CM

16 septembre 2025

Rennes 6 délibérations

6

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 16 septembre 2025 a examiné 5 délibérations, toutes adoptées sans vote contesté mentionné, dans une séance à dominante urbanistique portant sur les documents de planification territoriale.

Urbanisme

La séance a été largement consacrée aux Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT). Le conseil a approuvé la modification n°3 du SCoT métropolitain (#399), ainsi qu'une modification simplifiée ciblant l'intégration des objectifs de réduction du rythme d'artificialisation des sols issus du SRADDET (#400), à l'issue de la mise à disposition du public. Rennes a également rendu un avis favorable sur le projet de SCoT du Pays de Brocéliande (#401) et sur celui du Pays de Fougères (#402), s'inscrivant dans une logique de cohérence territoriale à l'échelle bretonne.

Administration

Un avenant 2026 au Contrat Destination Rennes et les Portes de Bretagne 2023-2025 (#403) a été adopté, prolongeant le cadre de coopération touristique et de rayonnement territorial.

Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
399

Approbation de la modification n°3 du SCoT de Rennes Métropole

400

Modification simplifiée du SCoT ciblée sur lintégration des objectifs de réduction du rythme de lartificialisation prévus par le SRADDET Bilan de la mise à disposition du public

400

Modification simplifiée du SCoT — réduction du rythme d'artificialisation (SRADDET) : bilan de mise à disposition du public

401

Avis sur le projet de SCoT du Pays de Brocéliande

402

Avis sur le projet de SCoT du Pays de Fougères

Autres decisions 1 délibération
403

Avenant 2026 au Contrat Destination Rennes et les Portes de Bretagne 2023-2025

📬 Suivre Rennes

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.