Conseil municipal du 2024-10-17

B 2024 — 424 - Coopération Québec/Rennes Métropole - Fonds franco-québécois de coopération décentralisée (FFQCD) - Subventions 2024

B 2024 — 421 - Aménagement, habitat et solidarités - Politique de la ville - Contrat de Ville - Programmation 2024 - Deuxième attribution de subventions 2024

B 2024 — 420 - Administration générale - Installation d'une antenne LORA sur la tour TDF située à Cesson-Sévigné - Subvention d'investissement

B 2024 — 419 - Administration générale - Parc Automobile - Cessions de matériels et véhicules réformés

B 2024 — 416 - Jeunesse - Contrat local des solidarités - Deuxième attribution de subventions - Conventions

B 2024 — 412 - Développement durable du territoire - Forêt de Rennes - Partenariat avec l'Office National des Forêts (ONF) - Bilan des actions - Attribution d'une subvention de fonctionnement

B 2024 — 417 - Jeunesse - Plateforme ressource jeunesse - Deuxième attribution de subventions 2024

B 2024 — 415 - Jeunesse - Accompagnement des projets jeunes - Fonds RÊVolution - Troisième attribution de subventions 2024

B 2024 — 414 - Jeunesse - Accompagnement de projets jeunes - Projets intercommunaux - Sixième attribution de subvention 2024

B 2024 — 423 - Agriculture et alimentation durables - Accès de toutes et tous à une alimentation saine et de qualité - Maison de la Nutrition et du Diabète d'Ille-et-Vilaine - Avenant à la convention

B 2024-401 - Aménagement et services urbains, environnement - Société d'Économie Mixte Territoires et Développement - Rapport des représentants de Rennes Métropole pour l'année 2023 - Approbation

B 2024-400 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva - Rapport des représentants de Rennes Métropole pour l'année 2023 - Approbation

B 2024-399 - Aménagement opérationnel - Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics - Rapport des représentants de Rennes Métropole pour l'année 2023 - Approbation

B 2024 — 413 - Formes urbaines - Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de Rennes - Programme de recherche et de développement "Écomaterre" - Subvention de fonctionnement 2024

B 2024 — 396 - Habitat - Chartres-de-Bretagne - "Fénidan PLS" - Construction de 12 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) - Garantie d'emprunts - Convention

B 2024 — 395 - Habitat - Chartres-de-Bretagne - "Fénidan" - Construction de 5 logements financés en PLUS et PLAI - Garantie d'emprunts - Convention

B 2024 — 394 - Habitat - Rennes - "Rivalto" - Acquisition en VEFA de 4 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) - Garantie d'emprunts - Convention

B 2024 — 393 - Habitat - Rennes - "Résidence Milan Kundera" - Construction de 100 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) - Garantie d'emprunts - Convention

B 2024 — 392 - Habitat - Rennes - "Résidence Les Monts d'Arrée" - Réhabilitation de 35 logements financés en Prêt PAM - Garantie d'emprunt - Convention

B 2024 — 391 - Habitat - Rennes - "Résidence Le Forence" - Réhabilitation de 71 logements financés en Prêt PAM - Garantie d'emprunt - Convention

B 2024 — 390 - Habitat - Le Rheu - "Résidence les Champs Freslon" - Réhabilitation de 30 logements financés en Prêt PAM - Garantie d'emprunt - Convention

B 2024 — 389 - Habitat - Chartres de Bretagne - "Terra Rossa" - Acquisition en VEFA de 9 logements financés en PLUS et PLAI - Garantie d'emprunts - Convention

B 2024 — 388 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Outil de gestion des BRS - Convention

B 2024 — 387 - Habitat - Habitat participatif - Subvention d'équipement à l'EPOK - Convention

B 2024 — 386 - Habitat - Prise de délégation Anah type 3 - Subvention de fonctionnement à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 35 - Convention tripartite avec le Conseil Départemental

B 2024 — 385 - Habitat - Programme Hospitalité - Subvention de fonctionnement à UTUD - Convention

B 2024 — 384 - Habitat - Programme Hospitalité - Subvention de fonctionnement complémentaire - Association Bienvenue - Convention n24C0548 - Avenant n1

B 2024 — 383 - Habitat - Programme Hospitalité - Subventions de fonctionnement - Associations - Conventions

B 2024 — 382 - Habitat - Programme Hospitalité - Subvention complémentaire d'investissement à LIVAH - Convention 24C0545 - Avenant n° 2

B 2024 — 397 - Habitat - Rennes - ES3 Euroshelter - Construction de 22 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)- Garantie d'emprunts - Conventi

B 2024 — 373 - ASU - Environnement - Biodiversité - Union Nationale de l'Apiculture Française - Programme National "L'abeille, sentinelle de l'environnement" - Subvention de fonctionnement - Conventio

B 2024 — 369 - Plan Climat Air Énergie Territorial - Prise de participation de la SEML Energ'iV au capital de la SAS Énergie du Canut à l'Oust - Approbation de Rennes Métropole

B 2024 — 368 - Plan Climat Air Énergie Territorial - Prise de participation de la SEML Energ'iV au capital de la SAS EnerSol35 - Approbation de Rennes Métropole

B 2024 — 367 - Développement durable du territoire - Environnement - Air Breizh - Étude pesticides - Convention d'étude pluriannuelle 2021-2026 - Attribution de subventions

B 2024 — 366 - Agriculture et alimentation durables - Développement de l'agroécologie et des systèmes herbagers - Convention de partenariat avec ADAGE 35 - Subvention

B 2024 — 364 - Numérique - Institut Mines Télécom Atlantique - Convention de partenariat - Subvention

B 2024 — 363 - Numérique - École Européenne des Arts de Bretagne - Convention de partenariat - Subvention

B 2024 — 362 - Numérique - Association BUG - Soutien à l'événement Fabrique! - Convention - Subvention

B 2024 — 361 - Recherche - Dispositif de soutien à la recherche - Chaires de recherche de Rennes Métropole - Conventions - INSA et Université de Rennes - Subventions d'équipement

B 2024 — 360 - Allocations d'installation scientifique - Subventions de fonctionnement - CNRS, ENS Rennes, CentraleSupelec, Institut Agro Rennes-Angers, Inria, Inserm, UR, UR 2 - Conventions - Subventio

B 2024 — 359 - Enseignement supérieur - Recherche - Sciences Po Rennes - Subvention de fonctionnement - Convention

B 2024 — 358 - Enseignement supérieur - Recherche - Soutien aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche - Subventions

B 2024 — 357 - Développement économique - Emploi - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Fonds Social Européen Plus (FSE+) - Programmation 2024-2025 - Deuxième tranche

B2024 — 355 - DE - Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" - La Consignerie Ouest - Vern-sur-Seiche - Akady - Rennes - Clôtures de convention

B2024 — 354 - DE - Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" - Dibar, La Belle Déchette, La Ferme du Turfu - Voyage en Patrimoine - Rennes - Conventions - Subventions

B 2024 — 352 - DE - Emploi - Insertion - Association We Ker - Aide à l'investissement - Subvention - Convention

B 2024 — 351 - DE - Convention tripartite We Ker et le CCAS ville de Rennes - Gestion du FAJ de Rennes Métropole - Attribution enveloppe complémentaire et abondement au titre du Conseil Régional de Bret

B 2024 — 350 - Développement économique - Innovation - Pôles de compétitivité - Pôle "Images & Réseaux" - Partenaires du projet "ROBOSCOPE" - Subventions

B 2024 — 349 - Développement économique - Économie Sociale et Solidaire et Développement économique en QPV - Breizhicoop - Blosn up - DADA - La Maison des arts du fil - Conventions - Subventions

B 2024 — 348 - Développement économique - Politique de la Ville - ESS CARGO et Cie - Créathon solidaire - Subvention

B2024_347_DE_Aides aux investissements et à l'emploi_SAS PRADEO SECURITY SYSTEMS_SAS GALIAN Cycles_Rennes_SAS SIMANGO_SAS TELITEM_SARL AGEXIO et SCI GP_Clôtures

B 2024 — 356 - Développement économique - Économie Sociale et Solidaire - Association TAg35 / Starti'jenn - Livre "Le Timbre" - Subventions de fonctionnement 2024

B2024_346_Économie circulaire — Association La Caverne - Association Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Association R'MIN ACTIVITÉS RE-NETRE - Convention - Subventions

B 2024 — 422 - Aménagement, habitat et solidarités - Politique de la ville - Équipement - Première attribution de subventions 2024 à l'Association pour la Promotion de l'Action et de l'Animation Socia

B 2024 — 418 - Administration générale - Marchés publics - Approvisionnements - Centrale d'achat métropolitaine REGATE - Approbation d'un avenant n°1 aux conventions d'adhésion

B 2024 — 411 - Voirie et infrastructures - Diverses communes - Désaffectation - Déclassement - Acquisition - Incorporation dans le domaine public

B 2024 — 410 - Réseaux d'énergies et de chaleur - Le Rheu - Avenue de la Bouvardière - Chaufferie - Acquisition foncière

B 2024 — 406 - Action foncière - Pont-Péan - 5 Rue de la Rivaudière - Acquisition - Convention de mise en réserve

B 2024 — 404 - Action foncière - Cesson-Sévigné - Délaissés SNCF - Acquisition à titre gratuit

B 2024-398 - Aménagement opérationnel - Rennes - Saint-Jacques de la Lande - ZAC La Courrouze - Compte rendu financier au 31 décembre 2023 - Approbation

B 2024-380 - Voirie et infrastructures - Thorigné-Fouillard - Rue Nationale - Requalification urbaine - Avant-projet et enveloppe financière - Approbation

B 2024-378 - Voirie et infrastructures - Bruz - Boulevard Louis Pasteur - Tranche 1 - Requalification - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

B 2024 — 377 - Administration générale - Locaux des services techniques - Plateforme voirie de Rennes - Lande Touzard - Restructuration/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - App

B 2024-376 - Locaux des services techniques - Plateforme voirie de Rennes - Boëdriers - Restructuration- Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

B 2024 — 374 - Transports collectifs - Délégation de Service Public de la mobilité - Rapport d'activités 2023

B 2024-370 - Assainissement - Vezin-le-Coquet - Suppression des lagunes - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

B 2024-381 - Voirie et infrastructures - Thorigné-Fouillard - Aménagement du Boulevard d'Argentré - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

B 2024-379 - Voirie et infrastructures - Rennes - Abords de Hôtel Dieu - Avant-projet et enveloppe financière - Approbation

B2024 — 353 - DE - SPL "Citédia Métropole" - Concession de service public n16.399 relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique métropolitain - Rapport d'activités 2023

B 2024 — 408 - Action foncière - Thorigné-Fouillard - 4 rue Beaumanoir - Cession

B 2024 — 407 - Action foncière - Thorigné-Fouillard - La Haute Réauté - Cession

B 2024 — 405 - Action foncière - Pont-Péan - Fin de portage divers biens - Cession - Décision modificative

B 2024 — 403 - Aménagement opérationnel - Betton - Zone d'Activités Les Rignés - Lot n°3.4 - Cession à la société Alu Bertron

B 2024 — 402 - Aménagement et services urbains - Rennes - Zone Industrielle de Lorient - Rue Léon Berthault - Cession à la société La Poste Immo

B 2024 — 409 - Action foncière - Vern-sur-Seiche - 9 rue de la Maillardière - Cession

B 2024 — 372 - Aménagement et services urbains, environnement - Accueil d'une doctorante dans le cadre d'une CIFRE - Modélisation 3D des trames vertes urbaines fonctionnelles - Contrat de collaboration

B 2024 — 371 - AG - Accueil de deux doctorants dans le cadre de deux CIFRE - Contrer les effets synergiques du changement climatique et des rejets domestiques sur l'eutrophisation des rivières

B 2024 — 375 - Communes de Rennes, St-Grégoire, Cesson-Sévigné et Vezin-le-Coquet - Aménagement des lignes de Trambus T1 et T2 - Concertation préalable au titre du Code de l'Environnement - Bilan - Ap

B 2024 — 365 - Agriculture et alimentation durables - Demande de reconnaissance en Projet Alimentaire Territorial (PAT) de niveau 2