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27 septembre 2021

Reims 75 délibérations
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75

délibérations

15

Urbanisme & Travaux

11

Autres decisions

7

Culture & Patrimoine

⚡ IA

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Délibérations (75)

🏗️ Urbanisme & Travaux 15 délibérations
213

Urbain et logement CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS PLAI-PLUS ZAC DAUPHINOT - REMAVERT - ILOT A1 RUE DE NICE A REIMS GARANTIE DEMPRUNT

214

Urbain et logement CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS PLS ZAC DAUPHINOT - REMAVERT - ILOT D3 RUE EMILE FROISSART À REIMS GARANTIE DEMPRUNT

215

Urbain et logement RÉHABILITATION DE 376 LOGEMENTS COLLECTIFS ILOT H - QUARTIER DES CHÂTILLONS 1-3-5-7 AVENUE CHRISTOPHE COLOMB 2-4-6-8-10-12-14-16 RUE DUMONT DURVILLE 1-5-7-9-13 RUE BLAISE PASCAL 5-7-9-11 AVENUE GEORGE HODIN 28-30-32 PLACE DES ARGONAUTES RÉFECTION DU AUVENT GARANTIE DEMPRUNT

216

Urbain et logement RÉHABILITATION DE 248 LOGEMENTS COLLECTIFS QUARTIER DES CHÂTILLONS - ILOT J 1, 3, 5 AVENUE PONCE DE LÉON 22-16 PLACE DES ARGONAUTES 2 AU 14 ET 18-20 AVENUE GEORGES HODIN 26,28, 30 BOULEVARD VASCO DE GAMA GARANTIE DEMPRUNT

254

Aménagement et archéologie PLAN LOCAL DURBANISME RÉVISION ALLÉGÉE 1 APPROBATION AVIS

255

Site du Cercle Nautique des Régates Rémoises Demande de Lancement d'Une Procédure de Révision Allégée du Plan Local d'Urbanisme Auprès de la Communauté Urbaine du Grand Reims

256

Aménagement et archéologie ZAC LE VIEUX PORT BILAN DE CLÔTURE ET SUPPRESSION AVIS

257

Réaménagement de Quartier Modification et Suppression de Noms de Rues

258

Immeuble 2 Rue Fery à Reims Cession

260

Maison Sise à Reims 1 Allée des Pervenches Cession

261

Terrains Situés à Bétheny Route de la Neuvillette Cessions

262

Appartement Résidence Pierre de Coubertin II Place Pierre de Fermat à Reims Acquisition

264

Etablissement Public Foncier Grand Est Secteur Cerisaie Convention Opérationnelle

269

C3C ressources ACQUISITION D'UN L'OGICIEL DE GESTION DU C'OURRIER C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

274

C3C ressources ACQUISITION D'UN SYSTÈME D'ARCHIVAGE ÉLECTRONIQUE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

📄 Autres decisions 11 délibérations
209

Projet de Territoire dIntérêt Local pour les 16/25 Ans Dispositif dAccompagnement Adoption du Règlement Intérieur

230

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL MISE À D'ISPOSITION D'ES L'OCAUX ET DE MATÉRIELS C'ONVENTIONS

236

La Fileuse — Friche Artistique Partenariat avec la Sasu Bouygues Bâtiment Nord-Est et les Artistes Nicolas Panier et Antonin Leclère Convention

245

Commerce et enseignement supérieur MANIFESTATION REIMS CAMPUS CONVENTIONS DE PARTENARIAT

246

Commerce et enseignement supérieur FORUM ET SALONS ÉTUDIANTS MISE À DISPOSITION DE MOYENS PROTOCOLE DE PARTENARIAT 2021/2022 AVEC LA SOCIÉTÉ STUDYRAMA ET LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS

247

Commerce et enseignement supérieur CONCOURS "LES NOËLS DE LART" 2021 RÈGLEMENT CONVENTIONS DE PARTENARIAT

266

C3C pôle services urbains CRÉATION D'UN S'ITE UNIQUE USAGERS ET REGROUPEMENT D'ES S'ERVICES ADMINISTRATIFS ETUDES DE PRÉ-PROGRAMMATION ET DE PROGRAMMATION C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

267

C3C ressources MARCHÉS RELEVANT DU D'OMAINE J'URIDIQUE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

268

C3C ressources S'ERVICES DE PRESSE ÉCRITE ET AUDIOVISUELLE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

270

C3C ressources D'IFFUSION DE D'OCUMENTS DE C'OMMUNICATION C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

272

C3C ressources PRÉLÈVEMENT ET D'ÉTERMINATION DE L'EXPOSITION AUX POUSSIÈRES DE BOIS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
204

Association Reims 2028 Capitale Européenne de la Culture Convention de Mise à Disposition dAgents de la Ville de Reims

205

Restaurant Municipal Accès au Personnel de l'Association Reims 2028, Capitale Européenne de la Culture et du Ministère de la Culture Conventions Renouvellement

217

Semaine Bleue 2021 Gratuité dans les Établissements Culturels et Patrimoniaux Conventions de Partenariat avec lOffice de Tourisme du Grand Reims et les Lycées des Métiers Europe et Gustave Eiffel

227

Spectacle Regalia Cathédrale et Basilique Saint Remi Contrat Général de Représentation avec la Société des Auteurs Compositeurs et Éditeurs de Musique

229

Festival "tant de Percus" et "les Noces Félines" Mise à Disposition de Matériel Conventions avec les Associations Acao et Velours

232

Ecole de Théâtre le Cours Florent Convention de Partenariat avec la Sasu Florent Avenant 1

238

La Fileuse — Friche Artistique Dispositif de Résidences Associées de Production Création de Bourses de Production Arts Plastiques

Sport 7 délibérations
207

Redevance dOccupation du Domaine Public Tarifs des Services Municipaux Exonération des Extensions de Terrasses Prolongation Création d'Un Tarif Transports de Fonds

208

Charte du Sport Adoption

220

Gymnases Municipaux Règlement Intérieur

221

Sportives STADE DE REIMS SAISON 2021 — 2022 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS REDISTRIBUTION DES PLACES ACQUISES CONVENTIONS

222

A Reims Sportez Votre Santé ! Saison 2021-2022 Mise en Place de Créneaux de Sport Santé Convention de Partenariat

223

Label PrescriMouv Partenariat avec le Réseau Sport, Santé, Bien-Être Convention

224

Journée Découverte des Métiers du Sport et de lAnimation Promotion des Métiers du Milieu Sportif Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association pour la Promotion des Métiers du Sport et de lAnimation

🤝 Vie associative 7 délibérations
226

Championnat de France de Roller Artistique Mise à D'isposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Roller Skating

228

Planétarium OBSERVATOIRE DE BEINE — NAUROY CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE BEINE-NAUROY ET LASSOCIATION PLANÉTICA

237

La Fileuse — Friche Artistique Projet Dansité Convention de Partenariat avec le Laboratoire Chorégraphique et l'Association The Other Side

242

Managériale MARCHÉ AUX TRUFFES DAUTOMNE EDITION 2021 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION MARNAISE DES PRODUCTEURS DE TRUFFES

243

Commerce et enseignement supérieur OPÉRATION CHEFS DE GARE MISE À DISPOSITION DE CHALETS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SNCF GARES & CONNEXIONS

248

Commerce et enseignement supérieur ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA VIGNE ET DU VIN ADHÉSION REPRÉSENTATION

249

Appel à Projets Écologiques "ma Ville en Vert" Attribution des Prix

🌱 Environnement 6 délibérations
212

Urbain et logement NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN DES QUARTIERS CROIX ROUGE, ORGEVAL, LES CHATILLONS ET EUROPE OPÉRATIONS FONCIÈRES CONVENTION-CADRE

225

Cyclo au Parc Mise à Disposition de Moyens Convention de Partenariat avec l'Association Club Cycliste du Grand Reims

241

Musée des Beaux — Arts MUSÉES SAINT-REMI, FORT DE LA POMPELLE - REDDITION RÈGLEMENT INTÉRIEUR MODIFICATION CHAPELLE FOUJITA ET MUSÉE LE VERGEUR RÈGLEMENT INTÉRIEUR ADOPTION

259

Parcelle Située Rue de la Maladrerie à Reims Cession

263

ZAC Sernam Echange Foncier entre la Ville de Reims et Champagne Parc Auto

265

Télécommunications RÉSEAU OPTIQUE INTÉGRATION DU DÉPARTEMENT DE LA MARNE ET EXTENSION CONVENTION AVENANT 4

🛡️ Sécurité 5 délibérations
233

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE JEAN-HUGUES OPPEL AVENANT

234

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DÉSHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DON DE DOCUMENTS AUX ÉTABLISSEMENTS SOCIO-CULTURELS RÉMOIS

235

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DON ET LEGS

239

Archives ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE REIMS PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL 2021-2026 APPROBATION

240

Archives ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE REIMS ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DE LA SALLE DE LECTURE

🏛️ Administration 4 délibérations
202

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 22 Juin 2021 Approbation

273

C3C ressources HABILITATIONS ÉLECTRIQUES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

275

Exploitation de la Fourrière Automobile Délégation de Service Public Rapport Annuel d'Activité 2020

276

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

💶 Finances & Budget 4 délibérations
203

Association Reims 2028 — Capitale Européenne de la Culture Attribution de Subvention Convention Financière

210

Attribution de Subventions

244

Jeu Concours Trophée Mille Attribution de Subvention Convention de Financement avec la Communauté Urbaine du Grand Reims et l'Association "mille & un!"

271

C3C ressources ASSISTANCE TECHNIQUE ET FISCALE À LA GESTION TVA C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

❤️ Social & Santé 4 délibérations
206

Commerce et enseignement supérieur AIDE À LA PRÉVENTION DU RISQUE INONDATION À DESTINATION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION

218

Contrat Local de Santé de Reims 2+ Coordination Ligue de lEnseignement de la Marne Convention dObjectifs 2019- 2021 Avenant 2

251

Action Sociale Prévoyance et Complémentaire Santé Choix des Prestataires et Participation Financière de lEmployeur

252

Emploi des Agents en Situation de Handicap Rapport 2020 Communication au Conseil

🎓 Éducation 2 délibérations
219

Dispositif Vacances Apprenantes 2021 Conventions avec les Collèges

231

Maison Commune du Chemin Vert et le Cellier Convention de Partenariat avec le Collège Robert Schuman

👥 Ressources humaines 2 délibérations
250

Maintien de la Majoration de la Rémunération des Apprentis

253

Etat des Emplois Modifications

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
211

Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES EMISSIONS MOBILITÉ ACCOMPAGNEMENT FINANCIER POUR LA CONVERSION DES VÉHICULES DES PARTICULIERS

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/08_La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2021/DE-27-09-21.pdf
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