CM

21 octobre 2024

Rancé 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

RPQS déchets ménagers 2023 DA

2024

Rapport annuel sur le service eau potable 2023

2024

Rapport d'activités 2023 DA

2024

Rapport de DA chambre régionale des comptes

2024

Tarifs de location des mouillages communaux

2024

Tarifs mouillages 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Elimination de livres bibliothèque

2024

Intégration chemin du roué et aliénation partielle chemi du tauret - approbation

Environnement 2 délibérations
2024

Antenne relais free

2024

Reglement du cimetiere communal

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Rénovation de 10 foyers pollution lumineuse programme fonds vert

2024

Fourniture et pose borne PC aux abords de la mairie

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création de deux emplois non permanents

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