CM

9 mars 2015

Reims 52 délibérations
Document source

52

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

6

Autres decisions

⚡ IA

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Délibérations (52)

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
23

Direction de la politique de la ville et de l'habitat OPH REIMS HABITAT RÉHABILITATION THERMIQUE DE 66 LOGEMENTS 49 RUE DU MONT DARÈNE GARANTIE DEMPRUNT

24

Direction de la politique de la ville et de l'habitat OPH REIMS HABITAT ACQUISITION-AMÉLIORATION DE 3 MAISONS EN PLAI RUES DE METZ ET DU CHALET GARANTIE DEMPRUNT

25

Direction de la politique de la ville et de l'habitat SA HLM HABITAT DE CHAMPAGNE ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS REMAVERT - ZAC DAUPHINOT - GARANTIE DEMPRUNT

26

Direction de la politique de la ville et de l'habitat SA HLM HABITAT DE CHAMPAGNE ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS 2 RUE MARCEL THIL À REIMS GARANTIE DEMPRUNT

27

Direction de la politique de la ville et de l'habitat SA HLM LEFFORT RÉMOIS CONSTRUCTION DE 47 LOGEMENTS ZAC DAUPHINOT SITE REMAVERT GARANTIE DEMPRUNT

28

Direction de la politique de la ville et de l'habitat SA HLM LEFFORT RÉMOIS CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS 90 RUE PONSARDIN GARANTIE DEMPRUNT

29

Direction de la politique de la ville et de l'habitat SA HLM LEFFORT RÉMOIS CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS 90 RUE PONSARDIN GARANTIE DEMPRUNT

30

Direction de la politique de la ville et de l'habitat SA HLM LE FOYER RÉMOIS ACQUISITION EN VEFA DE 23 LOGEMENTS RUE JULES GUICHARD - LES SCÈNES SAINT THOMAS - GARANTIE DEMPRUNT

31

Direction de la politique de la ville et de l'habitat SA HLM LE FOYER RÉMOIS CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS 10 À 20 RUE MAURICE RAVEL GARANTIE DEMPRUNT

32

Direction de la politique de la ville et de l'habitat SA HLM LE FOYER RÉMOIS CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS RUE SAINT THIERRY GARANTIE DEMPRUNT

61

Direction de l'urbanisme, aménagement urbain et archéologie CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DARCHITECTURE DE NANCY

62

C3C pôle développement économique, urbain et c'ulturel AGENCE D'URBANISME, DE D'ÉVELOPPEMENT ET DE PROSPECTIVE DE LA RÉGION DE REIMS C'ONVENTION-C'ADRE 2015

65

Echange Foncier avec la SCI Malex Rue Modeste Goulet à Reims

💶 Finances & Budget 9 délibérations
22

Attribution de Subventions

35

Caisse de Crédit Municipal de Reims Budget Primitif 2015 Convention de Financement Avenant 1

49

Direction de la culture et du patrimoine REIMS SCÈNES DEUROPE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AVENANTS AUX CONVENTIONS

51

Direction du Développement Economique, de lEnseignement Supérieur et des Relations Internationales MAISON DES SYNDICATS PARTICIPATION AUX CHARGES DOCCUPATION DES LOCAUX

52

Direction du Développement Economique, de lEnseignement Supérieur et des Relations Internationales PRIX GAUBY LAGAUCHE PRIX SPÉCIAL VILLE DE REIMS CONVENTION DE PARTENARIAT

53

Direction du Développement Economique, de lEnseignement Supérieur et des Relations Internationales FISAC TRAMWAY VERSEMENT DE SUBVENTION 9

54

Groupe Folklorique Champenois les Jolivettes Convention-Cadre 2015 Attribution de la Subvention de Fonctionnement 2015

64

Droit de Place des Caravanes Modification des Tarifs

70

Secteur assistance contentieux DISPOSITIF DASSURANCES CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES

📄 Autres decisions 6 délibérations
34

Commission Consultative des Services Publics Locaux (ccspl) Comité Consultatif dUsagers (ccu) Compte Rendu 2014

36

Foyer Princet Ozanam Convention Cadre de Partenariat Avenant 4

44

Mission mécénat PROJETS 2015 CONVENTION DE MÉCÉNAT

63

C3C pôle services urbains MISE EN ACCESSIBILITÉ D'ES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC D'ÉPÔT D'ES AGENDAS D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE

68

C3C pôle ressources C'ONVENTIONS DE GROUPEMENTS DE C'OMMANDES

69

C3C pôle services urbains C'ONVENTIONS DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🌱 Environnement 5 délibérations
37

Jardin ' Coup de Pousse ' Charte de Fonctionnement des Ateliers Intergénérationnels de Jardinage pour lAnnée 2015

60

Direction du développement durable INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT COMMUNICATION

66

Acquisition à la SA dHlm le Foyer Rémois de Deux Parcelles en Nature de Trottoirs Jouxtant la Rue Lanson à Reims

67

Acquisition à lOph Reims Habitat de Deux Emprises en Nature de Voirie Quartier Orgeval - Îlot Poincaré - Anru

72

Parc des Expositions Délégation de Service Public Rapport d'Activité 2013 Information du Conseil Municipal

👶 Enfance & Jeunesse 5 délibérations
39

Direction de la jeunesse FONDS DAIDE AUX JEUNES SUBVENTION 2015

40

Direction de la jeunesse NOUVELLE OFFRE DE LOISIRS POUR LES PETITES ET GRANDES VACANCES

41

Direction de la jeunesse LOISIRS TOUR — REIMS VITAL'ÉTÉ - LE MOULIN - FESTIV'ÉTÉ DISPOSITIFS JEUNESSE 2015 MODALITÉS DORGANISATION ET DE GESTION

42

Direction de la jeunesse REIMS VITAL'ÉTÉ - LE MOULIN DISPOSITIF MSA ACTIVITÉS CONTRAT DAFFILIATION

56

Dossier Unique Famille Convention de Mise à Disposition Agents des Directions de lEducation, de la Jeunesse et de la Relation aux Citoyens

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
45

Direction de la culture et du patrimoine DÉNOMINATION LE CELLIER

46

Direction de la culture et du patrimoine BD-MANGA 2015 RÈGLEMENT DU CONCOURS

47

Direction de la culture et du patrimoine Conservatoire à rayonnement régional CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL CHAMPAGNE MAILLOCHES ET DANSE 2015 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES FLÂNERIES MUSICALES

50

Direction de la culture et du patrimoine MUSÉES, PLANÉTARIUM ET MAISON COMMUNE DU CHEMIN VERT RÈGLEMENT INTÉRIEUR

🛡️ Sécurité 3 délibérations
48

Direction de la culture et du patrimoine Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DOTATION DE MATÉRIEL ADAPTÉ PAR LUNADEV CONVENTION

57

Filière de la Police Municipale Régime Indemnitaire Cadre d'Emplois des Chefs de Service, des Chefs et des Agents Projet Sécurité 2015-2020 Modification

58

Régime Indemnitaire Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires Complément Projet Sécurité 2015 - 2020 Encadrement des Manifestations et Évènements

👥 Ressources humaines 3 délibérations
55

Etat des Emplois Modifications

59

Elections Départementales 2015 Opérations de Mise sous Pli de la Propagande Électorale Rémunérations

73

Centre des Congrès Délégation de Service Public Rapport d'Activité 2013 Information du Conseil Municipal

Sport 2 délibérations
43

Direction des sports Cellule pilotage et ressources CHAMPIONNATS NATIONAUX DÉPREUVES COMBINÉES ET DE MARCHE EN SALLE CONVENTION AVEC LEFSRA AVENANT

71

C3C pôle services urbains PRODUCTION, TRANSPORT ET D'ISTRIBUTION DE CHALEUR QUARTIERS CROIX ROUGE ET MURIGNY I D'ÉLÉGATION DE S'ERVICE PUBLIC S'AISON 2013-2014 RAPPORT ANNUEL DU D'ÉLÉGATAIRE

🤝 Vie associative 1 délibération
33

Association le Manège de Reims Représentation Modification

🏛️ Administration 1 délibération
74

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

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