CM
19 mars 2025
Rancé
9 délibérations
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances & Budget
5 délibérations
2025
Compte de gestion 2024
2025
Affectation de résultat
2025
Subvention AELB d'égrilleur
2025
Subvention AELB rue primevères
2025
Subvention AELB 4 rues
Autres decisions
2 délibérations
2025
D_Transfert de compétences — Désignation des membres CDSP
2025
D_Transfert de compétences — Avenant convention
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Servitude HARRACHE
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Marché travaux 4 rues
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