16 décembre 2019
62
délibérations
14
Culture & Patrimoine
8
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
Ce conseil municipal du 16 décembre 2019 approuve 62 délibérations portant sur l'adoption du budget 2020 et des projets structurants pour la ville. L'ordre du jour est dominé par les finances et l'urbanisme, avec des projets majeurs de réhabilitation de logements.
Finances
Adoption des budgets primitifs 2020 (budget principal, restaurants municipaux, ZAC Sernam-Boulingrin), des autorisations de programme, tarifs des services municipaux et mesures comptables (créances éteintes, admissions en non-valeur).
Urbanisme
Trois grands projets de réhabilitation Plurial Novilia : 282 logements quartier Jacquart, 322 logements Châtillons, 183 logements Chanoine Lallement. Acquisition terrain L'Escale Habitat Jeunes. Modifications du PLU et échange foncier avec Plurial Novilia.
Social
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse, adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés, conventions avec associations sociales (Noël-Paindavoine, L'Escale Habitat Jeunes).
Sport
Subvention Centre de Vie Stade de Reims, observatoire des pratiques sportives. Organisation d'événements majeurs : Meeting National des Sacres, Cross National MGEN, Championnat France Gymnastique Rythmique, Tournoi International Badminton. Marché pour patinoire.
Culture
Partenariats structurels avec plus de 13 délibérations : Festival Far Away 2020, Opéra, musées, bibliothèques (club vidéo, écrivain public, dispositif entrepreneur), spectacle Sons et Lumières Regalia, festival musique et art sacré.
Environnement
Convention propreté urbaine, mise en place conteneurs enterrés, installations classées bioéconomie (ancienne usine à gaz), dossiers archéologiques ZAC Mont d'Arène.
RH
Modifications état des emplois, révision régime indemnitaire, participation santé-prévoyance agents, conventions régie équipements sportifs.
Délibérations (62)
Subvention Renaissance Maison des Musiciens
Structures culturelles — Conventions
Far Away 2020 — Festival Arts
Centre Monuments Nationaux - Convention
Bibliothèques — Club Vidéo Gourmande
Bibliothèques — Écrivain public
Bibliothèques — Dispositif entrepreneurs
Bibliothèques — Partenariat Collège Brossolette
Festival Musique et Art Sacré
Bibliothèques — Don Roland Noël
Spectacle Sons et Lumières Regalia - SACEM
Spectacle Sons et Lumières Regalia - Convention
Régie Musiques Cultures — Comptes 2018
Opéra — Délégation service public
Budgets primitifs 2020
Autorisations de programme
Créances éteintes
Admission en non-valeur
Mécénat Projets 2020
Tarifs services municipaux 2020
Attribution de subventions
Procédure urgence 2019 — Décision n°3
Plurial Novilia — 282 logements Jacquart
Plurial Novilia — 322 logements Châtillons
Plurial Novilia — 183 logements Chanoine Lallement
L'Escale Habitat Jeunes — Acquisition terrain
Archéologie — ZAC Mont d'Arène Clôture
Archéologie — PLU Modification n°1 Bilan
Archéologie — PLU Modification n°1 Avis
Terrain Place René Clair — Échange Plurial
Centre de Vie Stade de Reims Féminin
Observatoire pratiques Stade de Reims
Centre Sport Nature — Découverte sport
Meeting National des Sacres
Cross National MGEN UNSS
Championnat France Gymnastique Rythmique
Tournoi International Badminton
Marché patinoire — Spaciotempo
Propreté urbaine — Convention McDonald's
Bioéconomie — ICPE Usine Gaz
Bioéconomie — ICPE Communication
Collecte déchets — Conteneurs enterrés
Télécommunications — Réseau optique
C3C Nettoyage voies publiques
État des emplois — Modifications
Régime indemnitaire
Action sociale santé agents
Régie Équipements Sportifs - Convention
Comité Action Sociale Agents - Avenant
C3C Formation accompagnement managérial
Procès — Verbal Séance 21 novembre 2019
Délégation Maire - Complément
Parc Expositions — Fin délégations 2018
Délégation — Compte rendu
Contrat Enfance Jeunesse 2018 — 2021 - Avenant
Réseau Francophone Villes Amies Aînés
Noël — Paindavoine - Convention 2017-2019
L'Escale Habitat Jeunes — Convention 2017-2019
Avis Règlement Publicité Extérieure
C3C Maintenance matériels TP
C3C Maintenance chronotachygraphes
Parking Rue du Temple - Cession
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