Conseil municipal du 2024-07-03

Rancé 3 juillet 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

8

Environnement

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Parc Avaugour - Rapport d'activité 2023 - Eco-organismes - REP DEA - signature du contrat_SIGNEE - Eco-organismes REP JJ - signature contrat - Parc Avaugour - Conventions pluriannuelles d'exploitation agricole - Eco-organismes REP ABJ - signature de la convention avec VALCO - Eco-organismes REP JJ - signature de la convention avec VALCOBREIZH - Eco-organismes - REP DEA - signature de la convention avec VALCOBREIZH - Marché collecte sélective n°21.052 - Règlement des ressources humaines - Mises à jour - Décision modificative n°2 - Tarification surcoût transfert CS SMA - Rapport d'activité année 2023 - Présentation des décisions du Président

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

🌱 Environnement 8 délibérations
2024

Parc Avaugour — Rapport d'activité 2023

2024

Eco — organismes - REP DEA - signature du contrat_SIGNEE

2024

Eco — organismes REP JJ - signature contrat

2024

Parc Avaugour — Conventions pluriannuelles d'exploitation agricole

2024

Eco — organismes REP ABJ - signature de la convention avec VALCO

2024

Eco — organismes REP JJ - signature de la convention avec VALCOBREIZH

2024

Eco — organismes - REP DEA - signature de la convention avec VALCOBREIZH

2024

Présentation des décisions du Président

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Décision modificative n°2

2024

Tarification surcoût transfert CS SMA

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Marché collecte sélective n°21.052

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Règlement des ressources humaines — Mises à jour

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Rapport d'activité année 2023

WEB megalis:2024:269:2024-07-03
Ouvrir →

📬 Suivre Rancé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.