CM
25 janvier 2024
Rancé
4 délibérations
4
délibérations
2
Environnement
1
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Environnement
2 délibérations
Rapport Prix et Qualite Services Publics Eau Assainissement 2022
Candidature Atlas Biodiversite Intercommunale 2024 2026
Culture & Patrimoine
1 délibération
3
Autorisation du CM à M. le Maire pour aliénation de gré à gré de biens mobiliers dont la valeur est supérieure à 4600 - vente dembarcations,de pièces et équipements
Ressources humaines
1 délibération
Recensement de la Population Modalites Remuneration Agents Recenseurs
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