20 décembre 2018

Autorisations de Programme

Mutualisation de Services Convention

Convention de Services C'omptable et Financier

Charte Entreprises et Quartiers du Grand Reims Approbation

Mécénat Projets 2019 Convention

Organismes Extérieurs — Commissions Représentation de la Ville Désignation- Modification

Reproduction et Représentation d'Œuvres Protégées Contrat avec le Centre Français dExploitation de Droit de Copie

Dispositifs Vacances Offres de Loisirs des Mercredis et Vacances Conditions Générales - Modifications

Meeting National des Sacres Convention avec le District Athlétique Club de Reims

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL RENCONTRE "HAUTBOISERIES ET BASSONNADES 2019" C'ONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC EST ENSEMBLE

C3C ressources D'ÉMATÉRIALISATION DU D'OSSIER INDIVIDUEL AGENT C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

C3C ressources INTÉGRATEUR POUR LE N'OUVEL INTRANET DE LA VILLE DE REIMS ET DE LA C'OMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

Procédure dUrgence

Projets de Budgets Primitifs 2019 Budget Principal, Budget Annexe du Restaurant Municipal et Budget ZAC Sernam

Immeuble Sis à Reims 36 Place du Forum — Musée le Vergeur Bail Emphytéotique par la Société des Amis du Vieux Reims au Profit de la Ville de Reims

SA dHlm Plurial Novilia Réaménagement de Prêt Construction de 14 Logements Boulevard du Général Leclerc et Place dErlon à Reims Garantie dEmprunt

SA dHlm Plurial Novilia Réaménagement de Prêt Construction de 26 Logements ZAC Dauphinot à Reims Garantie dEmprunt

Campus Moulin de la Housse — Cession au Profit de l'Etat Caducité de la Convention-Cadre dÉchanges Fonciers Avenant

Emprises du Lycée Jean Jaurès Cession

Bien Sis à Reims 63 Rue dAlsace Lorraine Cession

OPH Reims Habitat Réhabilitation de 120 Logements Avenue dEpernay - Maison Blanche 4ème Tranche à Reims Garantie dEmprunt

OPH Reims Habitat Restructuration de lIlot et Réhabilitation de 90 Logements 3-11 Rue Fossé Julien et 1-7 Rue Jardeline à Reims Garantie dEmprunt

Tarifs des Services Publics 2019

Attribution de Subventions

Et autres recettes ADMISSION EN NON-VALEUR

Et autres recettes CRÉANCES ÉTEINTES

Structures Culturelles Attribution de Subventions Avenants aux Conventions Convention Financière

Reims, Scènes dEurope Attribution de Subventions Avenants aux Conventions

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain Opérations Foncières des Quartiers Croix Rouge, Orgeval, les Châtillons et Europe Convention-Cadre

Contrat de Ville 2015 — 2020 Rapport dÉvaluation à Mi-Parcours du Contrat de Ville 2015-2018

Musée des Beaux — Arts MUSÉES MUNICIPAUX TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DES ŒUVRES DE LETAT EN DÉPÔT AU MUSÉE DES BEAUX- ARTS ET AU MUSÉE SAINT-REMI

Musée des Beaux — Arts ACCÈS À LA CHAPELLE FOUJITA PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE CHAMPAGNE G.H. MUMM

Espaces publics ZAC SERNAM RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION DÉLECTRICITÉ GÉRÉ PAR ENEDIS CONVENTION

C3C ressources ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UNE S'OLUTION DE GESTION DU PARC INFORMATIQUE (HELPDESK) C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

Régime Indemnitaire

Compte Personnel de Formation (cpf)

Etat des Emplois Modifications

Prestations de Formation Convention avec lUnion des Groupements dAchats Publics (ugap)

C3C ressources FORMATIONS BAFA / BAFD C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

Centre de Formation des Apprentis de l'Association Régionale pour lApprentissage dans le Secteur Sanitaire, Social et Médico-Social Convention de Partenariat 2018-2021

Action Sociale Complémentaire Santé des Agents Participation Financière de lEmployeur Evolution

C3C ressources RECOURS OCCASIONNEL À DU PERSONNEL INTÉRIMAIRE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

Terrains Sis à Bétheny Route de la Neuvillette Baux Emphytéotiques Administratifs au Profit de la S.A. Stade de Reims et de l'Association Sportive Stade de Reims Avenant 1

Rencontres Sportives au Stade Auguste Delaune et au Complexe René Tys Convention de Partenariat avec lUnion des Journalistes de Sport en France Champagne-Ardenne

Managériale 22ÈME RALLYE MONTE CARLO 2019 ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION REIMS CHAMPAGNE VÉHICULES HISTORIQUES ET SPORTIFS

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 12 Novembre 2018 Approbation

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

Association la Farandole Réhabilitation et Extension de la Crèche Garantie dEmprunt

Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021

Stationnement Payant Convention de Mandat avec la Société Easy Park Avenant

Forfait Post — Stationnement Reversement du Forfait Post Stationnement et de ses Coûts de Mise en Œuvre Avenant 1

Maison Commune du Chemin Vert Lycée des Métiers Europe Convention de Partenariat

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE RÈGLEMENT INTÉRIEUR MODIFICATION

Vente de Produits Culturels pour le Compte de Tiers Conventions

C'érémonie de Remise de Charte Mise à D'isposition Gratuite de la S'alle d'es Fêtes au Profit de l'Association L'adies C'ircle 90 Reims