CM

4 mars 2026

Rennes 24 délibérations

24

délibérations

18

Finances & Budget

6

Ressources humaines

⚡ Résumé

Conseil municipal de Rennes — 4 mars 2026

Services à domicile (SAD)

Plusieurs délibérations portant sur la modernisation du service d'aide à domicile mixte ESAME : nouvelles enquêtes de satisfaction, document individuel de prise en charge, nouveau contrat de prestation de soins et livret d'accueil.

Petite enfance et parentalité

Conventions de mise à disposition des locaux de la Maison des P'tits Bouts à Cintré (Maison des Parents, LAEP, RPE), modification du règlement intérieur de la ludothèque, adhésion à la plateforme COOPERATION CTG, et sollicitations d'aides au fonctionnement pour les établissements d'accueil de jeunes enfants et la Maison des Parents. Partenariat avec l'UDAF.

Ressources humaines

Organisation des élections professionnelles 2026 avec vote électronique, règles d'attribution des ICS, modifications du tableau des effectifs (EHPAD et avancements de grade), et apprentissage.

Numérique et cybersécurité

Proposition d'accompagnement en cybersécurité pour les services informatiques.

Action sociale et autonomie

Charte de projet de vie sociale et partagée (SASIA), information sur l'appel à manifestation de la commission des financeurs pour la prévention de la perte d'autonomie en Ille-et-Vilaine. Demande de subvention auprès de Rennes Métropole pour 2026 et renouvellement de l'adhésion au réseau SPEF.

Délibérations (24)

Finances & Budget 18 délibérations
2026

D SAD Nouvelles enquêtes de satisfaction SAD mixte ESAME

2026

D SAD Nouveau document individuel prise en charge ESA

2026

D_SAD_Nouveau contrat prestation soins_aide à domicile et son avenant

2026

D SAD Nouveau livret accueil SAD mixte ESAME

2026

D PE Convention adhésion plateforme COOPERATION CTG

2026

D PE Modification règlement intérieur ludothèque

2026

D_PE_Convention de mise à disposition des locaux Maison des Ptits bouts_Cintré_Maison des Parents

2026

D_PE_Convention de mise à disposition des locaux Maison des Ptits bouts_Cintré_LAEP

2026

D_PE_Convention de mise à disposition des locaux Maison des Ptits bouts_Cintré_RPE

2026

D_PE_Sollicitation aide au fonctionnement de la Maison des Parents

2026

D PE Convention de partenariat Maison des Parents UDAF

2026

D'Informatique_Informatique_Proposition accompagnement_Cyber sécurité

2026

D PSE Renouvellement adhésion réseau SPEF 2026

2026

D_PE_Sollicitation aide au fonctionnement des établissements d'accueil de Jeunes enfants

2026

D PE Convention de partenariat Maison des Parents UDAF

2026

D PSE Demande de subvention Rennes Métropole 2026

2026

D SASIA Charte projet de vie sociale et partagée

2026

D_SASIA_Information_appel manisfestation Commission financeurs prévention perte autonomie_35

Ressources humaines 6 délibérations
2026

D RH Elections professionnelles vote électronique 2026

2026

D RH Elections professionnelles 2026

2026

D RH Apprentissage

2026

D RH Règles attribution des ICS

2026

D RH Modification Tableau effectifs EHPAD

2026

D RH Modification des effectifs par avancements de grade

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