17 décembre 2015
41
délibérations
10
Social & Santé
9
Finances & Budget
4
Environnement
Ce conseil municipal de 41 délibérations présente une majorité de conventions de partenariat et d'accords budgétaires, sans débats majeurs apparents.
Finances
Adoption des budgets primitifs 2016, décision modificative 3 et autorisations de programme. Fixation des tarifs des services publics municipaux et des durées d'amortissement. Cessions immobilières à Rue Thiers et Rue Chanzy.
Social
Renouvellement de conventions avec le centre communal d'action sociale, structures d'accueil et de mise à disposition, office rémois des retraités et personnes âgées, centre d'accueil et de soins pour toxicomanes, et associations à caractère social.
Culture
Soutien au festival Reims Scènes d'Europe, Reims en Fêtes, restauration du Luchrone, conventions avec structures culturelles.
Sport
Conventions avec clubs sportifs et Reims en Selle pour l'équitation.
Urbanisme
Modifications du plan local d'urbanisme, campagne de ravalement rue Thiers, ZAC Dauphinot, autorisations d'urbanisme.
Environnement
Installations classées pour la protection de l'environnement, collecte de déchets et conteneurs à textiles.
RH
Modifications des emplois municipaux et régime indemnitaire de la police municipale. Convention pour l'insertion des personnes handicapées.
Délibérations (41)
Multi — Accueil Jean Jacques Rousseau - Convention CCAS
Contrat Enfance Jeunesse 2014 — 2017 - Volet Enfance
Office Rémois des Retraités — Convention Partenariat
Office Rémois des Retraités 2016-2018
Centre d'Accueil et Soins Toxicomanes 2016-2018
Associations Caractère Social 2016-2018
Maison de Quartier Orgeval — Convention Partenariat
Fondation Étudiante pour la Ville 2016-2018
Centre de Loisirs Jeunes Sécurité Publique 2016-2018
Fonds de Secours Social
Budgets Primitifs 2016
Décision Modificative 3 - 2015
Autorisations de Programme
Tarifs des Services Publics Municipaux 2016
Durées d'Amortissement Modification
Attribution de Subventions
Remboursements définitifs des services 2015
Cession Immeuble 4 Rue Thiers
Cession Appartement 40 — 42 Rue Chanzy
Comal.soliha.51 Convention d'Objectifs
Installations Classées Protection Environnement
Collecte Déchets — Conteneurs Textiles Métropole
Réseau Jupiter — Groupement Fermé Utilisateurs
Restauration du Luchrone — Convention Partenariat
Reims en Fêtes Cirque Éducatif 2016
Structures Culturelles — Conventions d'Objectifs
Festival Reims Scènes d'Europe — Attribution Subventions
Archéologie — Plan Local d'Urbanisme Modification
Archéologie — Campagne Ravalement Rue Thiers 2015
Travaux Bâtiments — Autorisations d'Urbanisme
ZAC Dauphinot — Acquisition Terrains
Clubs Sportifs — Conventions
Reims en Selle — Équitation Convention
Parc Gambetta — Convention Affermage Parking
État des Emplois — Modifications
Police Municipale — Régime Indemnitaire Modification
Convention Personnes Handicapées Fonction Publique
Dispositif Participation Citoyenne
Dérogations Repos Dominical Commerces 2016
Télécommunications dans les Écoles 2016-2020
Délégation à l'Exécutif — Compte Rendu
Document intégral
44 car.
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