CM

20 mars 2017

Reims 62 délibérations
Document source

62

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

10

Autres decisions

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Délibérations (62)

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
49

Fiscalité Directe Locale Vote des Taux Taxe dHabitation, Taxe Foncière et Taxe sur les Propriétés Non Bâties

53

C3C pôle services urbains RÉSERVES EXTERNALISÉES D'ES MUSÉES AUTORISATIONS D'URBANISME

56

SA dHlm le Foyer Rémois Réaménagement de Prêts Garantie dEmprunt

57

SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 24 Logements 63 à 67 Rue Maldan à Reims Garantie dEmprunt

58

SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 113 Logements 31 à 39 Rue André Chenier à Reims Garantie dEmprunt

59

SA dHlm Plurial Novilia Acquisition — Amélioration de 270 Logements 46 à 50 B Rue Henri Royer Garantie dEmprunt

82

Spectacle Cathédrale "rêve de Couleurs" Contrat de Cession de Droits avec la Société Athem & Skertzò Avenant 1

93

Archéologie INSTRUCTION DES DEMANDES DAUTORISATION DURBANISME ADHÉSION AU SERVICE COMMUN DU GRAND REIMS

95

Immeuble Sis à Reims 20 Avenue Henri Farman Cession

96

Immeuble Bâti Sis à Reims 16 Boulevard Jules César Acquisition à l'Association Eglise Évangélique de Reims

100

C3C pôle services urbains BÂTIMENTS C'OMMUNAUX TRAVAUX D'INSTALLATION DE MOYENS DE L'EVAGE ET DE FERMETURES AUTOMATIQUES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

102

C3C pôle services urbains ESPACES PUBLICS C'OMMUNAUX ET VOIRIE C'OMMUNAUTAIRE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

103

Prestations en Matière de Travaux Fonciers Assistance Juridique Spécifique à la Commande Publique Convention de Groupement de Commandes

💶 Finances & Budget 13 délibérations
50

Attribution de Subventions

51

Festival la Magnifique Society Attribution de Subvention Convention avec la Régie des Équipements Musiques et Cultures Actuelles

55

Et autres recettes ADMISSION EN NON VALEUR

65

Caisse de Crédit Municipal de Reims Budget Primitif 2017 Convention de Financement Avenant 3

67

Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de Subventions Convention Cadre de Partenariat - Avenant 14

71

Unis — Cité Attribution de Subvention Convention Annuelle dObjectifs et de Moyens 2017

74

Jumping International de Reims Attribution de Subvention Convention avec la Société Hippique de Reims

75

C'oupe d'es S'acres Attribution de Subvention Convention avec le Club de Patinage Artistique de Reims

81

Fêtes Johanniques 2017 Attribution de Subvention Convention dObjectifs et de Moyens avec l'Association Reims en Fêtes

83

Structures Culturelles Attributions de Subvention Conventions

88

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales FISAC TRAMWAY VERSEMENT DE SUBVENTIONS 13

89

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales ASSOCIATION INTERCAMPUS ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION SPÉCIFIQUE 1-2017

90

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales CNAMS 51 ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION ANNUELLE DOBJECTIFS 2017

📄 Autres decisions 10 délibérations
52

Convention de Mécénat — Projets 2017

54

S'outien à l'Investissement Public Local 2017

60

Organismes et Établissements Publics Représentation de la Ville

72

Championnats de France Unss de Volley — Ball Convention avec le Service Régional Unss Reims et le Service Départemental Marne de l'Unss

73

C'oupe de la L'igue de Handball — D'emi-Finales et Finale Mise à D'isposition de Moyens Convention avec le C'omité de la Marne de Handball

91

Ville de Reims/communauté Urbaine du Grand Reims Convention de Mise à Disposition Individuelle dAgents dans le Cadre du Contrat dImmersion

97

C3C fournitures et services PRESTATIONS DE TÉLÉPHONIE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

98

C3C développement et services à la population PRESTATIONS D'INTERPRÉTARIAT EN L'ANGUE D'ES S'IGNES FRANÇAISE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

101

C3C pôle services urbains RÉALISATION DE D'IAGNOSTICS STRUCTURELS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

105

Matériels Réformés Modification des Conditions Générales de Vente aux Enchères Électroniques

Sport 4 délibérations
76

Tournoi de Football Sport et Citoyenneté Convention avec l'Association Médias Saint Jean-Baptiste de la Salle - Rjr

77

Observatoire de la vie et des pratiques sportives CHALLENGE URBAIN BUSINESS ETUDIANT CONVENTION DE PARTENARIAT

104

C3C pôle services urbains C'OLLECTE ET TRANSPORT DE FONDS POUR L'ES HORODATEURS, L'ES C'AISSES ET S'ANISETTES AUTOMATIQUES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

107

Protégeons Notre Planète Arrêtons de Chauffer la Pelouse du Stade Delaune Vœu de lIntergroupe de Gauche Solidaire et Écologiste

🏛️ Administration 3 délibérations
46

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 30 Janvier 2017 Approbation

86

Opéra de Reims Adoption du Principe de Délégation de Service Public

106

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

🌱 Environnement 3 délibérations
48

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU PARC DES EXPOSITIONS PROLONGATION DUN AN AVENANT 2

64

Jardin Coup de Pousse Charte de Fonctionnement des Ateliers Intergénérationnels de Jardinage 2017

85

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales CENTRE DES CONGRÈS ET PARC DES EXPOSITIONS NOUVEAUX TARIFS

🛡️ Sécurité 3 délibérations
78

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DON DUN ENSEMBLE DE DOCUMENTS EN RAPPORT AVEC JEAN FERRY CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LORELEY FRONTY

79

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DONATIONS DE MESSIEURS EMMANUEL JOURNÉ ET DANIEL LEMAÎTRE

80

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE EXPOSITION "LE GOÛT DES INSECTES" CONTRAT DE CESSION DE DROITS DAUTEUR PAR FRÉDÉRIC MARAIS

🌍 International 2 délibérations
47

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE DES CONGRÈS RÉSILIATION POUR MOTIFS DINTÉRÊT GÉNÉRAL AVENANT 12

87

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales MAISON DES SYNDICATS PARTICIPATION AUX CHARGES DOCCUPATION DES LOCAUX

🤝 Vie associative 2 délibérations
61

Forum des Associations 20ème Édition

84

Association Gastronomie et Terroir de Champagne Ardenne Convention de Partenariat

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
62

Tour dEnfance Convention avec l'Association Rotary Club de Reims Clotilde

70

Dispositifs Jeunesse 2017 Loisirs Tour — Reims Vital'Été - Festiv'Été Modalités d'Organisation et de Gestion

❤️ Social & Santé 2 délibérations
66

Accueil Solidaire et Social Ozanam de Reims Attribution de Subvention Convention Cadre de Partenariat - Avenant 3

68

Accès des Jeunes au Logement dans le Parc Locatif Social Convention de Partenariat

👥 Ressources humaines 2 délibérations
92

Etat des Emplois Modifications

99

C3C fournitures et services MARCHÉS D'ANS LE D'OMAINE D'ES RESSOURCES HUMAINES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
63

C'onférence Organisée par l'Association "le Regard du Miroir" Mise à D'isposition Gratuite de la S'alle d'es Fêtes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
69

Musée de lOrdre de la Libération Convention

🎓 Éducation 1 délibération
94

C3C pôle services urbains GROUPE SCOLAIRE POMMERY S'ALLE D'ACTIVITÉS PERMIS DE D'ÉMOLIR

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