CM

26 juin 2017

Reims 78 délibérations
Document source

78

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

16

Culture & Patrimoine

14

Social & Santé

⚡ Résumé

Le conseil municipal du 26 juin 2017 a examiné 78 délibérations dans un climat administratif marqué par des approbations formelles et de nombreux enjeux territoriaux.

Finances

Approbation des comptes de gestion 2016 et des budgets annexes, avec affectation des résultats de fonctionnement. Adoption d'une décision modificative 2017. Attribution de subventions multiples et mise en place d'une nouvelle taxe sur la publicité extérieure à partir du 1er janvier 2018.

Urbanisme

Avancée majeure du projet SERNAM-Boulingrin : approbation du dossier de création de la ZAC (zone d'aménagement concerté). Permis de démolir pour l'îlot Nord à Reims Grand Centre.

Social & Logement

Garanties d'emprunt pour quatre SA HLM : réhabilitation de 29 logements à Val de Murigny, construction de 86 logements collectifs, création de 4 nouveaux logements rue de Rethel. Semaine européenne de la vaccination en partenariat avec l'ARS.

Ressources Humaines

Modifications de la structure des emplois. Versement d'un complément indemnitaire annuel au chef de service de police municipale.

Culture & Enseignement supérieur

Explosion de partenariats : expositions au musée des Beaux-Arts (Marzi, Champagne), conventions avec École du Louvre, congrès European Protein Summit. Programmation étudiante riche : "I Love Reims Campus".

Sport

Olympiades de chimie, championnat de France automobile radiocommandée, stages foot, tournoi tennis.

Administration

Multiples servitudes pour réseaux Enedis et GRDF, cessions et échanges fonciers, télécommunications, acquisitions de matériels.

Délibérations (78)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
178

ZAC SERNAM — Boulingrin bilan mise à disposition dossier étude impact

179

ZAC SERNAM — Boulingrin approbation dossier création

180

Reims Grand Centre îlot Nord permis de démolir

225

Ancien restaurant Parillade Or autorisation urbanisme

226

Agence urbanisme subvention convention cadre 2017

227

Terrains Chaudes Têtes câble électrique servitude Enedis

228

Terrains Croix Chaudron câbles tension servitude Enedis

229

Terrain départementale 966 câbles tension servitude Enedis

230

Terrain rue Jacqueline Vernier câble basse tension Enedis

233

Saint Brice Courcelles acquisition communauté urbaine

234

Échange foncier rue Cerisaie

235

Terrain rue Richelieu déclassement cession

237

Immeuble 4 rue Clément Ader cession modification

239

Matériels horticoles cession

240

Matériel horticole acquisition convention groupement

247

Acquisitions cessions 2016 communication

Culture & Patrimoine 16 délibérations
202

Olympiades chimie prix ville 2017

206

Jardin Parallèle subvention avenant convention

207

Exposition Marzi Nouvelle Vague cession droits

208

Exposition Champagne Fièvre Créatrice cession droits

209

Musée Beaux — Arts Art Centre Basel convention avenant 2

210

Musée Beaux — Arts École du Louvre convention partenariat

211

Musée Beaux-Arts dons

212

Église Saint — André tableau Émile Bernard classement

213

Musée Saint — Remi rendez-vous jardins conventions lycées

214

Musées municipaux nouveau pass inter-musées

215

Fête nationale subvention convention moyens

217

Exposition pédagogique Foujita convention partenariat

218

European Protein Summit centre congrès convention

219

Vie étudiante partenariats 2017-2018

220

I Love Reims Campus conventions parrainage

221

I Love Reims Campus prix supporters jeu concours

Social & Santé 14 délibérations
184

Plurial Novilia réhabilitation 29 logements Val Murigny

185

Plurial Novilia réhabilitation 86 logements Val Murigny

186

Foyer Rémois construction 4 logements rue Rethel

187

Foyer Rémois réaménagement prêts

188

Foyer Rémois prêt haut de bilan bonifié

189

Plurial Novilia prêt haut de bilan bonifié

190

Reims Habitat prêt haut de bilan bonifié

193

Semaine européenne vaccination convention ARS

194

Maison Famille espace petite enfance règlement modification

195

Maisons quartier subventions avenant 16

196

Médiaction subvention convention Ligue enseignement

197

Noël — Paindavoine subvention convention 2017-2019

198

Foyer jeunes travailleurs Paindavoine restructuration

245

Actions 2016 développement social urbain rapport

Finances & Budget 8 délibérations
174

Comptes de gestion 2016 trésorier municipal

175

Comptes administratifs 2016 budgets principal et annexes

176

Affectation résultats fonctionnement 2016

177

Décision modificative 1 - 2017

181

Taxe locale publicité extérieure tarifs 2018

183

Attribution subventions

192

Champagne Parc Auto cession partielle actions

246

Caisse crédit municipal comptes 2016 rapport activité

Sport 6 délibérations
182

Tramway FISAC versement subventions

203

Championnat France automobile radiocommandée moyens gratuits

204

Stages Foot Passion convention mise disposition moyens

205

Tennis Racing Club Muire structure gonflable subvention

231

Terrain Canetière stade Églantines canalisation GRDF

244

Contrôle équipements sportifs convention groupement

Administration 4 délibérations
173

Approbation procès — verbal du 4 mai 2017

243

Mise en page documents communication convention groupement

248

Crématorium délégation service public 2016

250

Délégation conseil municipal exécutif compte rendu

Éducation 4 délibérations
191

Collèges — lycées publics représentation ville modification

199

Écoles publiques délimitation périmètres recrutement

200

Carte scolaire 1er degré rentrée 2017

201

Établissements privés sous contrat participation dépenses 2017

Autres decisions 4 délibérations
232

Route 966 canalisations servitude

236

Mitoyenneté 179 rue Paul Vaillant Couturier

241

Sel déneigement convention groupement commandes

249

Chambre régionale comptes rapport observations 2011+

Ressources humaines 3 délibérations
222

État emplois modifications

223

Police municipale complément indemnitaire annuel

224

Astreintes complément

Environnement 2 délibérations
216

Week — end arbre conventions

238

Réseau optique télécommunications groupement utilisateurs

Numérique 1 délibération
242

Marchés informatiques convention groupement commandes

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2017/DE-26-06-17.pdf
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