Conseil municipal du 2024-05-29

Rancé 29 mai 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - FEU D'ARTIFICE 6 JUILLET 2024 - DISPOSITIF ARGENT DE POCHE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AMENAGEMENT RUE DE DINAN MAITRISE D'OEUVRE - AIRE DE PETANQUE RENOVATION ECLAIRAGE - Plan Terrain de l'Enclos - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibls d'affecter les finances locales à l'initiative - SDE 22 - éclairage public - travaux supplémentaires de la commande A située en centre-bourg rue du Temple - Finances - cession de biens de la fanfare municipale - Cession d'une parcelle communale cadastrée AE 240p à la SCI Tam & Zoé pour un projet de micro-crèche - Dénomination et numérotation d'une adresse située aux abords du port de plaisance 'Terrain de l'Enclos' - Fiscalité - vers une majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - 1- Finances - Budget principal de la commune - vers une évolution des tarifs municipaux

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1

1 — Finances - Budget principal de la commune - vers une évolution des tarifs municipaux

3

Fiscalité — vers une majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires

8

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibls d'affecter les finances locales à l'initiative de l'association des Petites Villes de France

20240517

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240515

AIRE DE PETANQUE RENOVATION ECLAIRAGE

20240516

AMENAGEMENT RUE DE DINAN MAITRISE D'OEUVRE

20240518

DISPOSITIF ARGENT DE POCHE

20240519

FEU D'ARTIFICE 6 JUILLET 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
4

Plan Terrain de l'Enclos

4

Dénomination et numérotation d'une adresse située aux abords du port de plaisance 'Terrain de l'Enclos'

7

SDE 22 — éclairage public - travaux supplémentaires de la commande A située en centre-bourg rue du Temple

🛡️ Sécurité 1 délibération
2

Finances — cession de biens de la fanfare municipale

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
5

Cession d'une parcelle communale cadastrée AE 240p à la SCI Tam & Zoé pour un projet de micro-crèche

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