Conseil municipal du 2025-10-13

Rémy 13 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Lotissement de Bellevue - Exonération des pénalités pour les Jardins Gorronnais - Personnel communal - Dérogation pour le rythme scolaire 2025-2028 - Maintien du groupe employeur sport de la communauté de commune - Convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des certificats d'économie d'énergie (CEE) av - Achat du commerce et du fonds de commerce - Don de lunion des commerçants de Saint-Rémy-du-Plain - Note d'opportunité photovoltaïque - Simulation Thermodynamique (STD) du projet de salle polyvalente - Participation communale à l'Agence locale de l'Energie (ALE)

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Lotissement de Bellevue — Exonération des pénalités pour les Jardins Gorronnais

2025

Maintien du groupe employeur sport de la communauté de commune

2025

Achat du commerce et du fonds de commerce

2025

Don de lunion des commerçants de Saint — Rémy-du-Plain

2025

Note d'opportunité photovoltaïque

2025

Simulation Thermodynamique (STD) du projet de salle polyvalente

2025

Participation communale à l'Agence locale de l'Energie (ALE)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel communal

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Dérogation pour le rythme scolaire 2025-2028

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des certificats d'économie d'énergie (CEE) avec la région Bretagne

WEB megalis:2025:24140:2025-10-13
Ouvrir →

📬 Suivre Rémy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.