Conseil municipal du 2024-10-16

Rancé 16 octobre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Aménagement de l'ancienne friche située rue Mathurin Roger - cession de volumes par l'EPF de Bretage à la Commune et à N - Finances - création du budget annexe Eco-quartier Les Terres Neuves - Rapport d'activités et de développement durable 2023 de DA - SDE22 - remplacement de mâts situés sur le parking de l'EHPAD du Pré Suzun et lotissement des Courtils - Aménagement de l'ancienne friche située rue Mathurin Roger - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - RH - création d'un poste adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet et suppression d'un poste adjoint te

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4

Aménagement de l'ancienne friche située rue Mathurin Roger - cession de volumes par l'EPF de Bretage à la Commune et à NEOTOA

5

Aménagement de l'ancienne friche située rue Mathurin Roger - Convention de co-maîtrise d'ouvrage

💶 Finances & Budget 1 délibération
2

Finances — création du budget annexe Eco-quartier Les Terres Neuves

📄 Autres decisions 1 délibération
3

RH — création d'un poste adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet et suppression d'un poste adjoint technique à temps complet

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
6

SDE22 — remplacement de mâts situés sur le parking de l'EHPAD du Pré Suzun et lotissement des Courtils

🌱 Environnement 1 délibération
7

Rapport d'activités et de développement durable 2023 de DA

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:269:2024-10-16
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