Conseil municipal du 2025-03-13

C 2025 — 040BIS- Finances - Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, taxe enlèvement ordures ménagères - Fixation produit taxe GEMAPI

C2025_040Finances — Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, taxe enlèvement ordures ménagères - Fixation produit taxe GEMAPI - 2025

C2025_029Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Chartres-de-Bretagne - ZAC Portes de la Seiche - Droits de raccordement constructeurs et propriétaires - Convention-type - Actualisation

C2025_028Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Le Rheu - Frais de raccordement constructeurs et propriétaires - Convention-type - Approbation

C2025_027Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Vezin-Le-Coquet - Secteur 4 ZAC des Champs Bleus - Frais de raccordement constructeurs et propriétaires - Convention-type - Approbation

C2025_024Développement économique — Le Poool - Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle 2025/2027 - Subvention d'investissement 2025

C2025_023Service public métropolitain de la donnée - Réseau métropolitain pour l'Internet des objets - Écodata - Grille tarifaire des offres de service - Approbation

C2025_041Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions

C2025_039Communication — Évènement "Nos Futurs 2025" - Société éditrice Le Monde - Convention de partenariat

C2025_037Habitat — Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Convention-type d'application des objectifs à l'échelle des opérations

C2025_036Aménagement opérationnel - Cesson-Sévigné/Rennes - ZAC Atalante ViaSilva - Extension et modalités de concertation - Approbation

C2025_035Aménagement du territoire-Saint-Erblon-Secteur Cottereuil-Convention de Projet Urbain Partenarial avec le groupe LAUNAY-Approbation

C2025_034Voirie et infrastructures — Rennes - Rue Madeleine Pelletier - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le CHU

C2025_033Voirie et infrastructures — Betton - ZAC de La Plesse - La Chauffeterie - Programme des Équipements Publics - Modification - Accord - Convention 20C0281 - Avenant 1

C2025_030Mobilité — Contrat de délégation de service public - SPL Citédia Métropole - Exploitation du stationnement en ouvrage, parcs vélos et autopartage - Avenant 14

C2025_026Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Vezin-Le-Coquet - Convention de délégation de service public - Avenant n°7

C2025_025Développement durable du territoire - Énergie/Habitat - ANAH - Contractualisation PIG-Pacte territorial France Rénov

C2025_032Voirie et infrastructures - Cesson-Sévigné/Rennes/Vezin-le-Coquet - Aménagement ligne de Trambus T2 - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation

C2025_031Transports collectifs — Réseau STAR/HANDISTAR/STAR Le Vélo - Tarifs Réduits des Transports - Sortir! - Revalorisation des seuils de ressources

C2025_043Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C2025_042Administration générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu

C2025_038Action foncière — Chavagne - 2 rue de l'Avenir - Renonciation à l'acquisition de l'emplacement réservé n°162