Conseil municipal du 2026-03-04
24
délibérations
18
Finances & Budget
6
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
D_SAD_Nouvelles enquêtes de satisfaction_SAD_mixte_ESAME
D_SAD_Nouveau document individuel prise en charge_ESA
D_SAD_Nouveau contrat prestation soins_aide à domicile et son avenant
D_SAD_Nouveau livret accueil_SAD_mixte_ESAME
D_PE_Convention adhésion plateforme_COOPERATION_CTG
D_PE_Modification règlement intérieur_ludothèque.
D_PE_Convention de mise à disposition des locaux Maison des P'tits bouts_Cintré_Maison des Parents
D_PE_Convention de mise à disposition des locaux Maison des P'tits bouts_Cintré_LAEP
D_PE_Convention de mise à disposition des locaux Maison des P'tits bouts_Cintré_RPE
D_PE_Sollicitation aide au fonctionnement de la Maison des Parents
D_PE_Convention de partenariat_Maison des Parents_UDAF
D_Informatique_Informatique_Proposition accompagnement_Cyber sécurité
D_PSE_Renouvellement adhésion_ réseau SPEF_2026
D_PE_Sollicitation aide au fonctionnement des établissements d'accueil de Jeunes enfants
D_PE_Convention de partenariat_Maison des Parents_UDAF.
D_PSE_Demande de subvention_Rennes Métropole_2026
D_SASIA_Charte projet de vie sociale et partagée.
D_SASIA_Information_appel manisfestation Commission financeurs prévention perte autonomie_35
D_RH_Elections professionnelles_vote électronique_2026
D_RH_Elections professionnelles_2026
D_RH_Apprentissage
D_RH_Règles attribution des ICS
D_RH_Modification Tableau effectifs_EHPAD
D_RH_Modification des effectifs par avancements de grade
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