18 décembre 2017
58
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
10
Autres decisions
8
Environnement
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Reims — 9 €/moisDélibérations (58)
Archéologie ZAC SERNAM BOULINGRIN CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS
Association dAide aux Infirmes Moteurs Cérébraux du Nord et de lEst Réhabilitation et Extension du Foyer d'Accueil Médicalisé Jean Thibierge Garantie dEmprunt de la Caisse des Dépôts et Consignations
SA dHlm le Foyer Rémois Construction de 25 Logements Collectifs Plai et Plus Rond-Point de la Défense 5 Avenue de lEurope Garantie dEmprunt
SA dHlm Plurial Novilia Construction de 3 Logements Collectifs Plus 14 Allée des Landais Garantie dEmprunt
SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 110 Logements Collectifs Plus Rues François Dor et Sculpteurs Jacques Garantie dEmprunt
SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 43 Logements Collectifs Plus 47 Bis Rue François Dor Garantie dEmprunt
SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 42 Logements Collectifs Plus 23 Bis Rue de Bezannes Garantie dEmprunt
SA dHlm Plurial Novilia Réaménagement de Prêt Acquisition en Vefa de 13 Logements Pls 4 à 8 Rue des Sergiers - 53 Avenue Charles Fandre Garantie dEmprunt
SA dHlm le Foyer Rémois Réaménagement de 10 Prêts Garantie dEmprunt
OPH Reims Habitat Réhabilitation de 200 Logements Collectifs Plus 2 à 18 Rue des Bons Malades Garantie dEmprunt
Place Drouet dErlon Cession de Six Terrasses Démontables
Cession d'Un Chemin Rural Communal Dit des Charbonniers Désaffecté Délibération Modificative
Rapport Annuel sur la Situation en Matière dÉgalité Femmes - Hommes
Autorisations de Programme
Organismes Extérieurs — Commissions Représentation de la Ville Modification
Elus Municipaux Indemnités de Fonction
Office Rémois des Retraités et Personnes Agées Convention dObjectifs 2018
Contrat de Ville 2015 — 2020 Rapport sur la Mise en Œuvre de la Politique de la Ville au Titre de lAnnée 2016
Meeting National des Sacres Convention avec le District Athlétique Club de Reims Mise à Disposition de Moyens
Taux de Promotion Accès à lÉchelon Spécial Catégories A, B et C Détermination
Référent Déontologue et Lanceur dAlerte dans la Fonction Publique Convention avec le Centre de Gestion de la Marne
C3C ressources AMÉLIORATION DE LA RELATION USAGERS ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES
ZAC Sernam — Boulingrin - Lot A2 Cession à la Société Champagne Parc Auto
SA dHlm Plurial Novilia Réaménagement de Prêt Acquisition en Vefa de 5 Logements Pli "les Jardins de Jeanne" - 4 à 10 Rue des Thiolettes Garantie dEmprunt
Musée des Beaux — Arts ANCIEN COLLÈGE DES JÉSUITES SUPPRESSION DE LAPPELLATION MUSÉE DE FRANCE
Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS CONVENTION DE PARTENARIAT POUR EXPOSITIONS AVEC LA SOCIÉTÉ BRAIN TRUST (JAPON)
Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS MISE EN VENTE DE PRODUITS DÉRIVÉS PAR LOFFICE DE TOURISME CONVENTION
Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS VENTE ET DON DU GUIDE : CHEFS-DOEUVRE DU MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE REIMS
Télécommunications DROIT DUSAGE DU RÉSEAU OPTIQUE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS AVENANT 1
C3C pôle services urbains S'AEM CHAMPAGNE PARC AUTO RÉVISION STATUTAIRE
Budgets Primitifs 2018 Budget Principal et Budget Annexe du Restaurant Municipal
Tarifs des Services Municipaux 2018
Attribution de Subventions
Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de Subvention Convention Cadre de Partenariat Avenant 19
Reims, Scènes dEurope Attribution de Subventions Avenants aux Conventions
Reims en Fêtes Attributions de Subventions Conventions
Régime dAssurance Chômage Convention avec lUrssaf
Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 13 Novembre 2017 Approbation
Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif C'omplément
Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu
C'onservatoire à rayonnement régional D'ISPOSITIF D'ÉDUCATION MUSICALE ET ORCHESTRALE À VOCATION S'OCIALE D'ÉMOS PARTENARIAT AVEC LA C'ITÉ DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS D'EMANDE DE S'UBVENTIONS C'ONVENTIONS
Structures Culturelles Conventions dObjectifs Avenants aux Conventions Convention Financière
Maintenance des Onduleurs et des Groupes Électrogènes dans le Patrimoine Communal de Reims Convention de Groupement de Commandes
Organisation de la Semaine Scolaire dans les Écoles Maternelles et Élémentaires Publiques Proposition de Modification
Contrat Enfance Jeunesse 2014 — 2017 Volet Enfance Avenant 3
Association des Maisons de Quartier de Reims Convention Cadre de Partenariat 2018-2021
Exposition Speedy Graphito au Palais du Tau Convention de Partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux et l'Association Philein
Prévention de la Radicalisation Charte de Partenariat
Action Sociale Prévoyance Participation de lEmployeur Revalorisation
21ème Rallye Monte Carlo Historique Attribution de Subvention Convention de Partenariat avec Reims Champagne Véhicules Historiques Sportifs
Transports Publics Urbains Convention dOccupation et de Superposition d'Affectations du Domaine Public Communal Avenant 6
Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE EDITION DUN FAC-SIMILÉ DE LEVANGÉLIAIRE SLAVON CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DIMAGES
Personnel Municipal Régime Indemnitaire Complément
Etat des Emplois Modifications
Cartes Nationales dIdentité et Passeports Mise à Disposition d'Un Dispositif de Recueil Mobile des Données Convention avec la Sous-Préfecture
Lutte Contre lAbsentéisme Scolaire Convention avec lEducation Nationale et le Parquet de Reims
LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales FISAC TRAMWAY AVENANT 5
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