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16 décembre 2019

Reims 62 délibérations
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62

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

7

Finances & Budget

⚡ IA

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Délibérations (62)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
322

Budgets Primitifs 2020 Budget Principal et Budgets Annexes du Restaurant Municipal et ZAC Sernam- Boulingrin

332

Plurial Novilia Réhabilitation de 282 Logements Quartier Jacquart 1 à 23 Rue de Bethleem, 2 à 20 Rue André Thiénot, 08-10 Rue René Huet, 22 à 34 Rue Jacquart, 64 à 82 Rue Camille Lenoir à Reims Garantie dEmprunt

333

Plurial Novilia Quartier Châtillons Ilot A Réhabilitation de 322 Logements 2-4 Rue Kerguelen, 10 à 12 Ter Av. Cook, 4-6 Bvd Vasco de Gama, 1 à 27 Rue René Descartes à Reims Garantie dEmprunt

334

Plurial Novilia Réhabilitation de 183 Logements 19 à 35 et 28 à 38 Rue Chanoine Lallement à Reims Garantie dEmprunt

335

Association lEscale Habitat Jeunes Acquisition du Terrain 53-53 Bis et 53 Ter Rue de Louvois Garantie dEmprunt

365

Archéologie ZAC DU MONT DARÈNE BILAN DE CLÔTURE ET SUPPRESSION

366

Archéologie PLAN LOCAL DURBANISME MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 BILAN DE LA MISE À DISPOSITION ET AVIS SUR LE DOSSIER DAPPROBATION

367

Archéologie PLAN LOCAL DURBANISME AVIS SUR LE DOSSIER DAPPROBATION DE LA MODIFICATION N°1

370

Marché Portant Acquisition et Installation d'Une Patinoire, de la Structure Extérieure et des Aménagements Intérieurs Protocole Transactionnel avec la Société Spaciotempo

371

Emplacement de Parking Rue du Temple à Reims Cession

372

Terrain Sis Place René Clair à Reims Echange Foncier avec Plurial Novilia

375

C3C ressources MAINTENANCE D'ES MATÉRIELS ET ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS, DE MANUTENTION ET D'ÉLÉVATION C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

📄 Autres decisions 7 délibérations
323

Autorisations de Programme

326

Mécénat Projets 2020 Convention

331

Propreté Urbaine Convention avec la Communauté Urbaine du Grand Reims et les Restaurants Mc DonaldS

356

Spectacle Sons et Lumières Regalia Contrat avec la Sacem

368

Avis sur le Projet de Révision du Règlement Local de Publicité Extérieure de la Ville de Reims Avant Approbation

374

C3C pôle services urbains N'ETTOIEMENT D'ES VOIES PUBLIQUES S'UR LE S'ECTEUR HYPER C'ENTRE DE REIMS C'OLLECTE D'ES D'ÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS S'UR L'ES C'OMMUNES DE BÉTHENY, BEZANNES, C'ORMONTREUIL, REIMS, S'AINT-BRICE-C'OURCELLES ET TINQUEUX C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

376

C3C ressources MAINTENANCE D'ES CHRONOTACHYGRAPHES ET L'IMITEURS POUR POIDS L'OURDS ET AUTOCARS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

💶 Finances & Budget 7 délibérations
324

Et autres recettes CRÉANCES ÉTEINTES

325

Et autres recettes ADMISSION EN NON-VALEUR

327

Tarifs des Services Municipaux 2020

328

Attribution de Subventions

330

Association Renaissance de la Maison des Musiciens de Reims Attribution de Subvention

348

Far Away 2020 — Festival des Arts à Reims Attribution de Subventions Avenants aux Conventions

382

Procédure dUrgence Exercice 2019 Décision Modificative N°3

🌱 Environnement 6 délibérations
337

Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés Adhésion Représentation

363

Bioéconomie INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT SERVITUDE DUTILITÉ PUBLIQUE SUR LANCIENNE USINE À GAZ COMMUNICATION AU CONSEIL

364

Bioéconomie INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL

369

Collecte des Déchets Mise en Place des Conteneurs Enterrés Convention Cadre avec les Bailleurs Avenants

373

Télécommunications RÉSEAU OPTIQUE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS DROIT DUSAGE CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS AVENANT N°3

380

L’enseignement supérieur PARC DES EXPOSITIONS ET CENTRE DES CONGRÈS FIN DES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC RAPPORT DACTIVITÉ 2018 INFORMATION DU CONSEIL

Sport 6 délibérations
340

Création d'Un Centre de Vie à Destination de lÉquipe Féminine et Réhabilitation de Terrain Subvention dÉquipement Convention de Financement avec le Stade de Reims Association

341

Observatoire de la vie et des pratiques sportives ASSOCIATION STADE DE REIMS SECTION FÉMININE - SAISON 2019 - 2020 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION CONVENTION AVENANT N°1

342

Centre Sport Nature Mise en Place de Projets Découverte du Sport

344

Cross National Mgen Unss Mise à Disposition de Moyens Convention avec lUnion Nationale du Sport Scolaire de lAcadémie de Reims

346

Tournoi International de Reims de Badminton Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Sportive Reims Métropole Badminton

361

Régie des Equipements Municipaux Sportifs Convention de Mise à Disposition dAgents de la Ville

🤝 Vie associative 5 délibérations
338

Association Noël — Paindavoine Convention dObjectifs 2017-2019 Avenant N°2

339

Association lEscale Habitat Jeunes Convention dObjectifs 2017-2019 Avenant N°1

343

Meeting National des Sacres Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association le District Athlétique Club de Reims

345

Championnat de France Individuel et Trophée Fédéral Individuel Gymnastique Rythmique Mise à D'isposition de Moyens Convention avec l'Association Gymnique Rémoise

349

Centre des Monuments Nationaux Convention de Partenariat Avenant N°1

🛡️ Sécurité 5 délibérations
350

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CLUB VIDÉO GOURMANDE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FRAC

351

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE PERMANENCE DUN ÉCRIVAIN PUBLIC DANS LES MÉDIATHÈQUES JEAN FALALA ET CROIX- ROUGE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION JE VOUS ÉCRIS CES QUELQUES LIGNES

352

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DISPOSITIF JE DEVIENS ENTREPRENEUR CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LADIE

353

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE PARTENARIAT AVEC LE COLLÈGE BROSSOLETTE PROJET ARTISTIQUE CONVENTION

355

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DON DE MONSIEUR ROLAND NOËL

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
347

Structures Culturelles Conventions dObjectifs et Financières Avenants de Prolongation

354

Festival International de Musique et dArt Sacré Mise à Disposition de Matériel au Profit de l'Association les Nouvelles Routes dAgapé Convention

357

Musée Saint — Remi et Reddition SPECTACLE SONS ET LUMIÈRES REGALIA CONVENTION AVEC LARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE ET LAFFECTATAIRE DE LA CATHÉDRALE

378

Régie des Équipements Musiques et Cultures Actuelles Comptes Administratifs 2018 Information du Conseil Municipal

👥 Ressources humaines 4 délibérations
358

Etat des Emplois Modifications

359

Régime Indemnitaire

377

C3C ressources MARCHÉ DE FORMATION — ACCOMPAGNEMENT MANAGERIAL C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

379

Opéra de Reims Délégation de Service Public Rapport d'Activité Saison 2017-2018 Information du Conseil Municipal

🏛️ Administration 3 délibérations
321

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 21 Novembre 2019 Approbation

329

Délégation du Conseil Municipal au Maire C'omplément

381

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

❤️ Social & Santé 2 délibérations
360

Action Sociale Prévoyance et Complémentaire Santé des Agents Participation Financière de lEmployeur-revalorisation Prorogation des Conventions de Participation

362

Comité dAction Sociale des Agents Municipaux et Communautaires Convention Cadre Avenant N° 1 - Prorogation

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
336

Contrat Enfance Jeunesse 2018 — 2021 Volet Enfance Avenant N°1

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2019/DE-16-12-19.pdf
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