CM
13 juin 2024
Rennes
2 délibérations
2
délibérations
1
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
⚡ Résumé
Le conseil municipal de Rennes du 13 juin 2024 a tenu sa séance en examinant 2 délibérations concernant les domaines financiers et d'aménagement urbain.
Finances
- Approbation du compte administratif 2023
- Document de synthèse présentant la gestion budgétaire et les résultats financiers de l'année précédente
- Étape clé de la clôture de l'exercice 2023
Urbanisme
- Modification n°3 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
- Révision des dispositions du Document d'Aménagement Commercial
- Inclusion d'une évaluation environnementale conforme aux obligations légales
Délibérations (2)
Finances & Budget
1 délibération
378
Compte administratif 2023
Urbanisme & Travaux
1 délibération
379
Modification n°3 du SCoT — Aménagement commercial
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