20 juin 2024
25
délibérations
9
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Demande de Subvention pour la Mise en Oeuvre d'Un J'ardin Gourmand
Demande de Subvention Fonds de C'oncours D'inan Agglomeration Mise aux N'ormes S'alle des Fetes
Reconduction du Dispositif Argent de Poche
Remboursement d'Une Facture
Remboursement d'Une Facture pour la Course Cycliste
Décision modificative
Indemnites de Fonctions des Elus
Tarifs Cantine Garderie Centre de Loisirs et Activites
Tarifs Camping — Epicerie Snack Bar
Travaux RD29 Convention Occupation du Domaine Public Departemental
Marché MO 2024-2026
Marché à bons de commande 2024-25-26
Renouvellement Convention avec Sca
Choix D une Entreprise pour Travaux la Meffrais
Convention de Partenariat au Reseau C'onstruire le N'umerique en C'otes d'Armor
Rad 2023
Compte affermage 2023
Cession d'Un Bien Immobilier
Tarif Location du Materiel Communal
Mise A Jour des Indemnites de Fonction des Elus Suite A la Revalorisation de lIndice
Renouvellement de la Convention de Recours au Benevolat
Autorisation du Conseil Donnant Pouvoir A la Commission des Affaires Sociales
Convention Interco pour la Mutualisation du Petit Cafe des Aidants
Creation d'Un Emploi Permanent
Convention avec Association Saint S'amson Bouge 2
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