CM

14 mars 2016

Reims 55 délibérations
Document source

55

délibérations

13

Culture & Patrimoine

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé

Conseil riche de 55 délibérations dominé par la culture (13 items) et les finances, avec un volet majeur de développement urbain du centre-ville.

Finances

Vote des taux de fiscalité directe, gestion de la caisse de crédit municipal. Groupements de commandes pour gaz naturel et fournitures.

Urbanisme

Projet urbain du centre gare avec archéologie et concertation. Réaménagement des promenades, quartier RemaVert, régates remoises et parc de Champagne.

Culture

Musée des Beaux-Arts (transfert salle Gallé, produits dérivés), spectacle cathédrale, fêtes johanniques et fête nationale 2016, street art, subventions culturelles.

Social

Subventions pour Ozanam, maisons de quartier, office des retraités, centre médico-psycho pédagogique. Dossier familial, dispositifs jeunesse.

Sport

Événements : patinage artistique, tir à l'arc handisport, jumping international, championnats I.U.T.

RH & Environnement

Modifications d'emplois, mise à disposition d'agents. Installations classées, effacement des réseaux.

Administration

Statuts Reims Métropole, comptes rendus conseils de quartier et délégation à l'exécutif.

Délibérations (55)

Culture & Patrimoine 13 délibérations
60

Fêtes johanniques 2016 : subvention et convention

61

Fête nationale 2016 : subvention et convention

62

Groupe folklorique Jolivettes : subvention 2016

63

Expofrance 2016 : convention de partenariat

64

Structures culturelles : subventions équipement

65

Spectacle cathédrale "Rêve de couleurs" : cession de droits

66

Musée des Beaux — Arts : transfert salle à manger Gallé

67

Musée des Beaux — Arts : vente produits dérivés

68

Conservatoire régional : cotisations assurance maladie

69

Bibliothèque : exposition Victor Diancourt

70

Bibliothèque : résiliation adhésion ABELOS

71

Street art : convention de partenariat avec la Poste

72

Enseignement supérieur : subvention Intercampus

Finances & Budget 9 délibérations
40

Vote des taux de fiscalité directe locale

43

Règlement d'attribution des subventions

44

Attribution de subventions

45

Admission en non-valeur

50

Caisse de crédit municipal : budget primitif 2016

82

Soutien à l'investissement public local

88

Achat de gaz naturel : convention groupement commandes

89

Fournitures de bureau : convention groupement commandes

90

Ventes aux enchères matériels réformés : convention

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
41

Archéologie : modalités de concertation centre gare

42

Réaménagement des promenades — maîtrise d'œuvre

80

Archéologie : subvention agence d'urbanisme

81

RemaVert : dénomination de rues

83

Régates remoises : construction abri à bateaux

84

Parc de Champagne : construction locaux sanitaires

86

Cession d'une maison 58 rue Bacquenois

87

Cession d'un terrain rue d'Étienne d'Orves

Social & Santé 8 délibérations
46

Centre Médico Psycho Pédagogique : acquisition d'un local

47

Ozanam : subvention et convention cadre

48

Maisons de quartier : subventions et avenants

49

Office des retraités : convention d'objectifs 2016

51

Mediaction Ligue de l'Enseignement : subvention

54

Dispositifs jeunesse 2016 : organisation et gestion

55

Unis — Cité Champagne-Ardenne : convention 2016-2018

76

Centre communal d'action sociale : mise à disposition agent

Sport 5 délibérations
56

Coupe des sacres de patinage artistique

57

Championnats de France tir à l'arc handisport

58

Jumping international de Reims

59

Championnat et coupe de France des I.U.T.

75

Régie équipements municipaux sportifs : mise à disposition

Autres decisions 4 délibérations
39

Approbation des statuts de Reims Métropole

73

Enseignement supérieur : résiliation adhésion AFCCRE

91

Commission consultative services publics : compte rendu 2015

92

Conseils de quartier : compte rendu activités 2015

Ressources humaines 4 délibérations
52

Écoles publiques : modification des périmètres de recrutement

53

Dossier familial unique : mise à disposition d'agents

74

État des emplois : modifications

77

Bibliothèque : mise à disposition de conservateurs

Environnement 3 délibérations
78

Installations classées : communication au conseil

79

Installations classées : demande exploitation M.H.C.S.

85

Effacement des réseaux : subvention SIEM

Administration 1 délibération
93

Délégation à l'exécutif : compte rendu

Document intégral
44 car.
This website requires JS enabled and cookies
PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2016/2016-03-14_CM_Delibs_executoires.pdf
Ouvrir →

📬 Suivre Reims

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.