Conseil municipal du 2024-02-02
Rancé
2 février 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Environnement
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Eco-organismes Déchets dEléments dAmeublement - REP DEA
- Eco-organismes Déchets des Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment - REP PMCB
- Modification du tableau des effectifs
- Rétrocession des caissons de la CCCE
- Présentation des décisions du Président
- Reprise anticipée de résultats 2023
- Adoption du budget primitif 2024
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Environnement
3 délibérations
2024
Eco — organismes Déchets dEléments dAmeublement - REP DEA
2024
Eco — organismes Déchets des Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment - REP PMCB
2024
Modification du tableau des effectifs
📄
Autres decisions
2 délibérations
2024
Présentation des décisions du Président
2024
Reprise anticipée de résultats 2023
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Rétrocession des caissons de la CCCE
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
Adoption du budget primitif 2024
WEB
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