8 février 2021

Délai Global de Paiement Intérêts Moratoires Dus par le Comptable Public Recouvrement

Commerce et enseignement supérieur DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL DE LA VILLE MODIFICATION

C3C pôle services urbains D'ONNÉES DE MESURES ÉNERGÉTIQUES ÉLECTRIQUES C'ONVENTION DE MISE À D'ISPOSITION

Charte de la L'aïcité Adoption

La Fileuse, Friche Artistique Dispositifs de Résidences Associées de Production Création de Bourses de Résidence

Accès au Restaurant Municipal de la Ville Convention avec le Ministère de la Justice

C3C ressources MARCHÉ DE MAINTENANCE D'ES L'OGICIELS ZEDOC ET N'EWSCLIP ET PRESTATIONS ASSOCIÉES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

C3C ressources MARCHÉ N'ÉGOCIÉ RELATIF AU L'OGICIEL JPLATFORM C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

C3C ressources MARCHÉS DE PRESTATIONS ET DE FOURNITURES RELATIFS AUX VÉHICULES DE LA VILLE ET DE LA C'OMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS C'ONVENTION DE GROUPEMENTS DE C'OMMANDES

C3C ressources MARCHÉ D'ABONNEMENT ET MAINTENANCE DE LA S'OLUTION E-S'EDIT GF ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

Urbain et logement SA DHLM PLURIAL NOVILIA RÉHABILITATION DE 228 LOGEMENTS DONT 200 COLLECTIFS ET 28 INDIVIDUELS QUARTIER NEUFCHÂTEL GARANTIE DEMPRUNT

Urbain et logement SA DHLM PLURIAL NOVILIA RÉHABILITATION DE 274 LOGEMENTS COLLECTIFS QUARTIER CROIX DU SUD GARANTIE DEMPRUNT

Urbain et logement SA DHLM LE FOYER RÉMOIS RÉHABILITATION DE PROGRAMMES IMMOBILIERS RUES CHALET-SOLFÉRINO-BEL AIR/VERDUN/RILLY-LA-MONTAGNE GARANTIE DEMPRUNT

Urbain et logement OPH REIMS HABITAT ACQUISITION-AMÉLIORATION DUN LOGEMENT INDIVIDUEL PLAI 11 RUE DE LADRIATIQUE À REIMS GARANTIE DEMPRUNT

Urbain et logement ASSOCIATION NOËL PAINDAVOINE ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION PLURIANNUELLE DOBJECTIFS 2021-2023

Urbain et logement ASSOCIATION ROSACE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONVENTION PLURIANNUELLE DOBJECTIFS 2021 2023

Bail à Construction au Profit de la Société Plurial Novilia Rue des Bouchers Résiliation Avenant

C'opropriété S'ise à Reims 17 Rue Henri J'adart Régularisation Foncière

Volume dans un Immeuble Sis Rue Pierre Fresnay à Reims Cession

ZAC Sernam — Boulingrin Lots C1-C2 Cession au Groupement Société Financière Immobilière de Champagne Nacarat et Spi Promotion

Décision Modificative N°1 Exercice 2021 — Budget Principal

Tarifs des Services Municipaux 2021 Adaptation

Règlement dAttribution des Subventions Charte de la Laicité Modification

Attribution de Subventions

Evènement "le Lien" Attribution de Subvention Convention de Partenariat avec l'École Internationale Tunon

Jumping International de Reims 3 Étoiles Concours Jeunes Chevaux Concours National et Régional (pro2, Amateur) Mise à Disposition de Moyens Attribution de Subvention Convention avec l'Association la Société Hippique de Reims

Transports Publics Urbains Attribution du Titre Groupes Scolaires Participation Financière de la Ville Convention avec la Société Mobilité Agglomération Rémoise

Journée Découverte des Métiers du Sport et de lAnimation Evènement dOrientation Professionnelle Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association pour la Promotion des Métiers du Sport et de lAnimation du Grand Est

Sensibilisation au Handicap et au Handisport Journée Nationale du Sport et du Handicap Stage Sportif Équipe de France Féminine de Basket Fauteuil Mises à Disposition de Moyens Conventions avec l'Association Rémoise des Étudiants en Staps et l'Université de Reims Champagne Ardenne

Installation dÉquipements Sportifs Extérieurs Convention de Partenariat avec le Groupe Mgen et la Société Airfit

Sportives ASSOCIATIONS SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONVENTIONS

Dispositifs dAccompagnement au Bafa et au Bafd Nouveaux Règlements Intérieurs

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS PLAN PLURIANNUEL DE VALORISATION DES MUSÉES 2021-2025

Association Pôle Arts Visuels du Grand — Est Adhésion Inscription dans les Réseaux Locaux Arts Visuels Charte Professionnelle de Bonnes Pratiques Charte des Ateliers du Grand Est

Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement Communication au Conseil Municipal

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DÉPÔT DU JOURNAL LUNION

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DONS ET LEGS

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE EXPOSITION "TEXTOGRAPHIES : LE NOIR DANS TOUTES SES COULEURS" DE BENOÎT ET JULES SEVERAC CESSION DE DROITS

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION NATIONALE IMAGES EN BIBLIOTHÈQUE AVENANT

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 14 Décembre 2020 Approbation

S'ocle Indivisible de C'ompétences du C'entre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Marne Convention Portant Adhésion de la Ville

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

Accueil de Tournages en Grand Est Convention Cadre de Partenariat 2019-2021 avec la Région Grand Est et la Communauté Urbaine du Grand Reims Participation de la Ville Annexe Financière 2021

Etat des Emplois Modifications

Opéra de Reims Délégation de Service Public Rapport d'Activités 2018-2019 Information du Conseil Municipal

Gestion des Droits dAuteur Contrat dUsages Numériques Convention dÉdition avec la Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques

Régie des Equipements Musiques et Cultures Actuelles Comptes Administratifs 2019 Information du Conseil Municipal

Urbain et logement NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN 2021-2023 GUICHET CLAUSE SOCIALE ANRU CONVENTION AVEC LA CHAMBRE RÉGIONALE DE LECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Dispositif Vacances Apprenantes 2020 Conventions avec les Collèges