Délibérations

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE 2016

et autres recettes ADMISSION EN NON VALEUR

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

PORTE MARS RESTAURATION PARTIELLE CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA FONDATION TOTAL

UNION LOCALE DES CENTRES DE SOINS INFIRMIERS DE REIMS ET DE SON AGGLOMÉRATION ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CÉRÉBRAUX DU NORD ET DE L'EST CONVENTION D'OBJECTIFS ATTRIBUTION DE SUBVENTION

C3C fournitures et services ASSOCIATION LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISÉMITISME SECTION DE REIMS CONVENTION D'OBJECTIFS ATTRIBUTION DE SUBVENTION AVENANT 1

NUIT DE LA BOXE CONVENTION AVEC LE RING RÉGIONAL DE CHAMPAGNE ATTRIBUTION DE SUBVENTION

MANIFESTATION TOUS EN SELLE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CYCLISTE BAZANCOURT REIMS ATTRIBUTION DE SUBVENTION

20ÈME TOURNOI INTERNATIONAL DE BADMINTON CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DE BADMINTON CHAMPENOIS ATTRIBUTION DE SUBVENTION

LE CELLIER TARIFICATION

MANIFESTATIONS CULTURELLES ET PATRIMONIALES DEMANDE DE SUBVENTIONS 2016

Conservatoire à rayonnement régional CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL DEMANDE DE SUBVENTIONS 2016

l'Enseignement Supérieur et des Relations Internationales FISAC TRAMWAY VERSEMENT DE SUBVENTION 11

RAPPORT EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

NOUVEAU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE REIMS PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION

FONTAINE SUBÉ RESTAURATION, REMISE EN EAU ET VALORISATION CONVENTION DE MÉCÉNAT DE COMPÉTENCE CONVENTION DE MÉCÉNAT EN NATURE

Musée des Beaux — Arts MUSÉES MUNICIPAUX ACQUISITION ET RESTAURATION D'OEUVRES ET D'OBJETS D'ART EXPOSITIONS AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS OU HORS LES MURS RÉCOLEMENT DÉCENNAL DEMANDES DE SUBVENTIONS

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS DONATION JACQUES MOREAU-HOTTIN

Musée Saint — Remi et Reddition MUSÉE DE LA REDDITION FILM "REIMS : DE LA LIBÉRATION À LA VICTOIRE" CONVENTION AVEC LE RÉSEAU CANOPÉ - AVENANT 1 VENTE ET DON DU DVD

EFFACEMENT DES RÉSEAUX ORANGE RUE FERNAND DE MONTHELON, RUE JULES SIEGFRIED, RUE DE CERNAY CONVENTIONS AVEC ORANGE SA

C3C fournitures et services MAINTENANCE DES LOGICIELS A6CMO, CENTRAL PARC ET MESSAGERIE UNIFIÉE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES

C3C pôle services urbains SAEM CHAMPAGNE PARC AUTO - PARKINGS EN OUVRAGE CATHÉDRALE, ERLON, BUIRETTE, GAMBETTA, HÔTEL DE VILLE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORTS D'ACTIVITÉS 2014 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

PARC DES EXPOSITIONS DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

PROJET DE SCHÉMA DE MUTUALISATION PROPOSÉ PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE REIMS MÉTROPOLE AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES VILLE - REIMS MÉTROPOLE ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES

DÉCISION MODIFICATIVE 2 2015

MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE DÉNOMINATION DE LA SALLE MULTIMÉDIA JACQUES BLEHAUT

MOUVEMENT "VILLES POUR LA VIE/VILLES CONTRE LA PEINE DE MORT" ADHÉSION

ADHÉSION À L'UNICEF CONVENTION D'OBJECTIFS 2015-2020

PAYSAGES DU CHAMPAGNE CONVENTION FINANCIÈRE

COMÉDIE DE REIMS CONVENTION CADRE 2016-2018

VENTE ET DON DE L'OUVRAGE "C215, LA MONOGRAPHIE"

SA HLM PLURIAL NOVILIA 90 RUE PONSARDIN CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS PLS GARANTIE D'EMPRUNT

SA HLM LE FOYER RÉMOIS RÉHABILITATION DE 42 LOGEMENTS LOCATIFS 191,193 ET 193 BIS AVENUE JEAN JAURÈS GARANTIE D'EMPRUNT

espaces publics RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE MAÎTRISE D'OEUVRE COMPOSITION D'UNE COMMISSION COMPOSÉE COMME UN JURY AUTORISATION D'URBANISME DEMANDE DE SUBVENTIONS

PASSAGE D'UNE CANALISATION SOUTERRAINE TERRAIN SIS À REIMS RUE DE SALZBOURG CONVENTION AU PROFIT DE GRDF

SECTEUR BERLIOZ — BEETHOVEN-WILSON ECHANGES FONCIERS AVEC LE FOYER RÉMOIS

ACQUISITION À PLURIAL NOVILIA DE L'EMPRISE DE TERRAIN RUE JACQUELINE QUIRIN

ACQUISITION À PLURIAL NOVILIA DE L'EMPRISE DE TERRAIN RUE ARLETTE REMIA COUDRON

TERRAIN SIS RUE ROGER AUBRY BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ D'HLM PLURIAL NOVILIA

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CONTRAT DE CONCESSION POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU CRÉMATORIUM AVENANT 6

LES SACRES DU SPORT CONVENTION AVEC L'OFFICE DES SPORTS ATTRIBUTION DE SUBVENTION

Cellule Haut Niveau SOUTIEN AU SPORT DE HAUT NIVEAU OBJECTIF RIO 2016 CONTRATS DE PARTENARIAT

19ÈME ÉDITION DU RALLYE MONTÉ CARLO HISTORIQUE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION REIMS CHAMPAGNE VÉHICULES HISTORIQUES SPORTIFS ATTRIBUTION DE SUBVENTION

MEETING NATIONAL D'ATHLÉTISME DE L'ENTENTE FAMILY STADE DE REIMS ATHLÉTISME CONVENTION AVENANT 4

espaces publics TRANSPORTS PUBLICS URBAINS CONVENTION D'OCCUPATION ET DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AVENANT 4

REIMS MÉTROPOLE RAPPORT D'ACTIVITÉ 2014 INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

ETAT DES EMPLOIS MODIFICATIONS

CENTRE DES CONGRÈS DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

OPÉRA DE REIMS DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT D'ACTIVITÉS SAISON 2013-2014 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

AIRE MUNICIPALE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE REIMS-BÉTHENY CONVENTION AVEC LE CCAS DE REIMS

TITRES — RESTAURANT REMBOURSEMENT - RÉTROCESSION REVERSEMENT 2014 AU COMITÉ D'ACTION SOCIALE

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DU CCAS

Conservatoire à rayonnement régional CRÉATION D'UN CYCLE D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE EN ART DRAMATIQUE EN CHAMPAGNE-ARDENNE CONVENTION DE PARTENARIAT

CENTRE CULTUREL SAINT — EXUPÉRY ILLUMINATION DU SQUARE COLBERT CONVENTION AVENANT 5

VENTE DE PRODUITS CULTURELS POUR LE COMPTE DE TIERS CONVENTION

OPÉRATION D'ENFOUISSEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES RUE LECOINTRE ET BOULEVARD DIANCOURT CONVENTIONS AVEC ORANGE SA

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL À L'EXÉCUTIF COMPLÉMENT

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL À L'EXÉCUTIF COMPTE RENDU

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

l'Enseignement Supérieur et des Relations Internationales INTERCAMPUS CONVENTION SPÉCIFIQUE 3-2015

C3C pôle services urbains ASSOCIATION DES VOITURES ECOLOGIQUES ADHÉSION