20 juin 2024
55
délibérations
21
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
9
Environnement
Le conseil municipal de Rennes du 20 juin 2024 a examiné plus de 50 délibérations couvrant l'ensemble des compétences métropolitaines, dans un contexte de gestion courante sans débats majeurs signalés.
Finances
Approbation des comptes financiers 2023, budget supplémentaire 2024, affectation des résultats de fonctionnement. Ajustements de la taxe d'aménagement sur plusieurs secteurs (Bruz, Cesson-Sévigné, Saint-Grégoire, Thorigné-Fouillard, Le Rheu).
Urbanisme & Habitat
Modification du PLU intercommunal n° 2, approbation du Programme Local de l'Habitat 2023-2028, régulation des meublés touristiques, convention de projet urbain à Saint-Erblon, suppressions de ZAC (Orgerblon).
RH & Social
Création et transformations d'emplois, fonds d'aides aux agents précaires (€ secours, vacances), aide à la garde d'enfants en horaires atypiques.
Culture
Actualisation du projet culturel métropolitain, adhésion à la FNCC, tarification Les Champs Libres et Écomusée 2024-2025, classement Opéra-Rennes et MusikHALL en équipements d'intérêt métropolitain.
Environnement & Transports
Débat sur le Plan Climat Air Énergie Territorial, création de réseaux de chaleur urbaine (Rennes Nord-Est/Sud, Le Rheu), évolution contrats stationnement/autopartage avec Citédia Métropole.
Délibérations (55)
Comptes Financiers Uniques pour l'exercice 2023
Budget 2024 — Budget supplémentaire
Fiscalité aménagement Bruz — Secteur La Haye de Pan
Budget Principal — Correction et reprise d'amortissement
Budget principal et annexes — Autorisations de programme
Affectation du résultat fonctionnement 2023
Foncier Solidaire — Subvention investissement programmation 2024
Réhabilitation logements sociaux 2023 — Subventions
Programme Hospitalité — Subventions SCIC L'IVAH
Logement d'Abord — Subventions SCIC L'IVAH
Programme Hospitalité — Subventions associations et communes
Fiscalité aménagement Cesson — Sévigné - Secteur La Ménouriais
Fiscalité aménagement Cesson — Sévigné - Secteur La Rigourdière
Suppression taxe aménagement majorée Thorigné-Fouillard
Fiscalité aménagement Le Rheu — Rue Nationale
Fiscalité aménagement Saint — Grégoire - Ajustement périmètres
Fiscalité aménagement — Six secteurs Faubourg
Taxe d'Aménagement — Zones d'Aménagement Concerté clôturées
Fixation taux Taxe d'Aménagement et exonérations
C2024_068Développement économique — Le Poool - Convention - Avenant n° 3 - Fonds de financement des expérimentations L'ab Rennes Saint-Malo - D'otation - Subvention de fonctionnement 2024
C2024_067Développement économique — Tourisme - Approbation du schéma d'irecteur métropolitain du tourisme et des l'oisirs fluvestres
Programme Local de l'Habitat — Convention-type de contractualisation
Terrains équipements assainissement Longaulnay - Acquisition
Bilan acquisitions et cessions foncières 2023
Programme Local Habitat — Régulation meublés touristiques
Programme Local Habitat — Convention-type contractualisation
Plan Local d'Urbanisme intercommunal — Modification n° 2
Plan Local d'Urbanisme — Rapport triennal artificialisation sols
Saint — Erblon Secteur Cottereuil - Convention Projet Urbain Partenarial
ZAC Orgerblon — Suppression
ZAC Porte de Tizé Thorigné — Fouillard - Avant-projet coûts travaux
Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte-rendu
SPL Eau du Bassin Rennais — Acquisition actions et nomination
ALEC Pays de Rennes — Subvention Conseil Énergie Partagé 2024
Réseaux d'Énergies Chaleur Rennes Nord — Est - Avenant n° 4
Réseaux d'Énergies Chaleur Rennes Sud — Avenant n° 8
Réseau chaleur urbain Le Rheu — Mise à jour enveloppe financière
Plan Climat Air Énergie Territorial — Débat d'orientation
C2024_066Développement d'urable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - D'ébat d'orientation
C2024_070Administration générale — Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement I
Adhésion à la FNCC
Tarifs Écomusée de la Bintinais 2024-2025
Tarifications Les Champs Libres 2024-2025
Classement Opéra — Rennes et MusikHALL équipements culturels métropolitains
Actualisation projet culturel métropolitain 2024
Fonds d'aides de secours et aide aux vacances agents précaires
Aide à la garde d'enfants en horaires atypiques
Créations, suppressions et transformations d'emplois
Remboursement frais aides à la personne des élus métropolitains
Le Poool — Avenant n° 3 fonds expérimentations Lab Rennes Saint-Malo
Mission info restructuration UVE Villejean
Parc stationnement Hôtel — Dieu - Convention tripartite amodiation
CSP parcs stationnement et autopartage — Évolution contrat
Délégation de pouvoir à la Présidente
Schéma directeur tourisme et loisirs fluviestres métropolitain
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