13 octobre 2025
10
délibérations
7
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Lotissement de Bellevue — Exonération des pénalités pour les Jardins Gorronnais
Maintien du groupe employeur sport de la communauté de commune
Achat du commerce et du fonds de commerce
Don de lunion des commerçants de Saint — Rémy-du-Plain
Note dopportunité photovoltaïque
Simulation Thermodynamique (STD) du projet de salle polyvalente
Participation communale à lAgence locale de lEnergie (ALE)
Personnel communal
Dérogation pour le rythme scolaire 2025-2028
Convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des certificats déconomie d'énergie (CEE) avec la région Bretagne
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