CM

15 décembre 2016

Reims 48 délibérations
Document source

48

délibérations

12

Finances & Budget

9

Culture & Patrimoine

8

Social & Santé

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Reims du 15 décembre 2016 a adopté 49 délibérations lors d'une séance administrative dense couvrant les enjeux majeurs 2016-2017.

Finances

Budgets primitifs 2017, tarifs services municipaux, marchés publics (fournitures, énergie, informatique), acquisitions immobilières.

Urbanisme

Complexe aqualudique Reims Grand Centre, modifications PLU archéologie, autorisations travaux bâtiments communaux.

Social

Conventions enfance-jeunesse, accueil petite enfance, retraités-personnes âgées, habitat jeunes, aide vacances enfants.

Culture

Partenariats Bibliothèque municipale, Conservatoire régional, Reims Scènes d'Europe, expositions et festivals culturels.

Sport

Soutien sport haut niveau (JO PyeongChang 2018), SAS Basket, Rallye Monte Carlo Historique.

RH

Régimes indemnitaires, programme emploi titulaire, complémentaire santé agents, titres-restaurant, bons culturels.

Administration

Communauté Urbaine du Grand Reims, services mutualisés Ville-Métropole.

Aucun vote d'opposition signalé. Séance administrative standard.

Délibérations (48)

Finances & Budget 12 délibérations
374

Budgets Primitifs 2017

375

Tarifs Services Municipaux 2017

376

Attribution de Subventions

405

Services Mutualisés Ville — Métropole - Remboursements 2016-2017

408

Cession Terrain — 179 rue Paul Vaillant Couturier

411

Groupement Achats — Moyens Généraux Reims Métropole

412

Groupement Achats — Distributeurs/Fontaines Eau

413

Groupement Achats — Moyens Mobiles Reims Métropole

414

Groupement Achats — Informatique/Recyclage Multiville

415

Groupement Achats — Livres/Documents Multimédia

416

Groupement Achats — Repas Centres Loisirs Été 2017

417

Groupement Achats — Fioul Services Urbains

Culture & Patrimoine 9 délibérations
382

Inventaire Patrimoine — Convention Cadre Région Grand Est

393

Bibliothèque Municipale — Partenariat Service Vêtement

394

Exposition Tricote — Moi un Livre - Contrat Droits Chauffrey

395

Conservatoire — Rencontres Hautboiseries/Bassonnades - Est Ensemble

396

Reims Scènes d'Europe — Attribution Subventions Avenants

397

Structures Culturelles — Avenants Conventions

398

Reims en Fêtes Cirque — Convention Objectifs 2017

399

Les Vitrines de Reims — Subvention Avenant 1

404

Bons Réduction CAS — Musées et Planétarium

Social & Santé 8 délibérations
377

Subvention au Secours Populaire Français - Victimes Haïti

383

Contrat Enfance Jeunesse 2014 — 2017 - Avenant 2

384

Multi — Accueil Jean-Jacques Rousseau - Convention CCAS

385

Office Rémois Retraités Âgés — Avenant Convention

386

Association Noël — Paindavoine - Convention 2017-2019

387

Association l'Escale Habitat Jeunes — Convention 2017-2019

388

CAMLH — SPH51 - Convention d'Objectifs 2017-2019

389

Aide Vacances Enfants — Convention CAF

Ressources humaines 6 délibérations
373

Rapport Annuel Égalité Femmes-Hommes

400

Régime Indemnitaire — Personnel Municipal

401

Programme Accès Emploi Titulaire 2016-2018

402

Complémentaire Santé Agents - Évolution

403

Titres — Restaurant - Rétrocession CAS

406

État des Emplois — Modifications

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
378

Complexe Aqualudique Reims Grand Centre — Cession à Reims Métropole

379

PLU Modification Simplifiée 2 — Approbation Archéologie

380

PLU Archéologie — Arrêt du Projet après Bilan Concertation

407

Travaux Bâtiments Communaux — Autorisations

409

Acquisition Terrain — Rue d'Archiac

410

Acquisition Terrain — Rue Hector Berlioz

Sport 3 délibérations
390

Soutien Sport Haut Niveau — Objectif JO PyeongChang 2018

391

SAS Champagne Châlons Reims Basket — Subvention Avenant 1

392

20ème Rallye Monte Carlo Historique - Subvention

Autres decisions 1 délibération
372

Communauté Urbaine du Grand Reims — Désignation des Représentants

Événementiel & Tourisme 1 délibération
381

Ancien Site Office Tourisme — Dénomination

Environnement 1 délibération
418

Convention Maîtrise Demande Énergie - EDF

Administration 1 délibération
419

Délégation Conseil Municipal à l'Exécutif

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44 car.
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