CM

26 juin 2017

Reims 78 délibérations
Document source

78

délibérations

23

Urbanisme & Travaux

11

Finances & Budget

10

Autres decisions

⚡ IA

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Délibérations (78)

🏗️ Urbanisme & Travaux 23 délibérations
178

Archéologie REIMS GRAND CENTRE PROJET DE ZONE DAMÉNAGEMENT CONCERTÉ "SERNAM - BOULINGRIN" BILAN DE LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DÉTUDE DIMPACT MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU BILAN DE LA MISE À DISPOSITION DU DOSSIER DÉTUDE DIMPACT

179

Archéologie REIMS GRAND CENTRE PROJET DE ZONE DAMÉNAGEMENT CONCERTÉ "SERNAM - BOULINGRIN" APPROBATION DU DOSSIER DE CRÉATION DE LA ZAC

184

SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 29 Logements Individuels Val de Murigny Garantie dEmprunt

185

SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 86 Logements Collectifs Val de Murigny Garantie dEmprunt

186

SA dHlm le Foyer Rémois Construction de 4 Logements 27 Rue de Rethel à Reims Garantie dEmprunt

187

SA dHlm le Foyer Rémois Réaménagement de Prêts Garantie dEmprunt

188

SA dHlm le Foyer Rémois Prêt de Haut de Bilan Bonifié Garantie dEmprunt

189

SA dHlm Plurial Novilia Prêt de Haut de Bilan Bonifié Garantie dEmprunt

198

Restructuration et Réhabilitation du Foyer de Jeunes Travailleurs Paindavoine

203

Championnat de France Automobile Radiocommandée C'oupe de France Indoor Tout-Terrain Mise à D'isposition de Moyens à Titre Gratuit

225

Ancien Restaurant "la Parillade dOr" Situé 3 Rue Théodore Dubois Autorisation d'Urbanisme

226

Archéologie AGENCE DURBANISME, DE DÉVELOPPEMENT ET DE PROSPECTIVE DE LA RÉGION DE REIMS ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION CADRE 2017

227

Terrains Sis à Reims Lieudit "les Chaudes Têtes" et Rue Guillaume Apollinaire Pose d'Un Câble Électrique Haute Tension Convention de Servitude au Profit de la Société Enedis

228

Terrains Sis à Reims Lieudits "la Croix Chaudron" et "le Champ Dolent" Pose de Deux Câbles Haute Tension Souterrains Convention de Servitude au Profit de la Société Enedis

229

Terrain Sis à Reims le Long de la Départementale 966 Pose de Deux Câbles Haute Tension Souterrains Conventions de Servitude au Profit de la Société Enedis

230

Terrain Sis à Reims Rue Jacqueline Vernier Pose d'Un Câble Électrique Basse Tension Souterrain Convention de Servitude au Profit de la Société Enedis

233

Emprise de Terrain Sise à Saint Brice Courcelles Lieudit "linglée" Acquisition à la Communauté Urbaine

234

Echange Foncier Rue de la Cerisaie à Reims

235

Emprise de Terrain Sise à Reims Rue Richelieu Déclassement et Cession

236

Cession de Mitoyenneté à Reims 179 Rue Paul Vaillant C'outurier

237

Cession d'Un Immeuble Situé à Reims 4 Rue Clément Ader Modification

240

C3C pôle services urbains ACQUISITION DE MATÉRIEL HORTICOLE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

247

Bilan des Acquisitions et Cessions Année 2016 Communication au Conseil Municipal

💶 Finances & Budget 11 délibérations
175

Comptes Administratifs 2016 Budget Principal et Budgets Annexes

181

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Tarifs Applicables à Compter du 1er Janvier 2018

182

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales FISAC TRAMWAY VERSEMENT DE SUBVENTIONS 14

183

Attribution de Subventions

190

OPH Reims Habitat Champagne — Ardenne Prêt de Haut de Bilan Bonifié Garantie dEmprunt

195

Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de Subventions Convention Cadre de Partenariat Avenant 16

196

Médiaction Attribution de Subvention Convention avec la Ligue de lEnseignement

197

Association Noël — Paindavoine Attribution de Subvention Convention dObjectifs 2017-2019 Avenant 1

201

Etablissements dEnseignement Privé du Premier Degré sous Contrat d'Association Participation aux Dépenses de Fonctionnement Année 2017

215

Festivités de la Fête Nationale Attribution de Subvention Convention dObjectifs et de Moyens

246

Caisse de Crédit Municipal de Reims Comptes de lExercice 2016 Rapport d'Activité 2016

📄 Autres decisions 10 délibérations
176

Affectation des Résultats de Fonctionnement 2016 Reprise des Résultats

177

Décision Modificative 1 - 2017

180

C3C pôle services urbains REIMS GRAND C'ENTRE ILOT N'ORD - PERMIS DE D'ÉMOLIR

202

Olympiades de la Chimie en Champagne — Ardenne Prix de la Ville de Reims Année 2017

216

C3C pôle services urbains WEEK — END DE L'ARBRE C'ONVENTIONS

224

Astreintes - Complément

239

C3C pôle services urbains C'ESSION DE MATÉRIELS HORTICOLES

241

C3C pôle services urbains ACHAT DE S'EL DE D'ÉNEIGEMENT C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

243

C3C fournitures et services MISE EN PAGE DE D'OCUMENTS DE C'OMMUNICATION HORS CRÉATION C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

249

Chambre Régionale d'es Comptes Rapport d'Observations D'éfinitives - Années 2011 et S'uivantes C'ommunication au Conseil Municipal

🌱 Environnement 10 délibérations
192

C3C pôle services urbains S'OCIÉTÉ ANONYME D'ÉCONOMIE MIXTE CHAMPAGNE PARC AUTO C'ESSION PARTIELLE D'ACTIONS À LA C'OMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS

206

Association le Jardin Parallèle Attribution de Subvention Avenant à la Convention dObjectifs

209

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS EXPOSITIONS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ ART CENTRE BASEL AVENANT 2

210

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS CYCLE DE COURS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LECOLE DU LOUVRE MISE À DISPOSITION DE MOYENS

211

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS DONS

212

Eglise Saint — André Tabl'eau dEmile Bernard Classement au Titre des Monuments Historiques

213

Musée Saint — Remi et Reddition MANIFESTATION RENDEZ-VOUS AUX JARDINS CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES LYCÉES GUSTAVE EIFFEL ET LASALLE

214

Musée des Beaux — Arts MUSÉES MUNICIPAUX NOUVEAU PASS INTER-MUSÉES SUPPRESSION DU PASS FIDÉLITÉ TARIF

232

Parcelles Sises à Reims Route Départementale 966 Passage de Canalisations et Gaines Souterraines Constitution de Servitude

238

Télécommunications DROIT DUSAGE DU RÉSEAU OPTIQUE CONSTITUTION DUN GROUPEMENT FERMÉ DUTILISATEURS AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE

🛡️ Sécurité 4 délibérations
174

Comptes de Gestion pour l'Exercice 2016 de Monsieur le Trésorier Principal de Reims Municipale

207

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE EXPOSITION "MARZI. NOUVELLE VAGUE" CESSION DE DROITS

208

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE EXPOSITION "CHAMPAGNE, LA FIÈVRE CRÉATRICE" CESSION DE DROITS

223

Ressources Humaines Régime Indemnitaire Chef de Service de Police Municipale Complément Indemnitaire Annuel Versement

Sport 4 délibérations
204

Stages Foot Passion Convention avec l'Association Sportive Foot Passion Mise à Disposition de Moyens

205

Observatoire de la vie et des pratiques sportives ASSOCIATION TENNIS RACING CLUB DE LA MUIRE CONSTRUCTION DUNE STRUCTURE GONFLABLE ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION

231

Terrain Sis à Reims Lieudit "la Grande Canetière" - Stade des Eglantines Passage de Canalisation Gaz Convention de Servitude au Profit de Grdf

244

C3C développement et services à la population C'ONTRÔLE TECHNIQUE D'ES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🌍 International 4 délibérations
218

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales CONGRÈS "EUROPEAN PROTEIN SUMMIT" MISE À DISPOSITION DU CENTRE DES CONGRÈS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PÔLE IAR - INDUSTRIES ET AGRO-RESSOURCES

219

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales MANIFESTATIONS "VIE ETUDIANTE" PARTENARIATS ANNÉE UNIVERSITAIRE 2017/2018

220

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales MANIFESTATION "I LOVE REIMS CAMPUS" 2017 CONVENTIONS DE PARRAINAGE

221

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales "I LOVE REIMS CAMPUS : PRIX DES SUPPORTERS" 2017 ORGANISATION DUN JEU CONCOURS

🏛️ Administration 3 délibérations
173

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 4 Mai 2017 Approbation

248

Crématorium Délégation de Service Public Rapport d'Activité 2016 Communication au Conseil Municipal

250

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
194

Maison de la Famille — Espace Petite Enfance Guichet de Pré-Inscription en Établissement d'Accueil du Jeune Enfant Règlement de Fonctionnement - Modification

199

Ecoles Publiques Élémentaires et Maternelles Délimitation des Périmètres de Recrutement

217

Exposition Pédagogique Foujita Convention de Partenariat avec l'Association le Centre de Créations pour lEnfance

🎓 Éducation 2 délibérations
191

Collège — Lycées Publics Représentation de la Ville de Reims Modification

200

Carte Scolaire du 1er Degré Rentrée 2017 Révision

❤️ Social & Santé 2 délibérations
193

Semaine Européenne de la Vaccination Convention de Financement avec lAgence Régionale de Santé Grand Est

245

Rapport sur les Actions Menées en 2016 en Matière de Développement Social Urbain

👥 Ressources humaines 1 délibération
222

Etat des Emplois Modifications

💻 Numérique 1 délibération
242

C3C fournitures et services MARCHÉS INFORMATIQUES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2017/DE-26-06-17.pdf
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