Conseil municipal du 2025-12-10
29
délibérations
23
Finances & Budget
5
Ressources humaines
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
D_Finances_Ajustement des provisions pour risques et charges comptabilités_M22_SSIAD
D_Finances_Ajustement des provisions pour risques et charges comptabilités_M22_SAAD
D_Petite Enfance_Convention de répartition des coûts des travaux de mise aux normes pôle Chrysalide_Le Rheu
D_SASIA_Convention de partenariat CLIC Brocéliande
D_RH_Renouvellement convention de mise à disposition d'un informaticien
D_RH_Autorisations spéciales d'absences
D_RH_Forfait mobilité durable
D_RH_Signature de la charte DEN BZH
D_Finances_Absence d'écriture de rattachement dans le compte de gestion 2025
D_PSE_Accompagnement BRSA de novembre 2025 à mars 2026
D_PSE_Avenant à la convention de gestion du dispositif de tarification solidaire des transports
D_RH_Travail des mineurs
D_RH_Contrat de projet
D_Finances_Convention de mandat pour la passation de marchés publics de fournitures et de de services
D_Finances_Ajustement des provisions pour risques et charges comptabilités M22_EHPAD
D_Finances_Ajustement de provisions pour risques et charges comptabilités_M57
D_Finances_Décision modificative_M22_SSIAD
D_Finances_Décision modificative_M22_SAAD
D_Finances_Convention EHPAD_Pharmacie d'officine prestation pharmaceutique
D_Finances_Consultation ligne de trésorerie_LC_2025-09
D_Finances_Création de provision pour risques_budget_CIAS_M57
D_Finances_Tarifs Cuisine Centrale_2026
D_Finances_Tarifs Petite Enfance_2026
D_RH_Tableau des effectifs_EHPAD
D_RH_Tableau des effectifs_SSIAD
D_RH_Tableau des effectifs_SAAD
D_RH_Tableau des effectifs_CIAS
D_RH_Présentation du tableau des effectifs
D_Administration Générale_Commission d'appel d'offres_Marchés
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