13 décembre 2021
54
délibérations
14
Autres decisions
7
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Reims — 9 €/moisDélibérations (54)
Autorisations de Programme
Règlement du Temps de Travail Compléments
Mécénat Projets 2022 Convention
Propreté Urbaine Gestion des Mégots dans lEspace Public Convention avec lÉco-organisme Alcome
Convention Territoriale Globale 2021 — 2025 avec la C'aisse d'Allocations Familiales de la Marne
C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL MISE À D'ISPOSITION À TITRE GRATUIT DE L'OCAUX ET DE MATÉRIELS C'ONVENTIONS C'OMPLÉMENT
C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL PROJETS AVEC L'ES FLÂNERIES MUSICALES DE REIMS, L'ECOLE S'UPÉRIEURE D'ART ET DE D'ESIGN DE REIMS ET LE MANÈGE, SCÈNE N'ATIONALE - REIMS C'ONVENTIONS DE PARTENARIAT
Commerce et enseignement supérieur SPL AGENCIA CRÉATION SOUSCRIPTION DE LA VILLE ADOPTION DES STATUTS DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS
Commerce et enseignement supérieur SEM AGENCIA MODIFICATION DES STATUTS DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT PRISE DE PARTICIPATION DE LA VILLE DE REIMS VALIDATION DU PACTE DES ACTIONNAIRES
Commerce et enseignement supérieur GIE AGENCIA CONSTITUTION PAR LA SEM AGENCIA ET LA SPL AGENCIA
Frais de Déplacement des Intervenants Extérieurs Modification des Modalités de Remboursement
Contrat Métropolitain du Grand Reims Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique
C3C ressources MAINTENANCE DU L'OGICIEL AVENIO ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES
C3C ressources MARCHÉS L'ABEL QUALITÉ INTERNE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES
Budgets Primitifs 2022
Tarifs des Services Municipaux 2022
Attribution de Subventions
Orrpa — Office des Séniors du Grand Reims Attribution de Subvention Convention dObjectifs 2022
Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de Subvention Convention Cadre de Partenariat 2018-2021 Avenant N°11
Far Away 2022 — Festival des Arts à Reims#3 Attribution de Subventions Avenants aux Conventions
Caisse de Crédit Municipal de Reims Comptes de lExercice 2020 Rapport d'Activité 2020 Communication au Conseil Municipal
Association Reims 2028 — Capitale Européenne de la Culture Dîner de Gala Mise à Disposition Gratuite de la Salle des Fêtes Convention
Structures Culturelles Conventions dObjectifs et Financières Avenants de Prolongation
Spectacle Regalia Cathédrale et Basilique Saint Remi Contrat Général de Représentation avec la Société des Auteurs Compositeurs et Éditeurs de Musique
Programme Régional en Faveur des Arts Urbains Participation de la Ville Convention de Partenariat avec Plurial Novilia
C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL ADHÉSION À L'ASSOCIATION INTERNATIONALE D'ES BIBLIOTHÈQUES, ARCHIVES ET C'ENTRES DE D'OCUMENTATION MUSICAUX
Lieux de Diffusion Artistique et Culturelle Partenariat avec l'Association le Jeu de Paume Convention 2022-2024
Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ ACQUISITION DE BOITIERS HOMOLOGUÉS DE CONVERSION AU SUPERÉTHANOL E85 RÈGLEMENT DATTRIBUTION DES AIDES APPROBATION CONVENTION DÉCHANGE DE DONNÉES AVEC LA RÉGION GRAND EST
Logement Intergénérationnel Attribution de Subvention Convention de Partenariat 2022-2024 avec l'Association Ensemble 2 Générations Reims
Urbain et logement SA DHLM PLURIAL NOVILIA QUARTIER CROIX DU SUD RÉHABILITATION DE 274 LOGEMENTS COLLECTIFS GARANTIE DEMPRUNT
Urbain et logement SA DHLM PLURIAL NOVILIA QUARTIER NEUFCHATEL RÉHABILITATION DE 200 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 28 LOGEMENTS INDIVIDUELS GARANTIE DEMPRUNT
Aménagement et archéologie INSTRUCTION DES DEMANDES DAUTORISATION DURBANISME CONVENTION DE SERVICE COMMUN AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS ACTUALISATION DANS LE CADRE DE LA DÉMATÉRIALISATION DES PROCÉDURES
Sportives SOUTIEN AUX SPORTIVES ET SPORTIFS RÉMOIS DE HAUT NIVEAU ADOPTION DU RÈGLEMENT
Mise en Place d'Une Action Sport Santé "retrouvons la Forme" Convention de Partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale
Managériale 24ÈME RALLYE MONTE — CARLO ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC "REIMS CHAMPAGNE VÉHICULES HISTORIQUES SPORTIFS"
Patinoire Albert 1er Mise à Disposition d'Un Accès Internet Haut Débit Sécurisé aux Associations Convention avec la Régie des Equipements Sportifs Municipaux
Procédure dUrgence 32eme de Finale de Coupe de France de Football Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Sainte-Anne
Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 8 Novembre 2021 Approbation
Commerce et enseignement supérieur ACTIVITÉS ÉVÉNEMENTIELLES, DE CONGRÈS ET DEXPOSITIONS DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE 2020
Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu
Rapport Social Unique Avis du Comité Technique Communication au Conseil Municipal
Action Sociale et de Loisirs Adhésion au Cnas Désignation d'Un Représentant de la Ville
Action Sociale et de Loisirs — Convention Cadre avec le Cas
Régime Indemnitaire Modification
Etat des Emplois Modifications
Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ CONVERSION DES VÉHICULES RÈGLEMENT DATTRIBUTION DES AIDES APPROBATION
Aide à lAchat d'Un Vélo Mise à Jour du Règlement
Association des Maisons de Quartier de Reims Convention Cadre Intermédiaire Année 2022
Dispositif de Signalement et de Traitement des Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement Sexuel ou Moral et dAgissements Sexistes Convention de Partenariat avec l'Association le Mars
Musée des Beaux — Arts Don de Vranken Pommery Monopole Convention de Don Inscription de l'Œuvre à lInventaire des Biens Affectés aux Collections du Musée
Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement Communication au Conseil Municipal
Ecoles Publiques Élémentaires et Maternelles Groupes Scolaires Dauphinot, Prieur de la Marne, Voltaire-Université Périmètre Scolaire Modification
Opération "vacances Apprenantes" Convention de Partenariat avec les Collèges
1er Open International de "baseball 5" de Reims Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Baseball Club - CupS
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