CM

2 février 2024

Rancé 7 délibérations

7

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Environnement 3 délibérations
2024

Eco — organismes Déchets dEléments dAmeublement - REP DEA

2024

Eco — organismes Déchets des Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment - REP PMCB

2024

Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 2 délibérations
2024

Présentation des décisions du Président

2024

Reprise anticipée de résultats 2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Rétrocession des caissons de la CCCE

Finances & Budget 1 délibération
2024

Adoption du budget primitif 2024

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