CM

26 juin 2024

Rennes 29 délibérations

29

délibérations

10

Ressources humaines

8

Culture & Patrimoine

4

Social & Santé

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 26 juin 2024 a approuvé plus de 30 délibérations portant principalement sur la restructuration administrative, sans débat apparent. Les thèmes dominants sont la réorganisation de l'EMD, les ajustements RH et les finances sociales.

Culture

Réorganisation complète de l'EMD : fermeture programmée, révision du projet pédagogique, fixation de tarifs pour les familles, révision du règlement intérieur et conventions régionales.

Ressources humaines

Suppressions et créations de postes à l'EMD et au SYAS, tableau des effectifs, formation professionnelle, recrutement de contractuels remplaçants et congés de transition.

Finances

Admissions en non-valeur pour SAAD et CIAS, modification de l'EPRD 2024 pour l'EHPAD, notifications d'arrêtés ARS.

Social

Modulation des capacités d'accueil, subvention départementale pour l'aide alimentaire, convention Part'âges, conditions d'accueil à la résidence EHPAD Champs Bleus.

Administration

Fermeture de services administratifs, rapport d'activité 2023.

Environnement

Rénovation énergétique au Pressoir.

Délibérations (29)

Ressources humaines 10 délibérations
61

Suppressions de postes

62

Créations de postes EMD

63

Tableau effectifs EMD

66

Suppression poste SYAS

68

Suppression création poste agent social

2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Réglement intérieur partie III Formation

2024

Recrutement agents contractuels remplaçants

2024

Congé de transition professionnelle

2024

RH_Congé de transition professionnelle

Culture & Patrimoine 8 délibérations
54

Fixation des tarifs pour les familles à l'EMD

55

Contrats de location instruments

56

Actualisation du projet pédagogique EMD

57

Reglement interieur emd 2024 2025

57

Réglement intérieur EMD 2024-2025

58

Convention TAP 2024-2025

59

Convention musique Ille — et-Vilaine hors SYEC

60

Fermeture EMD

Social & Santé 4 délibérations
64

Modulation capacité d'accueil

2024

Demande de subvention aide alimentaire

2024

Convention Part'âges SASIA

2024

Conditions location EHPAD Résidence Champs Bleus

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Admission en non — valeur Budget SAAD

2024

Admission en non — valeur Budget CIAS

2024

Modification EPRD 2024 EHPAD

2024

EPRD 2024 EHPAD CIAS fusionné

Autres decisions 2 délibérations
53

Fermetures service administratif

2024

Rapport d'activité 2023

Environnement 1 délibération
69

Rénovation énergétique Le Pressoir

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