Conseil municipal du 2024-04-04

Redon 4 avril 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

18

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements 2024 - Amortissements des immobilisations - ajout de natures comptables - Emploi de l'Élan Sportif Redonnais - section Handball - 2024 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal de la Culture et des Loisirs - signature d'une convention - exercice 2 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - attribution 2024 - Subventions municipales - attributions 2024 - Écoles maternelles et élémentaires publiques et privées - classes de découverte et autres activités scolaires - particip - Écoles maternelles privées - arbre de Noël - participation de la Ville - Vote des taux des impôts directs locaux - taux 2024 - Affectation du résultat de fonctionnement - budget "Ville" - exercice 2023 - Compte de gestion 2023 - budget "Chatel-Haut Pâtis" - Compte de gestion 2023 - budget "Lotissement Le Clos Marbet" - Compte de gestion 2023 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" - Compte de gestion 2023 - budget "Maison Médicale" - Compte de gestion 2023 - budget "Caveaux" - Compte de gestion 2023 - budget "Ville" - Tarifs municipaux 2024 - Adhésion au groupement de commandes "navette documentaire" avec Redon Agglomération - signature d'une convention - Coupon Culture-Sport - renouvellement du dispositif - enfants Redonnais scolarisés dans les écoles maternelles publiques - Reconduction du dispositif "argent de poche" pour les années 2024, 2025 et 2026

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
2024

Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements 2024

2024

Amortissements des immobilisations — ajout de natures comptables

2024

Emploi de l'Élan Sportif Redonnais — section Handball - 2024

2024

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal de la Culture et des Loisirs - signature d'une convention - exercice 2024

2024

Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - attribution 2024

2024

Subventions municipales — attributions 2024

2024

Écoles maternelles et élémentaires publiques et privées - classes de découverte et autres activités scolaires - participation de la Ville

2024

Écoles maternelles privées — arbre de Noël - participation de la Ville

2024

Vote des taux des impôts directs locaux - taux 2024

2024

Affectation du résultat de fonctionnement - budget "Ville" - exercice 2023

2024

Compte de gestion 2023 — budget "Chatel-Haut Pâtis"

2024

Compte de gestion 2023 — budget "Lotissement Le Clos Marbet"

2024

Compte de gestion 2023 — budget "Production d'Énergie Photovoltaïque"

2024

Compte de gestion 2023 — budget "Maison Médicale"

2024

Compte de gestion 2023 — budget "Caveaux"

2024

Compte de gestion 2023 — budget "Ville"

2024

Tarifs municipaux 2024

2024

Coupon Culture — Sport - renouvellement du dispositif - enfants Redonnais scolarisés dans les écoles maternelles publiques et privées de Redon

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Reconduction du dispositif "argent de poche" pour les années 2024, 2025 et 2026

2024

Projet de Programme Local de l'Habitat de Redon Agglomération arrêté en date du 19 février 2024 - avis du Conseil Municipal

2024

Désignation de représentants du conseil municipal auprès de commissions, comités et organismes divers

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Adhésion au groupement de commandes "navette documentaire" avec Redon Agglomération - signature d'une convention

2024

Avenue de la Gare — vente du terrain d'assiette du bâtiment du Centre Départemental d'Action Sociale au Département d'Ille-et-Vilaine

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Commissions municipales — modifications de la composition

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Adoption du régime indemnitaire du Maire, des Adjoints, des Délégués et des Conseillers Municipaux suite au changement de composition du Conseil Municipal

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