Conseil municipal du 2024-01-25

Rancé 25 janvier 2024 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Environnement

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

4 délibérations - CANDIDATURE ATLAS BIODIVERSITE INTERCOMMUNALE 2024 2026 - RECENSEMENT DE LA POPULATION MODALITES REMUNERATION AGENTS RECENSEURS - RAPPORT PRIX ET QUALITE SERVICES PUBLICS EAU ASSAINISSEMENT 2022 - Autorisation du CM à M. le Maire pour aliénation de gré à gré de biens mobiliers dont la valeur est supérieure à 4600 -

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Délibérations (4)

🌱 Environnement 2 délibérations
20240101

RAPPORT PRIX ET QUALITE SERVICES PUBLICS EAU ASSAINISSEMENT 2022

20240103

CANDIDATURE ATLAS BIODIVERSITE INTERCOMMUNALE 2024 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Autorisation du CM à M. le Maire pour aliénation de gré à gré de biens mobiliers dont la valeur est supérieure à 4600 - vente d'embarcations,de pièces et équipements

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240102

RECENSEMENT DE LA POPULATION MODALITES REMUNERATION AGENTS RECENSEURS

WEB megalis:2024:269:2024-01-25
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