CM

2 février 2024

Rancé 7 délibérations

7

délibérations

2

Environnement

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Eco-organismes Déchets dEléments dAmeublement - REP DEA - Eco-organismes Déchets des Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment - REP PMCB - Modification du tableau des effectifs - Rétrocession des caissons de la CCCE - Présentation des décisions du Président - Reprise anticipée de résultats 2023 - Adoption du budget primitif 2024
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Délibérations (7)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Eco — organismes Déchets dEléments dAmeublement - REP DEA

2024

Eco — organismes Déchets des Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment - REP PMCB

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Reprise anticipée de résultats 2023

2024

Adoption du budget primitif 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tabl'eau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Rétrocession des caissons de la CCCE

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Présentation des décisions du Président

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