Conseil municipal du 2025-09-24

D_Avenant au Contrat de séjour_ accueil de jour_EHPAD Les Champs Bleus_Vezin Le Coquet

D_Livret daccueil de jour_ accueil de jour_EHPAD Les Champs Bleus_Vezin Le Coquet

AVENANT 1 DISPOSITIF REGATE

ACTUALISATION REGIE DE RECEDTTE

SYEC ADMISSION EN NON VALEUR

SYAS NON VALEUR

SODE SUBVENTION ASSOCIATION POMME D'API

D_PSE_Convention de mise à disposition des locaux StartAir

D_PE_Mise en place du Service Public de la Petite Enfance

D_PE_Convention de répartition des subventions entre les communes et le CIAS à lOuest de Rennes dans le cadre de la quinzaine de la parentalité

D_SASIA_Convention partenariat ARSLA

D_SASIA_Demande de subvention Bruneau

D_SASIA_Convention de mise à disposition des locaux aux Soutien Tuteur familiaux 35 (STF35)

D_SASIA_Convention de mise à disposition des locaux PAREO

D_SASIA_Convention de partenariat locaux le Club de lamitié Chavagne

D_SASIA_Convention de mise à disposition des locaux avec le Clic Noroît

D_SASIA_Convention partenariat avec le café des aidants

D_EHPAD_Conventions relatives au dispositif dinterventions des infirmières hygiéniste du CHU de Rennes.

D_EHPAD_Avenant au Contrat de séjour_ accueil de jour_EHPAD Les Champs Bleus_Vezin Le Coquet

D_PSE_Demande de subvention auprès de la Direction Départementale Emploi Travail Solidarités 35 sur laide alimentaire

D_PSE_Convention de mise à disposition DacTiv

D_PE_Demande de financement action de valorisation des métiers de la petite enfance

D_EHPAD_Livret daccueil de jour_ accueil de jour_EHPAD Les Champs Bleus_Vezin Le Coquet

D_EHPAD_Règlement de fonctionnement_ accueil de jour_EHPAD Les Champs Bleus_Vezin Le Coquet

D_EHPAD_contrat de séjour_accueil de jour_EHPAD_LCB

D_Finances_Marché prestations de services d'assurances : attribution du marché

D_Finances_Décision modificative_SAD_SAAD_M22

D_Finances_Décision modificative_SAD_SSIAD_M22

D_AG_Convention médiateur UDCCAS

D_AG_Archivage

création d'un poste non permanent sur le grade de rédacteur

SYRE TABLEAU EFFECTIFS 01.10.2025

FIXATION MODALITES ET MISE EN OEUVRE DU CET

SYEC TABLEAU EFFECTIFS

SYEC SUPPRESSIONS POSTES

SYEC TABLEAU EFFECTIFS 01.10.2025

SYAS SUPPRESSION DE POSTES 01.10.2025

SYAS TABLEAU EFFECTIFS 01.10.2025

D_RH_Mise à jour du règlement intérieur — Partie -III_Règlement de formation

D_RH_Mise à jour du règlement intérieur — Partie -IV_règlements relatifs à la santé,lhygiène et la sécurité au travail

D_RH_Mise à jour du règlement intérieur — Partie -II_Règlement du temps de travail

D_RH_Mise à jour du règlement intérieur — Partie -I_Principes généraux et règles de vie au travail

D_RH_Mise à jour du règlement intérieur_Partie_IV_relatifs à la santé, l'hygiène et la sécurité au travail

D_RH_Mise à jour règlement intérieur : Partie I : Principes généraux et règles de vie au travail

D_RH_Participation du CIAS à la protection complémentaire_choix labellisation

D_RH_modification des effectifs_EHPAD_PAM

D_RH_Modification du tableau des effectifs du CIAS

D_RH_Mise à jour du règlement intérieur _Partie III_Règlement de fonctionnement

D_RH_Mise à jour règlement intérieur : Partie : II : Règlement du temps de travail

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE