Conseil municipal du 2024-09-19

Rancé 19 septembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - DEVIS REPARATION ROUE DU MOULIN DU PRAT - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DEVIS SDE POUR RENOVATION DE 29 FOYERS - TARIFICATIONREPAS CANTINE 2024-2025 - INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE FIN DE RELATION DU TRAVAIL - RATIO AVANCEMENT DE GRADE - CONVENTION OPERATIONNELLE D'ACTIONS FONCIERES - MISE A JOUR DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE A DEMISSION - PARTICIPATION FONDS D'AIDE AUX JEUNES - TARIFICATION VISITES DU MOULIN DU PRAT - FIXATION LOYER LOGEMENT COMMUNAL - DEFINITION DES ZONES D ACCELERATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES - SIGNATURE DES CONTRATS ASSURANCE 2025-2028 - CONVENTION AVEC ASSOCIATION ST SAMSON BOUGE 2 - SDE22 - rénovation du mât du foyer B371 situé Les Landes - SDE22 - modification des représentants de la commune - Aménagement de l'ancienne friche située rue Mathurin Roger - projet de tiers lieu et de logements - adressage numérotati - Eco-quartier Terres Neuves - cession de parcelles par l'EPF de Bretagne à la commune de Plouër-sur-Rance - Finances - budget annexe du port de plaisance de la commune - décision modifictaive de crédits - Finances - budget principal de la commune - décision modificative de crédits

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 8 délibérations
7

SDE22 — modification des représentants de la commune

8

SDE22 — rénovation du mât du foyer B371 situé Les Landes

38

DEVIS REPARATION ROUE DU MOULIN DU PRAT

39

DEVIS SDE POUR RENOVATION DE 29 FOYERS

43

INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE FIN DE RELATION DU TRAVAIL

44

RATIO AVANCEMENT DE GRADE

47

PARTICIPATION FONDS D'AIDE AUX JEUNES

202409

DEFINITION DES ZONES D ACCELERATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2

Finances — budget principal de la commune - décision modificative de crédits

3

Finances — budget annexe du port de plaisance de la commune - décision modifictaive de crédits

37

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

40

TARIFICATIONREPAS CANTINE 2024-2025

42

TARIFICATION VISITES DU MOULIN DU PRAT

🌱 Environnement 3 délibérations
5

Eco — quartier Terres Neuves - cession de parcelles par l'EPF de Bretagne à la commune de Plouër-sur-Rance

46

MISE A JOUR DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE A DEMISSION

202409

SIGNATURE DES CONTRATS ASSURANCE 2025-2028

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
6

Aménagement de l'ancienne friche située rue Mathurin Roger - projet de tiers lieu et de logements - adressage numérotation et dénomination de voies

41

FIXATION LOYER LOGEMENT COMMUNAL

45

CONVENTION OPERATIONNELLE D'ACTIONS FONCIERES

⚽ Sport 1 délibération
1

1 — Contrat départemental de territoire 2022-2027 - sollicitation pour le financement de l'opération Sport pour tous

🤝 Vie associative 1 délibération
202409

CONVENTION AVEC ASSOCIATION ST SAMSON BOUGE 2

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