23 février 2024

Finances — budget annexe port de plaisance -compte financier unique 2023

Finances — budget annexe port de plaisance -budget primitif 2024

Finances — budget principal de la Commune - compte financier unique 2023

Finances — budget principal de la Commune - affectation du résultat 2023

Finances — budget principal de la Commune 2024 - fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57

Subventions aux associations pour 2024

Subvention au CCAS pour 2024

Adhésions et cotisations à des organismes extérieurs pour 2024

Centrales villageoises Rance Emeraude — souscription de parts sociales

Classe Unité Localisée pour linclusion scolaire - ULIS -de St Samson sur Rance - participation pour un élève plouërais pour 2023-2024

Classe Unité Localisée pour linclusion scolaire - ULIS - de Dinan - participation pour un élève plouërais pour 2023-2024

Maison Familiale Rurale de Saint Symphorien - participation pour un plouërais 2024

Lycée denseignement général technologique et professionnel de Briacé - participation pour un plouërais 2024

Centre de Formation dApprentis (CFA) de la Chambre des Métiers et de lArtisanat de Ploufragan - participation pour un jeune apprenti plouërais pour 2024

Centre de Formation dApprentis (CFA) de lIFAC-sup'Ifac de Brest- Chambre de commerce et dindustrie métropolitainede Bretagne - participation pour un jeune apprenti plouërais pour 2024

Fonds d'aide aux jeunes départemental des Côtes dArmor - participation pour 2024

Urbanisme — modification de droit commun n°3 du PLUiH de Dinan agglomération

Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire pour déposer et signer une demande de déclaration préalable pour la création d'une aire de stockage de poubelles derrière lEHPAD

Rythmes scolaires pour la rentrée scolaire 2024 - vers une demande de renouvellement de dérogation

SDE 22 — éclairage public - rénovation d'un mât et d'un l'uminaire s'itué dans le C'entre