Conseil municipal du 2026-01-21

Rancé 21 janvier 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Annule et remplace la délibération Débat d'orientations Budgétaires 2026 - Débat d'Orientations Budgétaires 2026 - Enquête unique relative au déclassement des voie communale et à la suppression ou l'aliénation de chemins ruraux - concl - Cession d'un terrain communal cadastré AL 43 situé la Gesvais d'une surface de 93 m² à Mme LORRE et M. FERRAND - Cession d'un terrain communal cadastré AI 63 situé la Chiennais d'une surface de 167 m² à Mme MILLET - Cession d'un terrain communal cadastré ZE 248 situé rue de la Rouxelais d'une surface de 103 m² à M. et Mme ARBIOS - Convention liée à la délibération n° 09_20_01_2026 - Convention relative à la mise à disposition du site de transit des sédiments de la commune de Plouër-sur-Rance à l'EPTB - Classe Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) de l'école Saint-Samson-sur-Rance - participation pour un élève - Finances - budget principal de la commune - ligne de trésorerie

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2

Finances — budget principal de la commune - ligne de trésorerie

3

Annule et remplace la délibération Débat d'orientations Budgétaires 2026

3

Débat d'Orientations Budgétaires 2026

4

Classe Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) de l'école Saint-Samson-sur-Rance - participation pour un élève durant l'année 2025-2026

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
5

Enquête unique relative au déclassement des voie communale et à la suppression ou l'aliénation de chemins ruraux - conclusionsdu rapport du commissaire enquêteur et suite à donner

6

Cession d'un terrain communal cadastré ZE 248 situé rue de la Rouxelais d'une surface de 103 m² à M. et Mme ARBIOS

7

Cession d'un terrain communal cadastré AI 63 situé la Chiennais d'une surface de 167 m² à Mme MILLET

8

Cession d'un terrain communal cadastré AL 43 situé la Gesvais d'une surface de 93 m² à Mme LORRE et M. FERRAND

📄 Autres decisions 1 délibération
9

Convention liée à la délibération n° 09_20_01_2026

🌱 Environnement 1 délibération
9

Convention relative à la mise à disposition du site de transit des sédiments de la commune de Plouër-sur-Rance à l'EPTB Rance Frémur Baie de Beaussais

WEB scdl:21220213900011:2026-01-21
Ouvrir →

📬 Suivre Rancé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.