Délibérations
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délibérations
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Finances & Budget
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Culture & Patrimoine
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COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
DÉCISION MODIFICATIVE 2 EXERCICE 2022
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Engagement citoyen CÉRÉMONIES DE MARIAGES INCIVILITÉS INSTAURATION D'UNE CAUTION TARIFS 2022
STRUCTURES CULTURELLES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT AVENANTS
APPEL À PROJETS 2022 "ÉQUIPEMENTS CULTURELS À USAGE PARTAGÉ" ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
C'EST MON PATRIMOINE — EDITION 2022 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION CONVENTION AVEC LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX - PALAIS DU TAU
commerce et enseignement supérieur LES VITRINES DE REIMS ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONVENTION CADRE 2022-2024 CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EXONÉRATION DES TERRASSES PLACE MYRON HERRICK
PATRIMOINE SUR LE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE REIMS INVENTAIRE CONVENTION D'APPLICATION 2022-2026 AVEC LA RÉGION GRAND EST
PLAN DE GESTION DU BIEN CATHÉDRALE, PALAIS DU TAU, BASILIQUE ET MUSÉE SAINT- REMI, INSCRIT AU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ETAT ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX
Archives ETABLISSEMENTS CULTURELS PATRIMONIAUX DE LA VILLE DE REIMS PARTENARIAT AVEC LA FONDATION ALFRED GÉRARD CONVENTION REPRÉSENTATION DE LA VILLE
LA FILEUSE, FRICHE ARTISTIQUE MODIFICATION DES RÉSIDENCES ASSOCIÉES DE PRODUCTION "ARTS DE LA SCÈNE" ET "ARTS DE L'ÉCRIT" CRÉATION D'UNE RÉSIDENCE DES "ATELIERS DU GRAND EST" ET D'UNE RÉSIDENCE DE MOBILITÉ EUROPÉENNE EXCEPTIONNELLE
Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS FESTIVAL INTERPLANÉTAIRE DE LA BANDE DESSINÉE DE REIMS MISE À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TRAC
Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS MISE À DISPOSITION DE L'ESPACE MISA DE LA MÉDIATHÈQUE JEAN FALALA CONVENTION AVEC LE CAFÉGEM
Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS RÈGLEMENT INTÉRIEUR MISE À JOUR ADOPTION
MUSÉES MUNICIPAUX MISE À DISPOSITION D'ENTRÉES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION POSITIVE GENERATION CONVENTION
BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES RESTAURANT MUNICIPAL ET ZAC SERNAM BOULINGRIN AFFECTATION DES RÉSULTATS DE FONCTIONNEMENT 2021 ET REPRISE DES RÉSULTATS
Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ ACQUISITION DE BOITIERS HOMOLOGUÉS DE CONVERSION AU SUPERÉTHANOL E85 VERSEMENT DES AIDES
urbain et logement SA D'HLM LE FOYER RÉMOIS RÉHABILITATION DE 176 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 1 À 13 RUE SAINT-EXUPÉRY - 4 À 16 RUE SADI LECOINTE 2 À 6 RUE GUILLAUMET GARANTIE D'EMPRUNT
aménagement et archéologie PLAN LOCAL D'URBANISME RÉVISION ALLÉGÉE RUE DES CRAYÈRES BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DE PROJET
TERRAIN SIS À REIMS SECTEUR LA FOLIE CESSION
TERRAIN RUE DE NEUFCHÂTEL À REIMS CESSION
IMMEUBLES SIS À REIMS RUE DE LA MALADRERIE ET RUE DES BOUCHERS BAIL À CONSTRUCTION AU PROFIT DE PLURIAL NOVILIA AVENANT 1
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE REIMS RÈGLEMENT INTÉRIEUR MODIFIÉ ADOPTION
CRÉANCES ÉTEINTES
ADMISSION EN NON VALEUR
RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPLÉMENTS
ESPACE PLANTÉ DE LA PLACE DU JARD DÉNOMINATION
CONVENTIONS DE GROUPEMENT DE COMMANDES
Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS CYCLES DE COURS MISE À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTION 2022-2023 AVEC L'ECOLE DU LOUVRE
MISSION COTEAUX, MAISONS ET CAVES DE CHAMPAGNE - PATRIMOINE MONDIAL LA PELLICULE ENSORCELÉE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2022
Planétarium SENSIBILISATION À LA POLLUTION LUMINEUSE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PARC NATUREL RÉGIONAL DE LA MONTAGNE DE REIMS
Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS LISTE PUBLIÉE AU BULLETIN OFFICIEL MODIFICATION D'APPELLATION DU MUSÉE SAISINE DU HAUT CONSEIL DES MUSÉES DE FRANCE
GESTION DES DÉCHETS MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRÉS CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2022 APPROBATION
EXPLOITATION DE L'OPÉRA DE REIMS DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PRISE EN COMPTE DES DISPOSITIONS DE LA LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE AVENANT 7
CRÉMATORIUM DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL À L'EXÉCUTIF COMPTE RENDU
Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL "VIVRE LA BIBLIOTHÈQUE ENSEMBLE" 2022-2025 ADOPTION
ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARNE 2022-2025
ASSOCIATION D'APPUI AUX PROFESSIONNELS DE SANTÉ ADHÉSION REPRÉSENTATION DE LA VILLE
EMPLOI DES AGENTS EN SITUATION DE HANDICAP RAPPORT 2021
télécommunications TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION DANS LES ÉCOLES CONVENTION 2022-2026
ETAT DES EMPLOIS MODIFICATIONS
RÉMUNÉRATION APPRENTISSAGE INFRA — BAC MAJORATION
COMPTES DE GESTION POUR L'EXERCICE 2021 DE MADAME LA TRÉSORIÈRE PRINCIPALE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE REIMS MUNICIPALE
C3C pôle services urbains RACCORDEMENT DES BÂTIMENTS MUNICIPAUX AU RÉSEAU DE CHALEUR ORGEVAL POLICES D'ABONNEMENT
managériale TERRE DE JEUX 2024 ACCORD DE COOPÉRATION AVEC LA BRITISH OLYMPIC ASSOCIATION
INTERNATIONAL DE GROUPES ET CHAMPIONNAT DE FRANCE DE ROLLER ARTISTIQUE MISES À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTIONS AVEC LE REIMS ROLLER SKATING
AIDE À L'ACHAT DE VÉLO VERSEMENT DES AIDES
Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES EMISSIONS MOBILITÉ CONVERSION DES VÉHICULES VERSEMENT DES AIDES MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'OCTROI
OPEN DE FRANCE 3X3 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MISE À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTION AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKET
HOMMAGE AU JEUNE ALI SISSOKO DÉNOMINATION DU CITY STADE DE CROIX DU SUD
DISPOSITIFS ENFANCE — JEUNESSE 2022 REIMS ACTIV'ÉTÉ - FESTIV'ÉTÉ MODALITÉS DE GESTION COMPLÉMENT
Planétarium MAGASIN LIBRE, ÉDITION 2022 ACTIONS DE SENSIBILISATION À L'ASTRONOMIE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SCIC LE BLOC
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