant n°1 — Marché 2025_01 « Fourniture et acheminement d'électricité et services associés »
Transfert collecte sélective signature du marché
Modification du tableau des effectifs — Création d'un poste dagent de maîtrise
TMB Astreinte Ajout d'une indemnisation kilométrique domicile travail en cas de déplacements
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