Conseil municipal du 2024-02-22

Rancé 22 février 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PORT DE LYVET - APPROBATION CA 2023 LOTISSEMENT LA MOTTE - RPQS EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 2022 - RENOUVELLEMENT ORGANISATION RYTHMES SCOLAIRES - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT AUX SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX SECURISATION RD29 DEMANDE DE SUBVENTIONS - APPROBATION CG 2023 BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION CG 2023 LOTISSEMENT LA MOTTE - APPROBATION CG 2023 PORT DE LYVET - FONGIBILITE DES CREDITS M57 - Finances - budget principal de la Commune - budget primitif 2024 - CREATION POSTE NON PERMANENT SAISONNIERS 2024 - CONVENTION POUR OCCUPATION D UNE PLATEFORME STOKAGE - POSTES SAISONNIERS 2024 - AUTORISATION ACHAT LICENCE 4 - AUTORISATION INVESTISSEMENT AVANT BUDGET ANNEXE 2024 POLE DE TOURISME - REHABILITATION DES BATIMENTS ETUDE DE PROGRAMMATION ARCHITECTURALE - CHOIX D UN CABINET

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
3

FONGIBILITE DES CREDITS M57

4

APPROBATION CG 2023 PORT DE LYVET

6

APPROBATION CG 2023 LOTISSEMENT LA MOTTE

7

APPROBATION CA 2023 LOTISSEMENT LA MOTTE

202402

CREATION POSTE NON PERMANENT SAISONNIERS 2024

202402

CONVENTION POUR OCCUPATION D UNE PLATEFORME STOKAGE

202402

POSTES SAISONNIERS 2024

202402

AUTORISATION ACHAT LICENCE 4

💶 Finances & Budget 5 délibérations
5

APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PORT DE LYVET

5

Finances — budget principal de la Commune - budget primitif 2024

8

APPROBATION CG 2023 BUDGET PRINCIPAL

9

APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL

202402

AUTORISATION INVESTISSEMENT AVANT BUDGET ANNEXE 2024 POLE DE TOURISME

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

TRAVAUX SECURISATION RD29 DEMANDE DE SUBVENTIONS

👥 Ressources humaines 1 délibération
11

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT AUX SERVICES TECHNIQUES

🎓 Éducation 1 délibération
12

RENOUVELLEMENT ORGANISATION RYTHMES SCOLAIRES

🌱 Environnement 1 délibération
13

RPQS EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 2022

🏛️ Administration 1 délibération
202402

REHABILITATION DES BATIMENTS ETUDE DE PROGRAMMATION ARCHITECTURALE - CHOIX D UN CABINET

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