CM

19 septembre 2024

Rancé 21 délibérations

21

délibérations

11

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Finances & Budget 11 délibérations
1

Contrat départemental de territoire 2022-2027 - sollicitation pour le financement de l'opération Sport pour tous

2

Finances — budget principal de la commune - décision modificative de crédits

3

Finances — budget annexe du port de plaisance de la commune - décision modifictaive de crédits

8

SDE22 — rénovation du mât du foyer B371 s'itué Les L'andes

37

Attribution des Subventions aux Associations

38

Devis Reparation Roue du Moulin du Prat

39

Devis Sde pour Renovation de 29 Foyers

40

Tarificationrepas Cantine 2024-2025

42

Tarification Visites du Moulin du Prat

47

Participation Fonds dAide aux Jeunes

Convention avec Association St S'amson Bouge 2

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
5

Eco — quartier Terres Neuves - cession de parcelles par lEPF de Bretagne à la commune de Plouër-sur-Rance

6

Aménagement de lancienne friche située rue Mathurin Roger - projet de tiers lieu et de logements - adressage numérotation et dénomination de voies

45

Convention Operationnelle dActions Foncieres

Signature des Contrats Assurance 2025-2028

Ressources humaines 2 délibérations
43

Indemnisation des Conges Annuels Non Pris en Cas de Fin de Relation du Travail

44

Ratio Avancement de Grade

Environnement 2 délibérations
46

Mise A Jour du Tableau du Conseil Municipal Suite A Demission

D'efinition des Zones D Acceleration pour le D'eveloppement des Energies Renouvelables

Autres decisions 1 délibération
7

SDE22 — modification des représentants de la commune

Culture & Patrimoine 1 délibération
41

Fixation Loyer Logement Communal

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