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13 décembre 2021

Reims 54 délibérations
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54

délibérations

14

Autres decisions

7

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

⚡ IA

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Délibérations (54)

📄 Autres decisions 14 délibérations
332

Autorisations de Programme

334

Règlement du Temps de Travail Compléments

336

Mécénat Projets 2022 Convention

342

Propreté Urbaine Gestion des Mégots dans lEspace Public Convention avec lÉco-organisme Alcome

343

Convention Territoriale Globale 2021 — 2025 avec la C'aisse d'Allocations Familiales de la Marne

362

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL MISE À D'ISPOSITION À TITRE GRATUIT DE L'OCAUX ET DE MATÉRIELS C'ONVENTIONS C'OMPLÉMENT

363

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL PROJETS AVEC L'ES FLÂNERIES MUSICALES DE REIMS, L'ECOLE S'UPÉRIEURE D'ART ET DE D'ESIGN DE REIMS ET LE MANÈGE, SCÈNE N'ATIONALE - REIMS C'ONVENTIONS DE PARTENARIAT

367

Commerce et enseignement supérieur SPL AGENCIA CRÉATION SOUSCRIPTION DE LA VILLE ADOPTION DES STATUTS DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS

368

Commerce et enseignement supérieur SEM AGENCIA MODIFICATION DES STATUTS DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT PRISE DE PARTICIPATION DE LA VILLE DE REIMS VALIDATION DU PACTE DES ACTIONNAIRES

369

Commerce et enseignement supérieur GIE AGENCIA CONSTITUTION PAR LA SEM AGENCIA ET LA SPL AGENCIA

374

Frais de Déplacement des Intervenants Extérieurs Modification des Modalités de Remboursement

375

Contrat Métropolitain du Grand Reims Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique

377

C3C ressources MAINTENANCE DU L'OGICIEL AVENIO ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

378

C3C ressources MARCHÉS L'ABEL QUALITÉ INTERNE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

💶 Finances & Budget 7 délibérations
331

Budgets Primitifs 2022

337

Tarifs des Services Municipaux 2022

338

Attribution de Subventions

346

Orrpa — Office des Séniors du Grand Reims Attribution de Subvention Convention dObjectifs 2022

349

Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de Subvention Convention Cadre de Partenariat 2018-2021 Avenant N°11

359

Far Away 2022 — Festival des Arts à Reims#3 Attribution de Subventions Avenants aux Conventions

381

Caisse de Crédit Municipal de Reims Comptes de lExercice 2020 Rapport d'Activité 2020 Communication au Conseil Municipal

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
344

Association Reims 2028 — Capitale Européenne de la Culture Dîner de Gala Mise à Disposition Gratuite de la Salle des Fêtes Convention

358

Structures Culturelles Conventions dObjectifs et Financières Avenants de Prolongation

360

Spectacle Regalia Cathédrale et Basilique Saint Remi Contrat Général de Représentation avec la Société des Auteurs Compositeurs et Éditeurs de Musique

361

Programme Régional en Faveur des Arts Urbains Participation de la Ville Convention de Partenariat avec Plurial Novilia

364

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL ADHÉSION À L'ASSOCIATION INTERNATIONALE D'ES BIBLIOTHÈQUES, ARCHIVES ET C'ENTRES DE D'OCUMENTATION MUSICAUX

366

Lieux de Diffusion Artistique et Culturelle Partenariat avec l'Association le Jeu de Paume Convention 2022-2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
339

Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ ACQUISITION DE BOITIERS HOMOLOGUÉS DE CONVERSION AU SUPERÉTHANOL E85 RÈGLEMENT DATTRIBUTION DES AIDES APPROBATION CONVENTION DÉCHANGE DE DONNÉES AVEC LA RÉGION GRAND EST

345

Logement Intergénérationnel Attribution de Subvention Convention de Partenariat 2022-2024 avec l'Association Ensemble 2 Générations Reims

347

Urbain et logement SA DHLM PLURIAL NOVILIA QUARTIER CROIX DU SUD RÉHABILITATION DE 274 LOGEMENTS COLLECTIFS GARANTIE DEMPRUNT

348

Urbain et logement SA DHLM PLURIAL NOVILIA QUARTIER NEUFCHATEL RÉHABILITATION DE 200 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 28 LOGEMENTS INDIVIDUELS GARANTIE DEMPRUNT

376

Aménagement et archéologie INSTRUCTION DES DEMANDES DAUTORISATION DURBANISME CONVENTION DE SERVICE COMMUN AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS ACTUALISATION DANS LE CADRE DE LA DÉMATÉRIALISATION DES PROCÉDURES

Sport 5 délibérations
353

Sportives SOUTIEN AUX SPORTIVES ET SPORTIFS RÉMOIS DE HAUT NIVEAU ADOPTION DU RÈGLEMENT

354

Mise en Place d'Une Action Sport Santé "retrouvons la Forme" Convention de Partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale

355

Managériale 24ÈME RALLYE MONTE — CARLO ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC "REIMS CHAMPAGNE VÉHICULES HISTORIQUES SPORTIFS"

357

Patinoire Albert 1er Mise à Disposition d'Un Accès Internet Haut Débit Sécurisé aux Associations Convention avec la Régie des Equipements Sportifs Municipaux

383

Procédure dUrgence 32eme de Finale de Coupe de France de Football Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Sainte-Anne

🏛️ Administration 3 délibérations
330

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 8 Novembre 2021 Approbation

379

Commerce et enseignement supérieur ACTIVITÉS ÉVÉNEMENTIELLES, DE CONGRÈS ET DEXPOSITIONS DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE 2020

382

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

❤️ Social & Santé 3 délibérations
333

Rapport Social Unique Avis du Comité Technique Communication au Conseil Municipal

370

Action Sociale et de Loisirs Adhésion au Cnas Désignation d'Un Représentant de la Ville

371

Action Sociale et de Loisirs — Convention Cadre avec le Cas

👥 Ressources humaines 2 délibérations
335

Régime Indemnitaire Modification

372

Etat des Emplois Modifications

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
340

Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ CONVERSION DES VÉHICULES RÈGLEMENT DATTRIBUTION DES AIDES APPROBATION

341

Aide à lAchat d'Un Vélo Mise à Jour du Règlement

🤝 Vie associative 2 délibérations
350

Association des Maisons de Quartier de Reims Convention Cadre Intermédiaire Année 2022

373

Dispositif de Signalement et de Traitement des Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement Sexuel ou Moral et dAgissements Sexistes Convention de Partenariat avec l'Association le Mars

🌱 Environnement 2 délibérations
365

Musée des Beaux — Arts Don de Vranken Pommery Monopole Convention de Don Inscription de l'Œuvre à lInventaire des Biens Affectés aux Collections du Musée

380

Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement Communication au Conseil Municipal

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
351

Ecoles Publiques Élémentaires et Maternelles Groupes Scolaires Dauphinot, Prieur de la Marne, Voltaire-Université Périmètre Scolaire Modification

🎓 Éducation 1 délibération
352

Opération "vacances Apprenantes" Convention de Partenariat avec les Collèges

🌍 International 1 délibération
356

1er Open International de "baseball 5" de Reims Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Baseball Club - CupS

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/08_La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2021/DE-13-12-21-2.pdf
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