3 juillet 2024
13
délibérations
6
Autres decisions
5
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Parc Avaugour — Rapport d'activité 2023
Parc Avaugour — Conventions pluriannuelles d'exploitation agricole
Marché collecte sélective n°21.052
Décision modificative n°2
Rapport d'activité année 2023
Présentation des décisions du Président
Eco — organismes - REP DEA - signature du contrat_SIGNEE
Eco — organismes REP JJ - signature contrat
Eco — organismes REP ABJ - signature de la convention avec VALCO
Eco — organismes REP JJ - signature de la convention avec VALCOBREIZH
Eco — organismes - REP DEA - signature de la convention avec VALCOBREIZH
Règlement des ressources humaines — Mises à jour
Tarification surcoût transfert CS SMA
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