Délibérations

Reims 20 juin 2022 56 délibérations
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56

délibérations

9

Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (56)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
182

COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

184

DÉCISION MODIFICATIVE 2 EXERCICE 2022

187

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

191

Engagement citoyen CÉRÉMONIES DE MARIAGES INCIVILITÉS INSTAURATION D'UNE CAUTION TARIFS 2022

202

STRUCTURES CULTURELLES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT AVENANTS

203

APPEL À PROJETS 2022 "ÉQUIPEMENTS CULTURELS À USAGE PARTAGÉ" ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

206

C'EST MON PATRIMOINE — EDITION 2022 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION CONVENTION AVEC LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX - PALAIS DU TAU

219

commerce et enseignement supérieur LES VITRINES DE REIMS ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONVENTION CADRE 2022-2024 CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022

225

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EXONÉRATION DES TERRASSES PLACE MYRON HERRICK

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
204

PATRIMOINE SUR LE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE REIMS INVENTAIRE CONVENTION D'APPLICATION 2022-2026 AVEC LA RÉGION GRAND EST

205

PLAN DE GESTION DU BIEN CATHÉDRALE, PALAIS DU TAU, BASILIQUE ET MUSÉE SAINT- REMI, INSCRIT AU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ETAT ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

207

Archives ETABLISSEMENTS CULTURELS PATRIMONIAUX DE LA VILLE DE REIMS PARTENARIAT AVEC LA FONDATION ALFRED GÉRARD CONVENTION REPRÉSENTATION DE LA VILLE

209

LA FILEUSE, FRICHE ARTISTIQUE MODIFICATION DES RÉSIDENCES ASSOCIÉES DE PRODUCTION "ARTS DE LA SCÈNE" ET "ARTS DE L'ÉCRIT" CRÉATION D'UNE RÉSIDENCE DES "ATELIERS DU GRAND EST" ET D'UNE RÉSIDENCE DE MOBILITÉ EUROPÉENNE EXCEPTIONNELLE

210

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS FESTIVAL INTERPLANÉTAIRE DE LA BANDE DESSINÉE DE REIMS MISE À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TRAC

211

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS MISE À DISPOSITION DE L'ESPACE MISA DE LA MÉDIATHÈQUE JEAN FALALA CONVENTION AVEC LE CAFÉGEM

212

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS RÈGLEMENT INTÉRIEUR MISE À JOUR ADOPTION

216

MUSÉES MUNICIPAUX MISE À DISPOSITION D'ENTRÉES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION POSITIVE GENERATION CONVENTION

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
183

BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES RESTAURANT MUNICIPAL ET ZAC SERNAM BOULINGRIN AFFECTATION DES RÉSULTATS DE FONCTIONNEMENT 2021 ET REPRISE DES RÉSULTATS

193

Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ ACQUISITION DE BOITIERS HOMOLOGUÉS DE CONVERSION AU SUPERÉTHANOL E85 VERSEMENT DES AIDES

196

urbain et logement SA D'HLM LE FOYER RÉMOIS RÉHABILITATION DE 176 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 1 À 13 RUE SAINT-EXUPÉRY - 4 À 16 RUE SADI LECOINTE 2 À 6 RUE GUILLAUMET GARANTIE D'EMPRUNT

224

aménagement et archéologie PLAN LOCAL D'URBANISME RÉVISION ALLÉGÉE RUE DES CRAYÈRES BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DE PROJET

228

TERRAIN SIS À REIMS SECTEUR LA FOLIE CESSION

229

TERRAIN RUE DE NEUFCHÂTEL À REIMS CESSION

230

IMMEUBLES SIS À REIMS RUE DE LA MALADRERIE ET RUE DES BOUCHERS BAIL À CONSTRUCTION AU PROFIT DE PLURIAL NOVILIA AVENANT 1

📄 Autres decisions 6 délibérations
180

CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE REIMS RÈGLEMENT INTÉRIEUR MODIFIÉ ADOPTION

185

CRÉANCES ÉTEINTES

186

ADMISSION EN NON VALEUR

220

RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPLÉMENTS

226

ESPACE PLANTÉ DE LA PLACE DU JARD DÉNOMINATION

231

CONVENTIONS DE GROUPEMENT DE COMMANDES

🌱 Environnement 5 délibérations
208

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS CYCLES DE COURS MISE À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTION 2022-2023 AVEC L'ECOLE DU LOUVRE

213

MISSION COTEAUX, MAISONS ET CAVES DE CHAMPAGNE - PATRIMOINE MONDIAL LA PELLICULE ENSORCELÉE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2022

214

Planétarium SENSIBILISATION À LA POLLUTION LUMINEUSE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PARC NATUREL RÉGIONAL DE LA MONTAGNE DE REIMS

217

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS LISTE PUBLIÉE AU BULLETIN OFFICIEL MODIFICATION D'APPELLATION DU MUSÉE SAISINE DU HAUT CONSEIL DES MUSÉES DE FRANCE

227

GESTION DES DÉCHETS MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRÉS CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT

🏛️ Administration 4 délibérations
179

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2022 APPROBATION

218

EXPLOITATION DE L'OPÉRA DE REIMS DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PRISE EN COMPTE DES DISPOSITIONS DE LA LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE AVENANT 7

232

CRÉMATORIUM DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL

233

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL À L'EXÉCUTIF COMPTE RENDU

❤️ Social & Santé 4 délibérations
190

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL "VIVRE LA BIBLIOTHÈQUE ENSEMBLE" 2022-2025 ADOPTION

197

ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARNE 2022-2025

199

ASSOCIATION D'APPUI AUX PROFESSIONNELS DE SANTÉ ADHÉSION REPRÉSENTATION DE LA VILLE

223

EMPLOI DES AGENTS EN SITUATION DE HANDICAP RAPPORT 2021

👥 Ressources humaines 3 délibérations
189

télécommunications TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION DANS LES ÉCOLES CONVENTION 2022-2026

221

ETAT DES EMPLOIS MODIFICATIONS

222

RÉMUNÉRATION APPRENTISSAGE INFRA — BAC MAJORATION

🛡️ Sécurité 2 délibérations
181

COMPTES DE GESTION POUR L'EXERCICE 2021 DE MADAME LA TRÉSORIÈRE PRINCIPALE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE REIMS MUNICIPALE

195

C3C pôle services urbains RACCORDEMENT DES BÂTIMENTS MUNICIPAUX AU RÉSEAU DE CHALEUR ORGEVAL POLICES D'ABONNEMENT

🌍 International 2 délibérations
188

managériale TERRE DE JEUX 2024 ACCORD DE COOPÉRATION AVEC LA BRITISH OLYMPIC ASSOCIATION

200

INTERNATIONAL DE GROUPES ET CHAMPIONNAT DE FRANCE DE ROLLER ARTISTIQUE MISES À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTIONS AVEC LE REIMS ROLLER SKATING

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
192

AIDE À L'ACHAT DE VÉLO VERSEMENT DES AIDES

194

Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES EMISSIONS MOBILITÉ CONVERSION DES VÉHICULES VERSEMENT DES AIDES MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'OCTROI

Sport 2 délibérations
201

OPEN DE FRANCE 3X3 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MISE À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTION AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKET

234

HOMMAGE AU JEUNE ALI SISSOKO DÉNOMINATION DU CITY STADE DE CROIX DU SUD

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
198

DISPOSITIFS ENFANCE — JEUNESSE 2022 REIMS ACTIV'ÉTÉ - FESTIV'ÉTÉ MODALITÉS DE GESTION COMPLÉMENT

🤝 Vie associative 1 délibération
215

Planétarium MAGASIN LIBRE, ÉDITION 2022 ACTIONS DE SENSIBILISATION À L'ASTRONOMIE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SCIC LE BLOC

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PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/08_La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2022/Deliberations_executoires_20-06-2022.pdf
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