CM

16 octobre 2024

Rancé 6 délibérations

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4

Aménagement de lancienne friche située rue Mathurin Roger - cession de volumes par lEPF de Bretage à la Commune et à NEOTOA

5

Aménagement de lancienne friche située rue Mathurin Roger - Convention de co-maîtrise douvrage

Finances & Budget 1 délibération
2

Finances — création du budget annexe Eco-quartier Les Terres Neuves

Ressources humaines 1 délibération
3

RH — création d'un poste adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet et suppression d'un poste adjoint technique à temps complet

Transport & Mobilité 1 délibération
6

SDE22 — remplacement de mâts s'itués sur le parking de l'EHPAD du Pré S'uzun et lotissement des C'ourtils

Environnement 1 délibération
7

Rapport d'activités et de développement durable 2023 de DA

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