CM

5 décembre 2024

Rennes 114 délibérations

114

délibérations

42

Finances & Budget

16

Environnement

14

Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Rennes du 5 décembre 2024 a adopté 112 délibérations à l'unanimité, marquant une forte mobilisation autour de l'habitat, des transports et de l'environnement.

Finances & Habitat

La ville poursuit son engagement massif en logements : 515 logements réhabilités à Banat-Galicie-Torigné, 160 à Villejean, 152 au Foyer Rennais, avec des garanties d'emprunts structurant l'ensemble du portefeuille social. Plusieurs acquisitions et projets VEFA (24 à 10 logements) consolident l'offre intercommunale.

Transports

Investissements stratégiques via le mandataire Trajectoires : extension du réseau de métro automatique et augmentation de capacité de la ligne A. Aménagement de points d'arrêt STAR et réforme des véhicules 2025 complètent le plan.

Urbanisme

Réhabilitation des quais de Vilaine et centre-ville Nord (concertation approuvée), requalification de la place Bretagne à Bruz avec ombrières photovoltaïques. Plusieurs ZAC en concession et actions foncières structurent l'aménagement.

Environnement & Énergie

Réseaux de chaleur (Rennes Nord-Est, Vezin, Sud) et rénovation énergétique via écoTravo. Gestion durable des déchets, plan climat Énerg'iV, restauration de zones humides du PLU intercommunal.

Social & Emploi

Plan emploi quartiers, contrats locaux de solidarités, droits des femmes (CIDFF 35), aides insertion et entreprises. Subventions à la jeunesse et politique ville structurent le volet social.

Culture

Appel à manifestation d'intérêt pour le site Jacques-Cartier, projets artistiques, Écomusée Bintinais, festival Trans Musicales et partenariats avec l'école d'architecture.

Délibérations (114)

Finances & Budget 42 délibérations
2024

Allure (Vern — sur-Seiche) - Acquisition 24 logements PLI

2024

Maison Europe Rennes — Convention 2024-2028

2024

Produits irrécouvrables — Budgets déchets, assainissement, transports

2024

ZAC Chaputs (Le Verger) — Garantie 55% - 1M€

2024

Subventions 2025 ≤100k€ — Acomptes avant vote budget

2024

ZAC Lindon (L'Hermitage) — Garantie 60% - 5,8M€

2024

Ukraine — Électriciens sans Frontières - Reconstruction

2024

Jeunes à Travers le Monde — Subventions projets

2024

La Ferrière (Chartres) — 28 logements PLUS/PLAI

2024

Domaine Verger Lot B (Bruz) — 28 logements

2024

Domaine Verger Lot A (Bruz) — 28 logements

2024

Villa Khiara (Bruz) — 33 logements PLUS/PLAI/PLS

2024

Résidence Ker Lann (Bruz) — 65 logements PLAI

2024

Asturies (Rennes) — Réhabilitation 104 logements

2024

Pré — Perché (Rennes) - Réhabilitation 129 logements

2024

TV Rennes — Rapport 2023 Rennes Métropole

2024

Banat — Galicie-Torigné-Landrel - Réhab 515 logements

2024

Stella (Rennes) — 18 logements PLUS/PLAI

2024

Grand Bleu (Rennes) — Réhabilitation 144 logements

2024

Albert de Mun (Rennes) — Acquisition-amélioration 25 log

2024

Villejean A & E (Rennes) — Réhabilitation 160 log

2024

Foyer Rennais (Rennes) — Réhabilitation 152 log

2024

Volga — Prague (Rennes) - Réhabilitation 175 log

2024

Sirius (Vern — sur-Seiche) - 22 logements PLUS/PLAI

2024

Clos Sotin (Vern) — Acquisition VEFA 10 log

2024

SPL Eau Bassin Rennais — Rapport 2023

2024

Citédia Services — Rapport 2023

2024

Foncier Solidaire — Actions communication

2024

SPL Citédia Métropole — Rapport 2023

2024

ZAC Trois Lieux (Chevaigné) — Garantie 65% - 1,9M€

2024

Appel projet numérique responsable — Subventions

2024

SPL Destination Rennes — Rapport 2023

2024

Congrès FSU — Événements professionnels

2024

Aides investissements — Entreprises divers secteurs

2024

Salons professionnels — Aide participation

2024

Créativité croisée — Conventions clôture

2024

Créativité croisée — Projets éligibles aides

2024

Fonds métropolitain transition écologique - Attrib 3

2024

Stationnement, vélos, autopartage - Concession

2024

Fonds métropolitain — Modification imputation

2024

B2024_530_Mobilité — Contrat de concession de service public n° 16.381 relatif à lexploitation des parcs de stationnement en ouvrage, des parcs de stationnement vélos et du service dautopartage -

2024

B2024_533_Prospective — Fonds métropolitain de transition écologique et de soutien à linvestissement communal - Modification imputation budgétaire

Environnement 16 délibérations
2024

Banque alimentaire Rennes — Subvention équipement

2024

Économie circulaire — PAKADUR, Festivals, CROUS

2024

Xylm — Gestion déchets Ogou (Togo)

2024

Usine Valorisation Énergétique — Protocol VALOREIZH

2024

Usine Valorisation Énergétique — Rapport ENEREIZH

2024

Syndicat Énergie 35 — Rapport 2023

2024

Réseau chaleur Nord — Est - Compte rendu 2023

2024

Réseaux gaz métropolitains — Rapports 2023

2024

Rapports 2023 délégataires assainissement collectif

2024

Plan Climat — Énerg'iV - Rapport 2023

2024

Maison Consommation & Environnement — Convention 2025-27

2024

écoTravo — Rénovation énergétique copropriétés

2024

Réseau chaleur Vezin — Le-Coquet - Compte rendu 2023

2024

TVR 35 — Agriculture alimentation durables

2024

Réseau chaleur Rennes Sud — Compte rendu 2023

2024

Brasserie Sainte — Colombe - Transformations écologiques

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2024

ZAC Ker Lann (Bruz) — Compte rendu financier 2023

2024

Voirie — Cessions diverses communes

2024

Voirie — Désaffectation et acquisitions

2024

Giratoire RD34/Av Simone Veil (Vern) — Acquisition

2024

Rennes — Acquisition 114 bd Villebois-Mareuil

2024

Quais Vilaine & centre — ville Nord - Bilan concertation

2024

Place Bretagne (Bruz) — Ombrières photovoltaïques

2024

Parc Joval 3 (Acigné) — Cession AMEVIA TP

2024

ZAC Courrouze (Rennes) — Avenant 6 concession

2024

ZAC Touches (Pacé) — Compte rendu financier 2023

2024

Saint — Erblon - Service instructeur droit des sols

2024

ZAC Atalante ViaSilva — Compte rendu 2023

2024

ZAC Bourgbarré Nord — Avenant 4 concession

2024

PLU intercommunal — Inventaire zones humides

Social & Santé 13 délibérations
2024

Chantier jeunesse — Troisième attribution subventions

2024

Contrat solidarités local — Troisième attribution

2024

CIDFF 35 — Droits des femmes - Convention

2024

Politique ville — Cohésion/égalité - Troisième attribution

2024

Maison Nutrition Diabète — Convention alimentation saine

2024

Programme Hospitalité — Subventions fonctionnement

2024

SCIC LIVAH — Programme Hospitalité - Avenant 3

2024

MATA — Café à Palabres - Politique ville

2024

France Active — Entrepreneuriat quartiers

2024

Les Activé.es — France Active - Emploi

2024

Plan Emploi Quartiers — Cité Emploi

2024

Esperen/Espéro, Letper — Entreprises insertion

2024

PLIE — FSE+ 2024-2025 - Troisième tranche

Autres decisions 9 délibérations
2024

Brécé — Mise en réserve 1 rue Bretagne

2024

Romillé — Mise réserve 22 place Église

2024

Montgermont — Mise réserve 2 rue Bégassière

2024

Montgermont — Mise réserve 14 bd Émeraude

2024

Chartres — de-Bretagne - Mise réserve 21 rue Fenidan

2024

Pacé — Échange parcellaire avenue Brizeux

2024

Chartres — Mise réserve 19 bis rue Fénidan

2024

Betton — Mise réserve 9 rue Trégor

2024

Ouvertures dimanche commerces détail 2025

Sport 7 délibérations
2024

Extension métro automatique — Maîtrise d'ouvrage Trajectoires

2024

Ligne A — Augmentation capacité Phase 2 - Trajectoires

2024

Réseau STAR — Points arrêt et axes prioritaires

2024

STAR/HANDISTAR — Réforme véhicules 2025

2024

Trajectoires (ex — Semtcar) - Rapport 2023

2024

Ligne B — Protocole transactionnel Cesson-Viasilva

2024

LGV Bretagne — Accessibilité ferroviaire - Avenant

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Site Jacques — Cartier - AMI occupation temporaire

2024

École Archi Bretagne — Ateliers projet 2024-2025

2024

Bug — Wiki-Rennes-Métropole - Convention renouvellement

2024

Projets artistiques — Quatrième attribution 2024

2024

Écomusée Bintinais — Projet Sauvage - Convention 2024-2025

2024

Trans Musicales — Volet professionnel festival

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Opéra — Taux rémunération personnels vacataires

2024

Mutualisation Rennes/Métropole - Bilan 2023

2024

Opéra — Taux rémunération intermittents techniques

2024

RIFSEEP — Modification régime indemnitaire

Administration 1 délibération
2024

Crématorium — Convention délégation service public

Sécurité 1 délibération
2024

Associations sécurité civile — Prévention risques

Numérique 1 délibération
2024

Belle Déchette — Numérique responsable

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