CM

20 juin 2024

Rancé 25 délibérations

25

délibérations

13

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Autres decisions 13 délibérations
25

Reconduction du Dispositif Argent de Poche

26

Remboursement d'Une Facture

27

Remboursement d'Une Facture pour la Course Cycliste

31

Mise A Jour des Indemnites de Fonction des Elus Suite A la Revalorisation de lIndice

34

Convention Interco pour la Mutualisation du Petit Cafe des Aidants

36

Renouvellement de la Convention de Recours au Benevolat

2024

Marché MO 2024-2026

2024

Rad 2023

2024

Marché à bons de commande 2024-25-26

2024

Décision modificative

2024

Compte affermage 2023

Indemnites de Fonctions des Elus

Renouvellement Convention avec Sca

Finances & Budget 5 délibérations
23

Demande de Subvention pour la Mise en Oeuvre d'Un J'ardin Gourmand

24

Demande de Subvention Fonds de C'oncours D'inan Agglomeration Mise aux N'ormes S'alle des Fetes

29

Tarif Location du Materiel Communal

Tarifs Cantine Garderie Centre de Loisirs et Activites

Tarifs Camping — Epicerie Snack Bar

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
28

Cession d'Un Bien Immobilier

32

Travaux RD29 Convention Occupation du Domaine Public Departemental

Choix D une Entreprise pour Travaux la Meffrais

Ressources humaines 1 délibération
30

Creation d'Un Emploi Permanent

Social & Santé 1 délibération
33

Autorisation du Conseil Donnant Pouvoir A la Commission des Affaires Sociales

Environnement 1 délibération
35

Convention de Partenariat au Reseau C'onstruire le N'umerique en C'otes d'Armor

Vie associative 1 délibération

Convention avec Association Saint S'amson Bouge 2

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