27 mars 2024
10
délibérations
7
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Fiscalité — Taux des taxes directes locales
ECLIS — Souscription de parts - annulation de la délibération prise par le CM du 17-10-2023
Evolution Pass Eau
Budget primitif 2024
Affectation de résultat 2023
Compte administratif 2023
Compte de Gestion 2023
Gestion du trait de côte sur le territoire de DA - Présentation du rapport dobservations définitives de la chambre régionale des Comptes de Bretagne
Zones daccélération des énerrgies renouvelables - bilan de la consultation et inscription dans le portail cartographique
Transfert de c'ompétence MOE
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