Conseil municipal du 2024-10-21

Rancé 21 octobre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - RPQS déchets ménagers 2023 DA - elimination de livres bibliothèque - rapport annuel sur le service eau potable 2023 - rapport d'activités 2023 DA - rapport de DA chambre régionale des comptes - intégration chemin du roué et aliénation partielle chemi du tauret - approbation - antenne relais free - création de deux emplois non permanents - reglement du cimetiere communal - tarifs de location des mouillages communaux - tarifs mouillages 2025 - rénovation de 10 foyers pollution lumineuse programme fonds vert - fourniture et pose borne PC aux abords de la mairie

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

rapport d'activités 2023 DA

2024

rapport de DA chambre régionale des comptes

2024

intégration chemin du roué et aliénation partielle chemi du tauret - approbation

2024

antenne relais free

2024

reglement du cimetiere communal

2024

rénovation de 10 foyers pollution lumineuse programme fonds vert

2024

fourniture et pose borne PC aux abords de la mairie

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

RPQS déchets ménagers 2023 DA

2024

rapport annuel sur le service eau potable 2023

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

tarifs de location des mouillages communaux

2024

tarifs mouillages 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

elimination de livres bibliothèque

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

création de deux emplois non permanents

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