14 novembre 2024
30
délibérations
5
Environnement
4
Finances & Budget
4
Social & Santé
Ce conseil municipal de Rennes du 14 novembre 2024 examine 30 délibérations couvrant l'ensemble des compétences métropolitaines, marquées par des décisions stratégiques en aménagement, solidarité et mobilité.
Finances
Trois modifications budgétaires structurent l'année : la décision modificative n° 1 du budget 2024, l'ajustement de la participation aux budgets annexes, et l'ouverture de nouvelles autorisations de programme APCP. Subvention à l'Université de Rennes pour le projet IRIS-E.
Urbanisme et aménagement
Trois projets majeurs : la Zone d'Aménagement Concertée Porte de Tizé à Thorigné-Fouillard, le projet Porte du Bois de Soeuvres (Chantepie-Rennes-Vern-sur-Seiche), et modifications des droits de préemption urbains dans plusieurs communes.
Social et habitat
Foncier Solidaire Rennes Métropole pour le 4e trimestre 2024. Convention de partenariat Programme Local de l'Habitat avec CDC-Habitat. Contrat de solidarité territoriale 2023-2028 avec l'Ille-et-Vilaine. Accompagnement du secteur sans foncier fixe.
Culture
Lancement de l'appel à projets "Nos lieux communs". Classement de l'Opéra de Rennes et MusikHALL de Bruz en équipements métropolitains.
Environnement et eau
Gestion intégrée des eaux pluviales via le Pôle Métropolitain Loire Bretagne. Convention défense contre l'incendie avec l'Eau du Bassin Rennais. Tarifs 2025 de la redevance spéciale déchets. Assainissement : contrat Station d'Épuration Montgazon.
Transports et mobilité
Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités. Avenant n° 10 à la délégation de service public mobilité. Convention covoiturage Blablacar Daily avec aide financière.
Ressources humaines
Créations, suppressions et transformations d'emplois au sein de la collectivité métropolitaine.
Administration
Délégations de pouvoirs à la Présidente et au Bureau. Actualisation des indemnités de fonctions des élus. Désignations de représentants dans divers organismes externes.
Délibérations (30)
Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte-rendu
Gestion intégrée eaux pluviales — Pôle Métropolitain Loire Bretagne
Assainissement — Syndicat Station d'Épuration Montgazon
Redevance spéciale déchets — Tarifs 2025
Réseau métropolitain communications électroniques - DSP
Budget 2024 — Décision modificative n° 1
Participation 2024 du budget principal aux budgets annexes
APCP — Modifications des autorisations de programme 2024
Université de Rennes — Projet IRIS-E - Subvention
Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028
Foncier Solidaire Rennes Métropole — Subvention 2024 Q4
Convention mandat — Société Publique Locale Territoires Publics
Programme Local de l'Habitat — Convention CDC-Habitat
Organismes extérieurs — Désignations de représentants
Indemnités de fonctions des élus — Actualisation
Stratégie de la donnée et de ses usages - Approbation
Bâtiment 78 — Gestion et exploitation
Porte du Bois de Soeuvres — Objectifs et modalités d'aménagement
Zone d'Aménagement Porte de Tizé — Thorigné-Fouillard
Patrimoine immobilier économique — Délégation service public
Droit de Préemption Urbain — Abrogation et instauration
Syndicat Mixte Bretagne Mobilités — Désignation représentants
Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Adhésion
Mobilité — Avenant n° 10 délégation service public
Covoiturage Blablacar Daily — Convention aide financière
Appel à projet "Nos lieux communs" — Règlement et calendrier
Opéra de Rennes — MusikHALL de Bruz - Classement
Créations, suppressions et transformations d'emplois
Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte rendu
Défense contre l'Incendie — Convention Eau du Bassin Rennais
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