24 septembre 2025
50
délibérations
18
Social & Santé
17
Ressources humaines
12
Finances & Budget
Ce conseil du CIAS de Rennes (Centre Intercommunal d'Action Sociale) du 24 septembre 2025 a examiné environ 50 délibérations, adoptées sans mention de vote contradictoire, dans un registre essentiellement technique et administratif.
Social
Le conseil a validé de nombreuses conventions du pôle SASIA (accompagnement des personnes âgées et aidants) : mises à disposition de locaux pour STF35, PAREO, Clic Noroît, Club de l'amitié de Chavagne, café des aidants, et un partenariat avec l'ARSLA. La Petite Enfance est à l'honneur avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance, une convention de répartition de subventions pour la quinzaine de la parentalité, et une demande de financement pour la valorisation des métiers de la petite enfance. L'EHPAD Les Champs Bleus (Vezin-le-Coquet) voit ses documents réglementaires mis à jour (contrat de séjour, règlement de fonctionnement, livret d'accueil) ainsi qu'une convention avec les infirmières hygiénistes du CHU de Rennes.
RH
Vaste chantier de mise à jour du règlement intérieur en quatre parties (principes généraux, temps de travail, formation, santé/sécurité), accompagné de mises à jour des tableaux des effectifs pour Syre, Syec, Syas, EHPAD PAM et CIAS. Suppression de postes dans plusieurs entités, création d'un poste non permanent de rédacteur, mise en œuvre du CET, et adoption du dispositif de labellisation pour la protection complémentaire santé.
Finances
Admissions en non-valeur pour Syec et Syas, décisions modificatives sur les budgets SAD/SAAD et SSIAD (M22), attribution d'un marché d'assurances, actualisation d'une régie de recette, et demande de subvention pour l'aide alimentaire auprès de la DDETS 35.
Culture
Signature d'une convention de partenariat pour le développement de la lecture publique.
Administration
Convention avec le médiateur de l'UDCCAS et délibération sur l'archivage des documents.
Délibérations (50)
Livret d'accueil de jour — EHPAD Les Champs Bleus (Vezin-le-Coquet)
Sode — Subvention à l'association Pomme d'Api
Mise en place du Service Public de la Petite Enfance
Convention de répartition des subventions entre communes et CIAS – quinzaine de la parentalité
SASIA — Convention de partenariat avec l'ARSLA
SASIA — Convention de mise à disposition des locaux aux Soutien Tuteur Familiaux 35 (STF35)
SASIA — Convention de mise à disposition des locaux PAREO
SASIA — Convention de partenariat avec le Club de l'amitié de Chavagne
SASIA — Convention de mise à disposition des locaux avec le Clic Noroît
SASIA — Convention de partenariat avec le café des aidants
EHPAD — Conventions avec les infirmières hygiénistes du CHU de Rennes
EHPAD — Avenant au contrat de séjour accueil de jour EHPAD Les Champs Bleus
PSE — Convention de mise à disposition avec DacTiv
Petite Enfance — Demande de financement pour la valorisation des métiers
EHPAD — Livret d'accueil de jour EHPAD Les Champs Bleus
EHPAD — Règlement de fonctionnement accueil de jour EHPAD Les Champs Bleus
EHPAD — Contrat de séjour accueil de jour EHPAD Les Champs Bleus
Convention avec le médiateur de l'UDCCAS
Création d'un poste non permanent sur le grade de rédacteur
Syre — Tableau des effectifs au 01/10/2025
Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Épargne-Temps (CET)
Syec — Tableau des effectifs
Syec — Suppressions de postes
Syec — Tableau des effectifs au 01/10/2025
Syas — Suppression de postes au 01/10/2025
Syas — Tableau des effectifs au 01/10/2025
Mise à jour du règlement intérieur — Partie III : Règlement de formation
Mise à jour du règlement intérieur — Partie IV : Santé, hygiène et sécurité au travail
Mise à jour du règlement intérieur — Partie II : Règlement du temps de travail
Mise à jour du règlement intérieur — Partie I : Principes généraux et règles de vie au travail
Participation du CIAS à la protection complémentaire – choix de la labellisation
Modification des effectifs EHPAD PAM
Modification du tableau des effectifs du CIAS
Mise à jour du règlement intérieur — Partie III : Règlement de fonctionnement
Mise à jour du règlement intérieur — Partie II : Règlement du temps de travail (bis)
D'Avenant au Contrat de séjour_ accueil de jour_EHPAD Les Champs Bleus_Vezin Le Coquet
Avenant n°1 au dispositif Regate
Actualisation de la régie de recette
Syec — Admission en non-valeur
Syas — Admission en non-valeur
SASIA — Demande de subvention Bruneau
PSE — Demande de subvention DDETS 35 sur l'aide alimentaire
Marché de prestations de services d'assurances – attribution
Décision modificative SAD/SAAD – budget M22
Décision modificative SAD/SSIAD – budget M22
D AG Convention médiateur UDCCAS
D AG Archivage
Convention de mise à disposition des locaux StartAir
Archivage des documents
Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
📬 Suivre Rennes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.