Conseil municipal du 2024-06-06

B_2024 — 186_BIS-Habitat-Rennes-"Square Quentin"-Construction 31 logements-Garantie d'emprunts-Convention

B2024_176Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial - Thèse sur le stockage carbone - Institut Agro Rennes Angers - Subventions

B2024_175Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - écoTravo - Rénovation énergétique des copropriétés - Période d'avril à juin 2024 - Attribution des subventions

B2024_174Enseignement supérieur recherche - Soutien aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche - Les Doctoriales 2024 - Subvention

B2024_173Développement économique — Transformation écologique et sociale de l'économie - Agence Locale de l'Énergie et du climat du Pays de Rennes (ALEC) - Action auprès des entreprises - Subvention

B2024_172Développement économique — Mise à disposition de toitures - Installation de centrales photovoltaïques sur la toiture du bâtiment 78 dans la ZAC de la Janais

B2024_171Développement économique — Tourisme - Soutien aux événements professionnels - Intelligent Marketing Day - Subvention - Convention - NUTREVENT 2023 - Solde

B2024_170Développement économique — Tourisme - Soutien aux événements professionnels - Popmind - Congrès national des jeunes dirigeants - Journées médecine d'urgence - Congrès français de psychiatrie

B2024_169Développement économique — Commerce - Trophées du Commerce - Édition 2024 - Union du Commerce du Pays de Rennes - Convention de partenariat - Subvention

B2024_168Développement économique — Emploi - Insertion - Association We Ker - Adhésion - Cotisation

B2024_167 Développement économique — Économie Sociale et Solidaire - Pôle ESS Réso Solidaire - Convention de partenariat - Subvention - Avenant n° 3

B2024_166Développement économique — Politique de la Ville - Villejean Beauregard - Pôle culinaire - ESS Cargo & Cie - Convention - Subvention

B2024_165Développement économique — Innovation - Pôles de compétitivité - Pôle "Images & Réseaux" - Partenaire du projet "Smart Live Prod" - Subvention

B2024_164 Développement économique — Emploi - Insertion - Association "Compagnons Bâtisseurs Bretagne" - Chantiers Solidaires "Horizon" - Subvention - Convention - Affectation d'une provision

B2024_162Développement économique — Pôle d'Excellence Industrielle - Déploiement d'une offre multiservices et structuration d'un collectif d'acteurs - Partenariat Rennes Métropole/CCI d'Ille-et-Vila

B2024_161Développement économique — Soutien événement - Collectif Dirigeants Responsables - Subvention

B2024_160Développement économique — Aides aux investissements et à l'emploi - Clôtures

B2024_163Développement économique — Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Fonds Social Européen Plus - Convention avec France Travail déléguant la prescription de PMSMP au PLIE de Rennes M

B2024_218Action économique — Agriculture et alimentation durables - Soutien aux filières alimentaires locales et durables - Trans Farm Earth - Avance remboursable - Convention

B2024_217 Développement économique — Agriculture et alimentation durables - Soutien aux filières alimentaires locales et durables - Dispositif Avance remboursable - Modification

B2024_215Prospective — Fonds métropolitain de transition écologique et soutien à l'investissement communal - Première attribution 2024

B2024_214Administration générale — COTER Numérique - Adhésion

B2024_213Finances — Équipements et opérations classés d'intérêt communautaire et transférés - Service Études Urbaines - Fin de mise à disposition de bien par la Commune de Rennes - Avenant 10 à la c

B2024_212Communication — Provision pour aide aux festivals - Attribution de subventions en 2024

B2024_211Jeunesse Accompagnement des projets jeunes - Projets Intercommunaux - Quatrième Attribution

B2024_210Jeunesse — Accompagnement des projets jeunes - Fonds RÊVolution - Deuxième attribution de subventions 2024

B2024_209Relations internationales et Europe et Jeunesse - Jeunes à Travers le Monde - Subventions sur projets 2024

B2024_208Culture — Dispositif d'aide à l'investissement pour les acteurs culturels - Attribution 2024

B2024_207Culture — Projets artistiques et culturels - Deuxième attribution de subventions 2024

B2024_192Habitat — Vern-sur-Seiche - "Secteur Gare" - Acquisition en VEFA de 12 logements - Garantie d'emprunts

B2024_191Habitat — Saint-Armel - "La Minoterie" - Construction de 6 logements financés - Garantie d'emprunts

B2024_190Habitat — Cesson-Sévigné - "Belle Épine-Chalotais" - Réhabilitation Thermique de 30 logements - Garantie d'emprunts

B2024_189Habitat — Le Rheu - "Résidence Pollen" - Acquisition en VEFA de 11 logements - Garantie d'emprunts

B2024_188Habitat — Rennes - "12 allée de Brno" - Réhabilitation de 63 logements - Garantie d'emprunt

B2024_187Habitat — Rennes - "10 allée de Brno" - Réhabilitation de 85 logements - Garantie d'emprunt

B2024_185Habitat — Rennes - "Épicure" - Acquisition en VEFA de 14 logements - Garantie d'emprunts

B2024_184Habitat — Acigné - "FPH Le Temps du Regard" - Construction de 16 logements - Garantie d'emprunts

B2024_186 — Habitat - Rennes - "Square Quentin" - Construction de 31 logements - Garantie d'emprunts

B2024_182 Habitat — Programmation logement - Accession sociale à la propriété - Subventions d'investissement à la SECIB - Conventions

B2024_183Habitat — Programme Hospitalité - Subvention de fonctionnement - Convention avec l'Association Saint Benoît Labre

B2024_0195Action foncière — Chantepie - Val Blanc - Résiliation bail commercial - Indemnité d'éviction - Modificatif

B2024_177_Assainissement — Convention d'utilisation de la station d'épuration de Noyal-sur-Vilaine par les habitants métropolitains de la commune de Brécé

B2024_206Défense Extérieure Contre l'Incendie - Nouvoitou - La Haute Servatte - Acquisition - Incorporation dans le domaine public de Rennes Métropole

B2024_205Voirie et infrastructures — Diverses communes - Désaffectation - Déclassement - Acquisition - Cession - Incorporation dans le domaine public

B2024_196BIS — Action foncière - Chavagne - Le Bourg - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2024_202Action foncière — Saint-Armel - 5 Chemin de la Gare - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2024_200Action foncière — Nouvoitou - 4 rue de Domloup - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2024_199Action foncière — Montgermont - 1b rue de la Bégassière - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2024_198Action foncière — Laillé - Rue de la Cale de Chancors - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2024_197Action foncière — Corps-Nuds - Lieudits "L'Epine Frault" et "Suzi" - Cession

B2024_196Action foncière — Chavagne - Le Bourg - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2024_181Voirie et infrastructures - Le Rheu - Rue Nationale - Secteur Ouest - Requalification - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

B2024_180- Voirie et infrastructures - Bruz - Place de Bretagne - Requalification et installation d'ombrières photovoltaïques - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

B2024_178_Assainissement — Bécherel - Mise à niveau de la station d'épuration - Avant projet et enveloppe financière - Approbatio

B2024_204Action foncière — Vern-sur-Seiche - 8 Chemin Roblot - Cession

B2024_203Action foncière — Vern-sur-Seiche - 1 et 3 rue de la Maillardière - Cession

B2024_201Action foncière — Pacé - 6 avenue Auguste Brizeux - Fin de portage - Cession

B2024_193Aménagement opérationnel — Gévezé - ZA GEV'ACTIV 2 - Lot n° 7 - Cession

B 2024 — 194 - Aménagement opérationnel - Orgères - ZAC ORGERBLON - Lot n° 11C - Acquisition et cession - Modificatif

B2024_179Mobilité — Stationnement payant sur voirie - Convention de répartition du produit des forfaits post-stationnement entre Rennes Métropole et la commune de Saint-Jacques de la Lande

B2024_216 Prospective — Coopérations - Pôle métropolitain Loire-Bretagne - Programme de travail 2024