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18 décembre 2017

Reims 58 délibérations
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58

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

10

Autres decisions

8

Environnement

⚡ IA

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Délibérations (58)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
387

Archéologie ZAC SERNAM BOULINGRIN CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS

396

Association dAide aux Infirmes Moteurs Cérébraux du Nord et de lEst Réhabilitation et Extension du Foyer d'Accueil Médicalisé Jean Thibierge Garantie dEmprunt de la Caisse des Dépôts et Consignations

397

SA dHlm le Foyer Rémois Construction de 25 Logements Collectifs Plai et Plus Rond-Point de la Défense 5 Avenue de lEurope Garantie dEmprunt

398

SA dHlm Plurial Novilia Construction de 3 Logements Collectifs Plus 14 Allée des Landais Garantie dEmprunt

399

SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 110 Logements Collectifs Plus Rues François Dor et Sculpteurs Jacques Garantie dEmprunt

400

SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 43 Logements Collectifs Plus 47 Bis Rue François Dor Garantie dEmprunt

401

SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 42 Logements Collectifs Plus 23 Bis Rue de Bezannes Garantie dEmprunt

402

SA dHlm Plurial Novilia Réaménagement de Prêt Acquisition en Vefa de 13 Logements Pls 4 à 8 Rue des Sergiers - 53 Avenue Charles Fandre Garantie dEmprunt

404

SA dHlm le Foyer Rémois Réaménagement de 10 Prêts Garantie dEmprunt

405

OPH Reims Habitat Réhabilitation de 200 Logements Collectifs Plus 2 à 18 Rue des Bons Malades Garantie dEmprunt

429

Place Drouet dErlon Cession de Six Terrasses Démontables

430

Cession d'Un Chemin Rural Communal Dit des Charbonniers Désaffecté Délibération Modificative

📄 Autres decisions 10 délibérations
379

Rapport Annuel sur la Situation en Matière dÉgalité Femmes - Hommes

381

Autorisations de Programme

385

Organismes Extérieurs — Commissions Représentation de la Ville Modification

386

Elus Municipaux Indemnités de Fonction

392

Office Rémois des Retraités et Personnes Agées Convention dObjectifs 2018

406

Contrat de Ville 2015 — 2020 Rapport sur la Mise en Œuvre de la Politique de la Ville au Titre de lAnnée 2016

410

Meeting National des Sacres Convention avec le District Athlétique Club de Reims Mise à Disposition de Moyens

424

Taux de Promotion Accès à lÉchelon Spécial Catégories A, B et C Détermination

426

Référent Déontologue et Lanceur dAlerte dans la Fonction Publique Convention avec le Centre de Gestion de la Marne

434

C3C ressources AMÉLIORATION DE LA RELATION USAGERS ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🌱 Environnement 8 délibérations
388

ZAC Sernam — Boulingrin - Lot A2 Cession à la Société Champagne Parc Auto

403

SA dHlm Plurial Novilia Réaménagement de Prêt Acquisition en Vefa de 5 Logements Pli "les Jardins de Jeanne" - 4 à 10 Rue des Thiolettes Garantie dEmprunt

411

Musée des Beaux — Arts ANCIEN COLLÈGE DES JÉSUITES SUPPRESSION DE LAPPELLATION MUSÉE DE FRANCE

416

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS CONVENTION DE PARTENARIAT POUR EXPOSITIONS AVEC LA SOCIÉTÉ BRAIN TRUST (JAPON)

417

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS MISE EN VENTE DE PRODUITS DÉRIVÉS PAR LOFFICE DE TOURISME CONVENTION

418

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS VENTE ET DON DU GUIDE : CHEFS-DOEUVRE DU MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE REIMS

431

Télécommunications DROIT DUSAGE DU RÉSEAU OPTIQUE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS AVENANT 1

432

C3C pôle services urbains S'AEM CHAMPAGNE PARC AUTO RÉVISION STATUTAIRE

💶 Finances & Budget 7 délibérations
380

Budgets Primitifs 2018 Budget Principal et Budget Annexe du Restaurant Municipal

382

Tarifs des Services Municipaux 2018

383

Attribution de Subventions

394

Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de Subvention Convention Cadre de Partenariat Avenant 19

414

Reims, Scènes dEurope Attribution de Subventions Avenants aux Conventions

420

Reims en Fêtes Attributions de Subventions Conventions

425

Régime dAssurance Chômage Convention avec lUrssaf

🏛️ Administration 3 délibérations
378

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 13 Novembre 2017 Approbation

384

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif C'omplément

435

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
391

C'onservatoire à rayonnement régional D'ISPOSITIF D'ÉDUCATION MUSICALE ET ORCHESTRALE À VOCATION S'OCIALE D'ÉMOS PARTENARIAT AVEC LA C'ITÉ DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS D'EMANDE DE S'UBVENTIONS C'ONVENTIONS

415

Structures Culturelles Conventions dObjectifs Avenants aux Conventions Convention Financière

433

Maintenance des Onduleurs et des Groupes Électrogènes dans le Patrimoine Communal de Reims Convention de Groupement de Commandes

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
390

Organisation de la Semaine Scolaire dans les Écoles Maternelles et Élémentaires Publiques Proposition de Modification

393

Contrat Enfance Jeunesse 2014 — 2017 Volet Enfance Avenant 3

🤝 Vie associative 2 délibérations
395

Association des Maisons de Quartier de Reims Convention Cadre de Partenariat 2018-2021

419

Exposition Speedy Graphito au Palais du Tau Convention de Partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux et l'Association Philein

❤️ Social & Santé 2 délibérations
408

Prévention de la Radicalisation Charte de Partenariat

421

Action Sociale Prévoyance Participation de lEmployeur Revalorisation

Sport 2 délibérations
409

21ème Rallye Monte Carlo Historique Attribution de Subvention Convention de Partenariat avec Reims Champagne Véhicules Historiques Sportifs

427

Transports Publics Urbains Convention dOccupation et de Superposition d'Affectations du Domaine Public Communal Avenant 6

🛡️ Sécurité 2 délibérations
412

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

413

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE EDITION DUN FAC-SIMILÉ DE LEVANGÉLIAIRE SLAVON CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DIMAGES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
422

Personnel Municipal Régime Indemnitaire Complément

423

Etat des Emplois Modifications

💻 Numérique 1 délibération
389

Cartes Nationales dIdentité et Passeports Mise à Disposition d'Un Dispositif de Recueil Mobile des Données Convention avec la Sous-Préfecture

🎓 Éducation 1 délibération
407

Lutte Contre lAbsentéisme Scolaire Convention avec lEducation Nationale et le Parquet de Reims

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
428

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales FISAC TRAMWAY AVENANT 5

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2017/DE-18-12-17--2.pdf
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