13 mars 2025
22
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
4
Finances & Budget
Ce conseil métropolitain de Rennes du 13 mars 2025 a examiné 22 délibérations, adoptées sans opposition apparente, avec une délibération fiscale rectificative (040BIS) substituée à la version initiale. Les dossiers structurants portent sur le Trambus T2, la fiscalité 2025, les réseaux de chaleur et plusieurs opérations d'urbanisme.
Finances
Fixation des taux d'imposition 2025 (taxes foncières, habitation, CFE, TEOM, GEMAPI) via la délibération rectificative 040BIS. Subvention pluriannuelle 2025-2027 au pôle numérique Le Poool et partenariat avec Le Monde pour l'événement Nos Futurs 2025.
Transport
Approbation de l'avant-projet du Trambus T2 (Cesson-Sévigné / Rennes / Vezin-le-Coquet) avec validation de son enveloppe financière. Revalorisation des seuils de ressources pour les tarifs réduits Sortir! du réseau STAR. Avenant à la DSP stationnement et autopartage (SPL Citédia Métropole).
Environnement
Conventions-types et avenants pour les réseaux de chaleur de Vezin-le-Coquet (ZAC Champs Bleus), Le Rheu et Chartres-de-Bretagne, incluant un avenant n°7 à la DSP chaleur de Vezin-le-Coquet.
Urbanisme
Extension de la ZAC Atalante ViaSilva (Cesson-Sévigné/Rennes), convention de projet urbain partenarial à Saint-Erblon (groupe L'Aunay), modification du programme d'équipements publics de la ZAC de La Plesse (Betton), et renonciation à l'acquisition d'un emplacement réservé à Chavagne.
Social
Contractualisation avec l'ANAH dans le cadre du Pacte territorial France Rénov et convention-type pour la mise en œuvre du PLH 2023-2028.
RH
Créations, suppressions et transformations de postes au sein du personnel de la métropole.
Délibérations (22)
PLH 2023 — 2028 — Convention-type d'application des objectifs à l'échelle des opérations
ZAC Atalante ViaSilva (Cesson — Sévigné/Rennes) — Extension et modalités de concertation
Saint — Erblon — Secteur Cottereuil — Convention de Projet Urbain Partenarial avec le groupe L'Aunay
Rue Madeleine Pelletier (Rennes) — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le CHU
ZAC de La Plesse / La Chauffeterie (Betton) — Modification du Programme des Équipements Publics — Avenant 1
Chavagne — 2 rue de l'Avenir — Renonciation à l'acquisition de l'emplacement réservé n°162
Réseau de chaleur — ZAC Portes de la Seiche (Chartres-de-Bretagne) — Convention-type raccordement
Réseau de chaleur Le Rheu — Convention-type frais de raccordement
Réseau de chaleur — ZAC Champs Bleus (Vezin-le-Coquet) — Convention-type frais de raccordement
Réseau de chaleur Vezin — le-Coquet — DSP — Avenant n°7
Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte rendu des décisions
Fiscalité directe 2025 — Fixation des taux d'imposition (version rectificative 040BIS)
Fiscalité directe 2025 — Fixation des taux d'imposition (taxes foncières, habitation, CFE, TEOM, GEMAPI)
Le Poool — Convention d'objectifs pluriannuelle 2025-2027 et subvention d'investissement 2025
Service public métropolitain de la donnée — Écodata — Grille tarifaire des offres de service
Trambus T2 (Cesson — Sévigné/Rennes/Vezin-le-Coquet) — Avant-Projet et enveloppe financière
Réseau STAR — Tarifs réduits Sortir! — Revalorisation des seuils de ressources
Stationnement en ouvrage, parcs vélos et autopartage — DSP SPL Citédia Métropole — Avenant 14
Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois
ANAH — Contractualisation PIG-Pacte territorial France Rénov
Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte rendu
Événement Nos Futurs 2025 — Convention de partenariat avec la Société éditrice Le Monde
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