Conseil municipal du 2024-06-20

Rancé 20 juin 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

13

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - marché MO 2024-2026 - RAD 2023 - marché à bons de commande 2024-25-26 - décision modificative - compte affermage 2023 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE RECOURS AU BENEVOLAT - CONVENTION DE PARTENARIAT AU RESEAU CONSTRUIRE LE NUMERIQUE EN COTES D'ARMOR - CONVENTION INTERCO POUR LA MUTUALISATION DU PETIT CAFE DES AIDANTS - AUTORISATION DU CONSEIL DONNANT POUVOIR A LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES - TRAVAUX RD29 CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL - MISE A JOUR DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS SUITE A LA REVALORISATION DE L'INDICE - CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - TARIF LOCATION DU MATERIEL COMMUNAL - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER - REMBOURSEMENT D'UNE FACTURE POUR LA COURSE CYCLISTE - REMBOURSEMENT D'UNE FACTURE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS DINAN AGGLOMERATION MISE AUX NORMES SALLE DES FETES - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN JARDIN GOURMAND - RECONDUCTION DU DISPOSITIF ARGENT DE POCHE - INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 13 délibérations
25

RECONDUCTION DU DISPOSITIF ARGENT DE POCHE

26

REMBOURSEMENT D'UNE FACTURE

27

REMBOURSEMENT D'UNE FACTURE POUR LA COURSE CYCLISTE

31

MISE A JOUR DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS SUITE A LA REVALORISATION DE L'INDICE

34

CONVENTION INTERCO POUR LA MUTUALISATION DU PETIT CAFE DES AIDANTS

36

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE RECOURS AU BENEVOLAT

2024

marché MO 2024-2026

2024

RAD 2023

2024

marché à bons de commande 2024-25-26

2024

décision modificative

2024

compte affermage 2023

202406

INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS

202406

RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC SCA

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS DINAN AGGLOMERATION MISE AUX NORMES SALLE DES FETES

29

TARIF LOCATION DU MATERIEL COMMUNAL

202406

TARIFS CANTINE GARDERIE CENTRE DE LOISIRS ET ACTIVITES

202406

TARIFS CAMPING — EPICERIE SNACK BAR

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
28

CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER

32

TRAVAUX RD29 CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL

202406

CHOIX D UNE ENTREPRISE POUR TRAVAUX LA MEFFRAIS

🌱 Environnement 2 délibérations
23

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN JARDIN GOURMAND

35

CONVENTION DE PARTENARIAT AU RESEAU CONSTRUIRE LE NUMERIQUE EN COTES D'ARMOR

👥 Ressources humaines 1 délibération
30

CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT

❤️ Social & Santé 1 délibération
33

AUTORISATION DU CONSEIL DONNANT POUVOIR A LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

🤝 Vie associative 1 délibération
202406

CONVENTION AVEC ASSOCIATION SAINT SAMSON BOUGE 2

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