CM
2 février 2022
Rancé
2 délibérations
2
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (2)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
9
Lotissement Ty Onzaine — adressage et numérotation des rues et impasses
Autres decisions
1 délibération
10
Dématérialisation — convention entre DA et communes pour instruction des autorisations doccupation des sols
📬 Suivre Rancé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.