20 mars 2017
62
délibérations
12
Culture & Patrimoine
11
Social & Santé
10
Finances & Budget
Conseil municipal du 20 mars 2017 : 107 délibérations adoptées sans débats apparents, traduisant une majorité très consensuelle.
Finances
Vote des taux de taxe d'habitation et foncière, attributions de subventions multiples, admissions en non-valeur, convention Caisse de Crédit Municipal.
Logement Social & Jeunesse
Garanties d'emprunt pour 24, 113 et 270 logements via Plurial Novilia. Soutien aux maisons de quartier, accueil solidaire Ozanam, dispositifs jeunesse.
Culture
Fêtes Johanniques 2017, spectacle "Rêve de Couleurs" cathédrale, opéra, Magnifique Society, enrichissement Bibliothèque Municipale.
Sport
Championnats UNSS Volley, Coupe Ligue Handball, Jumping International, Coupe des Sacres, Tournoi Football Sport et Citoyenneté.
Urbanisme & Transport
Groupe Scolaire Pommery (permis de démolir), diagnostics structurels, installations bâtiments, subventions FISAC Tramway.
Environnement & Administration
Vœu pour arrêter de chauffer la pelouse du Stade Delaune. Modifications emplois, conventions de groupement de commandes (C3C).
Délibérations (62)
Magnifique Society — subvention et convention
Convention de mécénat 2017
Conférence — mise à disposition Salle des Fêtes
Musée Ordre Libération - convention
Bibliothèque — don ensemble documents Jean Ferry
Bibliothèque — donations Journé et Lemaître
Bibliothèque — exposition insectes droits d'auteur
Fêtes Johanniques 2017 — subvention et convention
Spectacle cathédrale "Rêve de Couleurs" (avenant)
Structures culturelles — attributions subventions
Gastronomie et Terroir Champagne — Ardenne - partenariat
Opéra Reims — adoption principe délégation service public
Foyer Rémois — réaménagement prêts et garantie
Plurial Novilia — 24 logements rue Maldan
Plurial Novilia — 113 logements rue André Chénier
Plurial Novilia — 270 logements rue Henri Royer
Tour d'enfance — convention Rotary Club
Jardin Coup de Pousse — ateliers intergénérationnels
Accueil Solidaire Ozanam — subvention et convention
Maisons de quartier — subventions et convention
Accès jeunes logement social — convention partenariat
Dispositifs jeunesse 2017 — Loisirs Tour Vital'Été
Unis — Cité - subvention et convention 2017
Vote des taux taxe d'habitation, foncière et propriétés non bâties
Attribution de subventions
Soutien investissement public local 2017
Admission en non-valeur
Caisse Crédit Municipal — convention financement
Centre Congrès et Parc Expositions — nouveaux tarifs
InterCampus — attribution subvention
CNAM — subvention et convention objectifs 2017
Cession immeuble avenue Henri Farman
Acquisition immeuble boulevard Jules César
Championnats France UNSS volley-ball
Coupe Ligue handball — demi-finales et finale
Jumping International Reims - subvention
Coupe des Sacres — patinage artistique
Tournoi football sport et citoyenneté
Observatoire pratiques sportives — partenariat
FISAC tramway — versement subventions
C3C — espaces publics et voirie communautaire
C3C — collecte transport fonds horodateurs
Résiliation DSP Centre des Congrès (avenant 12)
Prolongation DSP Parc des Expositions (avenant 2)
Maison des syndicats — participation charges occupation
Archéologie — adhésion service commun
C3C — prestations téléphonie groupement commandes
C3C — interprétariat LSF groupement commandes
Matériels réformés — conditions vente aux enchères
C3C — réserves externalisées musées autorisations
Groupe Scolaire Pommery — permis de démolir
C3C — installations levage et fermetures automatiques
C3C — diagnostics structurels bâtiments communaux
Assistance juridique commande publique
Représentation de la ville dans organismes publics
Convention agents Ville/CUGR contrat immersion
Modifications états des emplois
C3C — marchés ressources humaines groupement
Approbation procès — verbal séance 30 janvier 2017
Délégation conseil municipal exécutif — compte rendu
Forum des associations 20e édition
Vœu — arrêter chauffage pelouse Stade Delaune
📬 Suivre Reims
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.