Conseil municipal du 2025-07-04

Rancé 4 juillet 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Présentation des décisions du Président - Avenant n°1 - Marché 2025_01 « Fourniture et acheminement délectricité et services associés » - Transfert collecte sélective signature du marché - Rapport dactivité année 2024 - Eco-organismes REP Articles de Bricolage et de Jardin non thermiques Signature du contrat - Eco-organismes REP Articles de Bricolage et de Jardin non thermiques Signature du contrat - Délibération tarifaire Ajout dun tarif pour la prise en charge du traitement des huiles végétales - Modification du tableau des effectifs - Création dun poste dagent de maîtrise - TMB Astreinte Ajout dune indemnisation kilométrique domicile travail en cas de déplacements - Admission en non-valeur - Décision modificative du BP 2025 - Statuts du syndicat - Modification - Statuts du syndicat - Modification - Sollicitation Dinan Agglomération pour intégration secteur de Matignon au SMPRB

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Rapport dactivité année 2024

2025

Statuts du syndicat — Modification

2025

Statuts du syndicat — Modification

2025

Sollicitation Dinan Agglomération pour intégration secteur de Matignon au SMPRB

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Présentation des décisions du Président

2025

Eco — organismes REP Articles de Bricolage et de Jardin non thermiques Signature du contrat

2025

Eco — organismes REP Articles de Bricolage et de Jardin non thermiques Signature du contrat

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Délibération tarifaire Ajout dun tarif pour la prise en charge du traitement des huiles végétales

2025

Admission en non-valeur

2025

Décision modificative du BP 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Avenant n°1 — Marché 2025_01 « Fourniture et acheminement délectricité et services associés »

2025

Transfert collecte sélective signature du marché

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs — Création dun poste dagent de maîtrise

2025

TMB Astreinte Ajout dune indemnisation kilométrique domicile travail en cas de déplacements

WEB megalis:2025:269:2025-07-04
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