CM

10 juillet 2024

Rancé 3 délibérations

3

délibérations

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

3 délibérations - Cession d'un terrain communal à bâtir cadastré AH176p situé 1 bis lotissement Les Riboulés - Détermination du prix de ve - Cession d'un terrain communal à bâtir cadastré AH83p situé 17 lotissement de Neuville - Détermination du prix de vente e - Cession d'une maison d'habitation communale cadastrée AE 7 située 7 bis rue de la Poste - Détermination du prix de vente
⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Rancé ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Rancé pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Rancé — 9 €/mois

Délibérations (3)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
1

Cession d'une maison dhabitation communale cadastrée AE 7 s'ituée 7 bis rue de la Poste - D'étermination du prix de vente et l'ancement de la c'ommercialisation

2

Cession d'un terrain communal à bâtir cadastré AH83p s'itué 17 lotissement de N'euville - D'étermination du prix de vente et l'ancement de la c'ommercialisation

3

Cession d'un terrain communal à bâtir cadastré AH176p s'itué 1 bis lotissement L'es Riboulés - D'étermination du prix de vente et l'ancement de la c'ommercialisation

📬 Suivre Rancé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.